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C-24.1 - Code de la sécurité routière

Article 331
Versions de la disposition

Texte complet
331. (Remplacé).
1981, c. 7, a. 331; 1986, c. 91, a. 674.
331. À moins d’une signalisation contraire, face à un feu vert, le conducteur d’un véhicule routier doit, après avoir cédé le passage aux piétons ainsi qu’aux véhicules routiers qui se trouvent déjà dans l’intersection, continuer ou tourner à gauche ou tourner à droite.
1981, c. 7, a. 331.
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