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C-15, r. 1
- Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des chimistes du Québec
Table of Contents
Updated to 1 September 2012
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
SECTION
III
CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION
IV
SERMENT DE DISCRÉTION
SECTION
V
COMITÉ EXÉCUTIF
SECTION
VI
SCEAUX
SECTION
VII
CERTIFICAT D’INSCRIPTION AU TABLEAU DE L’ORDRE
SECTION
VIII
DISPOSITIONS DIVERSES
ANNEXE 1