Q-2, r. 22 - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Texte complet
39.2. Le filtre à sable hors sol à distribution gravitaire construit sous un système de traitement secondaire non étanche doit être conforme au paragraphe h.1 du premier alinéa de l’article 21, au paragraphe b de l’article 31.1, aux paragraphes f, g, et h du premier alinéa de l’article 37 ainsi qu’aux normes suivantes:
a)  le fond du système de traitement secondaire non étanche, de la couche de gravier ou de pierre concassée visée au paragraphe e de l’article 39.2 ou de la couche de sable visée aux paragraphes a et b du premier alinéa de l’article 37 doit être situé à au moins de 60 cm de la couche de roc, de sol imperméable ou des eaux souterraines;
b)  malgré le paragraphe a du premier alinéa de l’article 37, la couche de sable de 30 cm n’est pas requise lorsque l’effluent du système de traitement secondaire non étanche est réparti uniformément sur toute la surface d’absorption du terrain récepteur. Cette répartition est calculée en fonction du taux de charge hydraulique maximum établi conformément au paragraphe f du présent article selon la perméabilité du terrain récepteur;
c)  malgré le paragraphe d du premier alinéa de l’article 37 la largeur maximale d’un système de traitement secondaire non étanche placé au dessus d’un filtre à sable hors sol, ou des sections constituant un tel système, doit être établie conformément au taux de charge hydraulique linéaire maximum du tableau qui suit selon la perméabilité du terrain récepteur et la présence de la couche de sable prévue au paragraphe a et b de l’article 37:
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Taux de charge hydraulique linéaire maximum (litres/mètre linéaire)
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Perméabilité du Couche de sable filtrant
terrain récepteur prévue au paragraphe a et b
de l’article 37

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Présente Absente
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Sol très perméable 189 150
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Sol perméable 114 90
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Sol peu perméable 78 60
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d)  pour l’application de l’article 38, les superficies prévues s’appliquent à la superficie minimale que doit couvrir un système de traitement secondaire non étanche installé à la surface du terrain récepteur du filtre à sable hors sol;
e)  si la superficie de la base du système de traitement secondaire non étanche est inférieure à la superficie prévue au tableau de l’article 38, sans que cette superficie d’absorption excède la base du système de traitement de plus de 60 cm, une couche d’au moins 15 cm de gravier ou de pierre concassée conforme au paragraphe f du premier alinéa de l’article 21 doit être posée sur toute la surface d’absorption. Dans le cas où le filtre à sable hors sol est construit en sections, la présente norme s’applique compte tenu des adaptations nécessaires;
f)  malgré le deuxième alinéa de l’article 39.1, la distance minimale entre les sections d’un système de traitement secondaire non étanche doit être établie conformément au taux de charge hydraulique maximum appliqué au sol du tableau qui suit selon la perméabilité du terrain récepteur et la présence de la couche de sable prévue au paragraphe a et b de l’article 37:
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Taux de charge hydraulique maximum (litres/mètre carré par jour)
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Perméabilité du Couche de sable filtrant
terrain récepteur prévue au paragraphe a et b
de l’article 37

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Présente Absente
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Sol très perméable 43 36
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Sol perméable 26 24
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Sol peu perméable 12 12
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D. 567-2008, a. 10; D. 777-2008, a. 3.