S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Texte complet
415. Sous réserve de l’article 416.1, du deuxième alinéa de l’article 418 et de l’article 423, les explosifs se trouvant sous terre ou à la surface doivent être sous la surveillance d’un travailleur désigné à cet effet et entreposés dans des dépôts qui doivent respecter les conditions suivantes:
1°  servir uniquement à cette fin;
2°  avoir les surfaces intérieures recouvertes de façon qu’il n’y ait ni fer, ni acier laissé à nu, et qu’aucune particule d’un corps rugueux de fer, d’acier ou d’une substance semblable ne puisse se détacher ni entrer en contact avec les explosifs contenus dans le dépôt; toutefois, dans les dépôts d’explosifs sous terre, les pièces métalliques nécessaires au soutènement des parois d’une excavation peuvent être laissées à nu;
3°  avoir un plancher lisse et d’entretien facile;
4°  avoir des étagères et un plancher traités, lorsque ceux-ci sont contaminés par des substances explosives, selon la méthode prescrite par le fabricant avec, dans le cas de la présence de nitroglycérine, l’utilisation d’un produit neutralisant;
5°  être identifiés clairement par des affiches sur lesquelles est inscrit le mot «EXPLOSIFS» en lettres hautes de 102 mm (4,0 po), posées sur les 4 parois du dépôt, à la surface; sous terre, des affiches identiques doivent être situées à environ 20 m (65,6 pi) de part et d’autre du dépôt;
6°  permettre, s’il y a lieu, l’utilisation de chariots élévateurs et de transpalettes de type ES, tels que définis dans la norme Standard for Electric-Battery-Powered Industrial Trucks, UL583-1991, pour la manutention des explosifs à l’intérieur du dépôt.
Les véhicules motorisés visés au paragraphe 6 du premier alinéa:
1°  ne doivent pas être laissés sans surveillance;
2°  doivent être stationnés à l’extérieur du dépôt lorsqu’ils ne sont pas utilisés.
D. 213-93, a. 415; D. 465-2002, a. 28; D. 221-2009, a. 28.