S-2.1, r. 13 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail

Texte complet
224. Tige ou guide pour ressort: Les ressorts du mécanisme à simple effet de la presse, ceux du mécanisme qui contrôle l’embrayage et ceux de la tringlerie de la commande d’embrayage doivent être du type à compression, montés sur une tige ou placés dans un guide, pour éviter que les spires ne s’entremêlent à la suite d’une rupture. L’espace entre les spires doit être inférieur au diamètre du fil.
D. 885-2001, a. 224.