S-2.1, r. 13 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail

Texte complet
131. Bruit continu: Dans un établissement, aucun travailleur ne doit être exposé aux niveaux de bruit continu prévus ci-dessous pendant une période de temps plus longue que celle qui est indiquée au tableau qui suit:
_____________________________________________________

Niveau de bruit Temps
(en dBA, dBA d’exposition*
corrigés ou dBA permis (h/jour)
équivalents)

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85 16
86 13,9
87 12,1
88 10,6
89 9,2
90 8
91 7
92 6
93 5,3
94 4,6
95 4
96 3,5
97 3
98 2,6
99 2,3
100 2
101 1,75
102 1,50
103 1,3
104 1,2
105 1
106 0,9
107 0,8
108 0,7
109 0,6
110 0,5
111 0,45
112 0,4
113 0,35
114 0,30
115 0,25
>115 0
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* ceci comprend toute exposition continue ou toute série de courtes expositions sur une période de travail d’un travailleur.
Le temps d’exposition permis pour tout travailleur à chaque niveau de bruit indiqué au tableau précédent est diminué de moitié, à compter d’une date qui sera déterminée par règlement en vertu de l’article 223 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (chapitre S-2.1).
D. 885-2001, a. 131.