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C-11.2 - Charte de la Ville de Lévis

Article 80
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Texte complet
80. (Abrogé).
2000, c. 56, ann. V, a. 80; 2005, c. 6, a. 144.
80. Pour l’application des articles 74 à 79, est assimilé à un parc un espace naturel ou un corridor aménagé pour la pratique d’activités récréatives et sportives.
2000, c. 56, ann. V, a. 80.
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