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C-24.2, r. 32
- Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers
Table of Contents
Updated to 1 January 2017
CHAPITRE
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE
II
VÉRIFICATION MÉCANIQUE
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
FRÉQUENCE ET MODALITÉS DE LA VÉRIFICATION MÉCANIQUE
SECTION
III
NORMES DE SÉCURITÉ ET DE VÉRIFICATION MÉCANIQUE DES VÉHICULES ROUTIERS
SECTION
IV
NORMES DE SÉCURITÉ ET DE VÉRIFICATION MÉCANIQUE POUR MOTOCYCLETTE ET CYCLOMOTEUR
SECTION
V
DÉFECTUOSITÉS MINEURES ET MAJEURES
SECTION
VI
DÉFECTUOSITÉS MINEURES ET MAJEURES POUR MOTOCYCLETTE ET CYCLOMOTEUR
CHAPITRE
II.1
ÉCRAN
CHAPITRE
III
EXPERTISE TECHNIQUE EN VERTU DU TITRE IX.1 DU CODE
SECTION
I
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
II
MODALITÉS DE L’EXPERTISE TECHNIQUE
SECTION
III
NORMES SUR L’EXPERTISE TECHNIQUE
SECTION
IV
VÉHICULES ROUTIERS NE POUVANT ÊTRE RECONSTRUITS
SECTION
V
DOSSIER DE RECONSTRUCTION
CHAPITRE
IV
VÉRIFICATION ET ENTRETIEN DES VÉHICULES LOURDS ET CONSERVATION DES DOCUMENTS EN VERTU DU TITRE VIII.1 DU CODE
SECTION
I
(Abrogée)
SECTION
II
VÉRIFICATION PAR LE CONDUCTEUR
SECTION
III
VÉRIFICATION ET ENTRETIEN PAR LE PROPRIÉTAIRE DU VÉHICULE LOURD
SECTION
IV
CONSERVATION DE RENSEIGNEMENTS ET DE DOCUMENTS PAR LE PROPRIÉTAIRE OU L’EXPLOITANT DE VÉHICULES LOURDS
CHAPITRE
V
VÉRIFICATIONS MÉCANIQUES EFFECTUÉES À L’EXTÉRIEUR DU QUÉBEC
CHAPITRE
VI
IDENTIFICATION DE CERTAINS VÉHICULES ROUTIERS
CHAPITRE
VII
PROGRAMME D’ENTRETIEN PRÉVENTIF TENANT LIEU DE VÉRIFICATION MÉCANIQUE EN VERTU DU CHAPITRE I.1 DU TITRE IX DU CODE
SECTION
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
SECTION
II
RECONNAISSANCE D’UN PROGRAMME D’ENTRETIEN PRÉVENTIF
SECTION
III
OBLIGATIONS DU PROPRIÉTAIRE ASSUJETTI À UN PROGRAMME RECONNU
SECTION
IV
INFRACTIONS ET RÉVOCATION
ANNEXE I
ANNEXE II
CALENDRIER D’ENTRETIEN
ANNEXE III
Liste 1 - Véhicule lourd
ANNEXE IV
Liste 2 - Autobus
ANNEXE V
Liste 3 - Autocar
ANNEXE VI
Liste 4 – Autocar (inspection au 30 jours ou au 12 000 km)