Back
Print...
G-1.01, r. 1
- Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec
Detailled Table of Contents
Updated to 1 January 2016
SECTION
I
AFFAIRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION
II
ÉLECTION DES ADMINISTRATEURS
§
1
Jours fériés
§
2
Fonctions du secrétaire et désignation des scrutateurs
§
3
Clôture du scrutin
§
4
Représentation régionale et sectorielle au sein du Conseil d’administration
§
5
Durée du mandat et entrée en fonction
§
6
Formalités préalables au vote
§
7
Vote et opérations consécutives
SECTION
III
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
SECTION
IV
DISPOSITIONS DIVERSES
SECTION
V
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES