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A-5.1, r. 1
- Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des acupuncteurs du Québec
Table of Contents
Updated to 1 September 2012
DIVISION
I
CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ORDRE
DIVISION
II
RÉMUNÉRATION, FRAIS, ALLOCATIONS
DIVISION
III
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES MEMBRES DE L’ORDRE
DIVISION
IV
ADMINISTRATION DES BIENS DE L’ORDRE
DIVISION
V
DISPOSITIONS DIVERSES