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C-57.02 - Loi sur le Conseil des arts et des lettres du Québec

Article 9
Versions de la disposition

Texte complet
9. (Abrogé).
1992, c. 66, a. 9; 2009, c. 20, a. 4.
9. Le président préside les réunions du conseil d’administration et, à titre de directeur général, est responsable de la gestion du Conseil dans le cadre de ses règlements et politiques.
Il exerce ses fonctions à temps plein.
1992, c. 66, a. 9.
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