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C-24.1 - Code de la sécurité routière

Article 394
Versions de la disposition

Texte complet
394. (Remplacé).
1981, c. 7, a. 394; 1986, c. 91, a. 674.
394. Le conducteur d’une bicyclette ne peut transporter aucun passager à moins que son véhicule ne soit pourvu d’un siège fixe à cette fin.
1981, c. 7, a. 394.
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