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C-11.3 - Charte de la Ville de Longueuil

Article 16
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Texte complet
16. (Abrogé).
2000, c. 56, ann. III, a. 16; 2005, c. 28, a. 19.
16. Le maire est élu par les électeurs de l’ensemble des arrondissements.
2000, c. 56, ann. III, a. 16.
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