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C-24.1 - Code de la sécurité routière

Article 391
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Texte complet
391. (Remplacé).
1981, c. 7, a. 391; 1985, c. 35, a. 73; 1986, c. 91, a. 674.
391. Le conducteur d’une motocyclette ou d’un cyclomoteur doit circuler assis sur son siège et tenir constamment le guidon.
1981, c. 7, a. 391; 1985, c. 35, a. 73.
391. Le conducteur d’une motocyclette, d’un vélomoteur ou d’un cyclomoteur doit circuler assis sur son siège et tenir constamment le guidon.
1981, c. 7, a. 391.
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