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C-24.1 - Code de la sécurité routière

Article 327
Versions de la disposition

Texte complet
327. (Remplacé).
1981, c. 7, a. 327; 1986, c. 91, a. 674.
327. À moins d’une signalisation contraire, face à un feu rouge, le conducteur d’un véhicule routier doit immobiliser son véhicule avant le passage pour piétons ou la ligne d’arrêt ou, s’il n’y en a pas, avant la ligne latérale de la chaussée qu’il croise. Il ne peut reprendre sa route que lorsqu’un signal lui permettant d’avancer apparaît.
1981, c. 7, a. 327.
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