Q-2, r. 22 - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Texte complet
37. Normes de construction: Un filtre à sable hors sol construit avec un système de distribution gravitaire doit être conforme aux normes de construction prévues aux paragraphes d, e, f, g, g.1, g.2, g.3, h et h.1 du premier alinéa de l’article 21 ainsi qu’aux normes suivantes:
a)  l’épaisseur de la couche de sable doit être d’au moins 30 cm et elle doit être foulée par arrosage avant l’installation des tuyaux;
b)  le sable filtrant doit respecter les caractéristiques suivantes:
i.  le diamètre effectif est compris entre 0,25 et 1 mm;
ii.  le coefficient d’uniformité est inférieur ou égal à 4,5;
iii.  moins de 3% des particules ont un diamètre inférieur à 80 µm;
iv.  moins de 20% des particules ont un diamètre supérieur à 2,5 mm;
c)  les paragraphes a et c du premier alinéa de l’article 27 s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires, au filtre à sable hors sol;
d)  la largeur maximale d’un lit de sable filtrant ou d’une section de lit de sable filtrant doit être conforme aux normes du tableau suivant selon la perméabilité du terrain récepteur:

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Perméabilité du Largeur maximale du lit
terrain récepteur de sable filtrant (en mètres)

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Sol très perméable 3,1
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Sol perméable 1,9
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Sol peu perméable 1,3
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e)  la longueur d’une ligne de tuyaux perforés doit être d’au plus 18 m, mesurée à partir du point d’alimentation des eaux;
f)  dans le cas où le filtre à sable est construit sur un terrain à niveau, la pente du remblai de terre sur chacun des côtés du filtre à sable doit être d’au plus 33%;
g)  dans le cas où le filtre à sable est construit sur un terrain en pente, la pente du remblai de terre sur chacun des côtés du filtre à sable doit être d’au plus 33% à l’exception du côté situé dans le sens de la pente qui doit être d’au plus 25% avec une longueur du remblai d’au moins 6 m;
h)  avant la construction du filtre à sable, le sol servant d’assise doit être labouré;
i)  le fond de la couche de gravier ou de pierre concassée doit être situé à au moins 90 cm de la couche de roc, de sol imperméable ou peu perméable.
Le filtre à sable hors sol construit avec un système de distribution sous faible pression doit être conforme aux paragraphes a, b, c, d et f à i et du premier alinéa du présent article, aux paragraphes d, e, f, g, g.1 et g.2, du premier alinéa de l’article 21 et aux paragraphes a et b du deuxième alinéa du même article.
R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 8, a. 37; D. 786-2000, a. 37; D. 903-2002, a. 1; D. 567-2008, a. 9.