P-10, r. 12 - Règlement sur les conditions et modalités de vente des médicaments

Texte complet
ANNEXE II
(a. 1, 1er al., par. 2)
MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS ET VENDUS SOUS CONTRÔLE PHARMACEUTIQUE
Sauf indication contraire au règlement, la présente annexe comprend, en outre des médicaments ci-après énumérés, toutes les drogues et substances qui font l’objet, à partir du 1er juillet 1998, d’un avis de retrait des annexes des règlements visant la vente de drogues et de substances pris en application de la Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. 1985, c. F-27), de la liste établie conformément à l’article 29.1 de cette loi ou aux annexes des règlements visant la vente de drogues ou de substances pris en application de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C. 1996, c. 19).


Substance Spécification



ACÉTARSOL

ACÉTYLCYSTÉÏNE

ACÉTYLSALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration aux enfants

formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie rectale

ADIPHÈNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

ADRÉNALINE (ÉPINÉPHRINE)
ET SES SELS

ALCOOL DÉSHYDRATÉ formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

ALLÉTHRINES

AMYLOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

ANISOTROPINE ET SES SELS

ANTHRALINE (DITHRANOL)

ANTIHÉMOPHILIQUE, FACTEUR

ANTIPYRINE sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie otique

APOMORPHINE ET SES SELS

ARGENT, NITRATE D’

ARGININE ET SES SELS

ARTEMISIA, SES PRÉPARATIONS,
EXTRAITS ET COMPOSÉS

AZÉLAÏQUE, ACIDE

BACITRACINES, LEURS SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau

BELLADONE, ALCALOÏDES DE LA, formes pharmaceutiques destinées à une
LEURS SELS ET DÉRIVÉS administration par voie orale

BENOXINATE (OXYBUPROCAÏNE), formes pharmaceutiques destinées à une
CHLORURE DE administration par voie ophtalmique ou
parentérale

BENTIROMIDE

BENZALKONIUM ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 2%

BENZÉTHONIUM, CHLORURE DE formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 1%

BENZOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

BENZYLE, BENZOATE DE

BORIQUE, ACIDE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique ou
ophtalmique

BUCLIZINE

BUFEXAMAC

BUPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

BUTACAÏNE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CALCIUM, CHLORURE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CALCIUM, ÉDÉTATE DISODIQUE DE

CALCIUM, GLUCONATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CALCIUM, POLYSTYRÈNE
SULFONATE DE

CAMPHRE formes pharmaceutiques en véhicule oléagineux
ou formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 11%

CANTHARIDES, LEURS PRÉPARATIONS
ET DÉRIVÉS

CAPRYLIQUE, ACIDE

CAPSAÏCINE formes pharmaceutiques dont la concentration
est de 0,075% ou plus

CASÉINE IODÉE

CHLOROPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CHOLÉCYSTOKININE

CHOLINE, BITARTRATE De formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CHROMIQUE, CHLORURE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CHYMOPAPAÏNE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CHYMOTRYPSINe formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CINCHOCAÏNE (DIBUCAÏNE) formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CLIDINIUM ET SES SELS
(N) CODÉINE ET SES SELS formes pharmaceutiques solides contenant au
plus 8 mg ou l’équivalent de phosphate de
codéine, et formes pharmaceutiques liquides
contenant au plus 20 mg ou l’équivalent de
phosphate de codéine par 30 ml,

A) qui contiennent:

i. 2 ingrédients médicinaux autres qu’un
stupéfiant dont la quantité n’est pas
inférieure à la dose unique ordinaire la plus
faible pour un de ces ingrédients ou à la
moitié de la dose unique ordinaire la plus
faible pour chacun de ces ingrédients, ou

ii. 3 ingrédients médicinaux autres qu’un
stupéfiant dont la quantité n’est pas
inférieure à la dose unique ordinaire la plus
faible pour un de ces ingrédients ou à
un tiers de la dose unique ordinaire la plus
faible pour chacun de ces ingrédients; et

B) dont la partie principale de l’étiquette
et de tout contenant extérieur porte,
imprimée lisiblement et bien en évidence,
la formule complète ou la liste authentique
de tous les ingrédients actifs, ainsi qu’une
mise en garde spécifiant que:

«Cette préparation renferme de la codéine et
ne doit pas être administrée aux enfants
sauf sur recommandation d’un médecin ou
d’un dentiste.»

COLLAGÉNASE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent de débridement

CROMOGLYCATE SODIQUE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique et dont
la concentration est égale ou inférieure à 2%

CROTAMITON

CUPRIQUE, CHLORURE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CYCLANDÉLATE

CYCLAZOCINE ET SES SELS

CYCLOMÉTHACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CYCLOPENTAMINE ET SES SELS

CYCLOPENTOLATE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CYPROHEPTADINE ET SES SELS

DÉSOXYRIBONUCLÉASE PANCRÉATIQUE

DEXTROMÉTHORPHANE ET SES SELS formes pharmaceutiques dont le format de
conditionnement contient plus de 850 mg

DEXTROSE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale ou à un
usage comme agent diagnostique ou à un usage
comme agent sclérosant

DIBUCAÏNE (CINCHOCAÏNE) formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie ophtalmique ou
parentérale

DICYCLOMINE ET SES SELS

DIHYDROQUINIDINE ET SES SELS

DIIODOHYDROXYQUINE formes pharmaceutiques destinées à une
(IODOQUINOL) administration par voie topique sur la peau

DIMENHYDRINATE ET SES SELS

DIPÉRODON ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique

DIPHENHYDRAMINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

DITHRANOL (ANTHRALINE)

DYCLONINE sauf pastilles et formes pharmaceutiques
destinées à une administration par voie
topique

EAU POUR INJECTION formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

ÉPHÉDRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique

ÉPINÉPHRINE (ADRÉNALINE)
ET SES SELS

ÉRYTHRITYLE, TÉTRANITRATE D’

ESDÉPALLÉTHRINE (BUTOXIDE DE

PIPÉRONYLE)

ÉTHANOLAMINE, OLÉATE D’

ÉTHOHEPTAZINE

ÉTHYLE, CHLORURE D’ sauf à l’état de traces

FER, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques contenant 30 mg ou
plus de fer élémentaire par unité posologique

FIBRINE

FIBRINOLYSINE

GLUCAGON

GLUTAMIQUE, ACIDE ET SES SELS formes pharmaceutiques recommandées à titre
d’acidifiant gastrique

GLYCÉROL IODÉ

GLYCOPYRROLATE ET SES SELS

GRAMICIDINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau

HÉPARINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique

HEXAMINE (MÉTHÉNAMINE) sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie topique

HISTAMINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique

HOMATROPINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
2 mg ou moins par unité posologique

HYALURONIDASE

HYALURONIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques dont la concentration
ET SES SELS est de 5% ou plus

HYDROXYÉPHÉDRINE ET SES SELS

HYOSCINE (SCOPOLAMINE), SES
SELS ET DÉRIVÉS

HYOSCYAMINE, SES SELS ET
DÉRIVÉS

INOSITOL, NICOTINATE D’

INSULINE

INSULINE HUMAINE

IODE, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et dont la
posologie quotidienne est de plus de 1 mg

IODOQUINOL (DIIODOHYDROXYQUINE) formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau

IPÉCA, SES EXTRAITS ET DÉRIVÉS

ISOPROPAMIDE ET SES SELS

LÉVARGORPHANE ET SES SELS

LÉVONORDÉFRINE

LIDOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse

LINDANE formes pharmaceutiques destinées à un usage
pédiculicide ou scabicide

LOPÉRAMIDE ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides destinées à
une administration aux enfants

MAGNÉSIUM, SULFATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MANGANÈSE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MANNITOL ET SES SELS

MÉCLIZINE ET SES SELS

MÉPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

MÉTATHOHEPTAZINE ET SES SELS

MÉTHANTHÉLINE ET SES SELS

METHDILAZINE ET SES SELS

MÉTHÉNAMINE (HEXAMINE) ET sauf formes pharmaceutiques destinées à une
SES SELS administration par voie topique

MÉTHEPTAZINE ET SES SELS

MÉTHOCARBAMOL formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MÉTHYLÈNE, BLEU DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MONOBENZONE

MONOÉTHANOLAMINE, OLÉATE DE

MUPIROCINE

NIACINAMIDE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique et
contenant plus de 125 mg par unité
posologique

NIACINE (NICOTINIQUE, ACIDE) formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
unique et contenant 50 mg ou plus par unité
posologique recommandée

NICOTINIQUE, ACIDE (NIACINE) formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
unique et contenant 50 mg ou plus par unité
posologique recommandée

NITROGLYCÉRINE formes pharmaceutiques à libération immédiate
destinées à une administration par voie
sublinguale ou en vaporisation buccale

NORADRÉNALINE (NORÉPINÉPHRINE)
ET SES SELS

NORÉPINÉPHRINE (NORADRÉNALINE)
ET SES SELS

OXYBUPROCAÏNE (BENOXINATE), formes pharmaceutiques destinées à une
CHLORURE D’ administration par voie ophtalmique ou
parentérale

OXYQUINOLINE

PANCRÉATIQUES, ENZYMES formes pharmaceutiques recommandées pour le
traitement de la fibrose kystique

PANCRÉLIPASE

PAPAÏNE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent de débridement
PAROXYPROPIONE

PENTAGASTRINE ET SES SELS

PERMÉTHRINE formes pharmaceutiques destinées à un usage
pédiculicide ou scabicide

PHÉNOL formes pharmaceutiques dont la concentration
est supérieure à 20%

PHÉNOXYBENZAMINE ET SES SELS

PHYSOSTIGMINE, SALICYLATE DE formes pharmaceutiques destinées
exclusivement à une administration par voie
orale ou topique

PIPÉRAZINE ET SES SELS

PIPÉRONYLE (ESDÉPALLÉTHRINE),
BUTOXIDE DE

PIPÉRONYLE, SES SELS, DÉRIVÉS
ET LEURS SELS

POLYACRYLAMIDE

POLYMYXINES, LEURS SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau

POTASSIUM, SELS DE sauf formes pharmaceutiques contenant 5 mmol
ou moins par unité posologique recommandée

POVIDONE-IODE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie vaginale, sauf celles
dont la concentration est de 5% ou moins

PRAMOXINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PRILOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PROMÉTHAZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale

PROPANTHÉLINE ET SES SELS

PROPARACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PROPYLHEXÉDRINE

PROTAMINE ET SES SELS

PSEUDOÉPHÉDRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques qui ne comportent
pas un autre ingrédient médicinal

formes pharmaceutiques dont le format
de conditionnement contient plus de
1 200 mg et qui comportent un autre
ingrédient médicinal

PYRANTEL ET SES SELS

PYRÉTHRINES, NATURELLES formes pharmaceutiques destinées à un usage
ET SYNTHÉTIQUES pédiculicide ou scabicide

PYRVINIUM ET SES SELS

QUININE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques recommandées
comme analgésiques

RACÉMÉTHIONINE

ROPIVACAÏNE ET SES SELS

ROSE DE BENGALE

RUE, SES PRÉPARATIONS ET
EXTRAITS

SALICYLATE DE MÉTHYLE formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 30%

SALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie topique et dont la
concentration est supérieure à 40%

SCOPOLAMINE (HYOSCINE), SES
SELS ET DÉRIVÉS

SÉLÉNIUM formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SINCALIDE

SODIUM, ACÉTATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, BICARBONATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, BIPHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, CHLORURE DE formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
unique destinées à une administration par
voie parentérale

formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique dont la
concentration est supérieure à 0,9%

SODIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, IODURE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent sclérosant

SODIUM, LAURYL ÉTHER formes pharmaceutiques destinées à un usage
SULFATE DE parasiticide

SODIUM, PHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, TÉTRADÉCYLSULFATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent sclérosant

STRAMONIUM, SES PRÉPARATIONS,
EXTRAITS ET COMPOSÉS

STREPTOKINASE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent de débridement

STRONTIUM ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SUTILAINS

TÉTRACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

THROMBINE

THYROGLOBULINE

THYROTROPINE

TRYPSINE

UBIQUINONE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
10 mg ou plus

URÉE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et dont la
concentration est supérieure à 25%

VITAMINES formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale à moins
qu’elles ne soient visées à l’annexe I

XYLOSE

(N) Le médicament portant ce sigle est également assujetti aux termes, conditions
et modalités de vente prescrits par le Règlement sur les stupéfiants (C.R.C., c. 1041).
D. 712-98, ann. II; D. 54-2001, a. 3; D. 840-2003, a. 1; D. 539-2008, a. 1; N.I. 2014-01-01; D. 1069-2015, a. 1; 1432-2018D. 1432-2018, a. 2.
ANNEXE II
(a. 1, 1er al., par. 2)
MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS ET VENDUS SOUS CONTRÔLE PHARMACEUTIQUE
Sauf indication contraire au règlement, la présente annexe comprend, en outre des médicaments ci-après énumérés, toutes les drogues et substances qui font l’objet, à partir du 1er juillet 1998, d’un avis de retrait des annexes des règlements visant la vente de drogues et de substances pris en application de la Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. 1985, c. F-27), de la liste établie conformément à l’article 29.1 de cette loi ou aux annexes des règlements visant la vente de drogues ou de substances pris en application de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C. 1996, c. 19).


Substance Spécification



ACÉTARSOL

ACÉTYLCYSTÉÏNE

ACÉTYLSALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration aux enfants

formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie rectale

ADIPHÈNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

ADRÉNALINE (ÉPINÉPHRINE)
ET SES SELS

ALCOOL DÉSHYDRATÉ formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

ALLÉTHRINES

AMYLOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

ANISOTROPINE ET SES SELS

ANTHRALINE (DITHRANOL)

ANTIHÉMOPHILIQUE, FACTEUR

ANTIPYRINE sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie otique

APOMORPHINE ET SES SELS

ARGENT, NITRATE D’

ARGININE ET SES SELS

ARTEMISIA, SES PRÉPARATIONS,
EXTRAITS ET COMPOSÉS

AZÉLAÏQUE, ACIDE

BACITRACINES, LEURS SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau

BELLADONE, ALCALOÏDES DE LA, formes pharmaceutiques destinées à une
LEURS SELS ET DÉRIVÉS administration par voie orale

BENOXINATE (OXYBUPROCAÏNE), formes pharmaceutiques destinées à une
CHLORURE DE administration par voie ophtalmique ou
parentérale

BENTIROMIDE

BENZALKONIUM ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 2%

BENZÉTHONIUM, CHLORURE DE formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 1%

BENZOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

BENZYLE, BENZOATE DE

BORIQUE, ACIDE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique ou
ophtalmique

BUCLIZINE

BUFEXAMAC

BUPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

BUTACAÏNE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CALCIUM, CHLORURE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CALCIUM, ÉDÉTATE DISODIQUE DE

CALCIUM, GLUCONATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CALCIUM, POLYSTYRÈNE
SULFONATE DE

CAMPHRE formes pharmaceutiques en véhicule oléagineux
ou formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 11%

CANTHARIDES, LEURS PRÉPARATIONS
ET DÉRIVÉS

CAPRYLIQUE, ACIDE

CAPSAÏCINE formes pharmaceutiques dont la concentration
est de 0,075% ou plus

CASÉINE IODÉE

CHLOROPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CHOLÉCYSTOKININE

CHOLINE, BITARTRATE De formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CHROMIQUE, CHLORURE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CHYMOPAPAÏNE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CHYMOTRYPSINe formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CINCHOCAÏNE (DIBUCAÏNE) formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CLIDINIUM ET SES SELS
(N) CODÉINE ET SES SELS formes pharmaceutiques solides contenant au
plus 8 mg ou l’équivalent de phosphate de
codéine, et formes pharmaceutiques liquides
contenant au plus 20 mg ou l’équivalent de
phosphate de codéine par 30 ml,

A) qui contiennent:

i. 2 ingrédients médicinaux autres qu’un
stupéfiant dont la quantité n’est pas
inférieure à la dose unique ordinaire la plus
faible pour un de ces ingrédients ou à la
moitié de la dose unique ordinaire la plus
faible pour chacun de ces ingrédients, ou

ii. 3 ingrédients médicinaux autres qu’un
stupéfiant dont la quantité n’est pas
inférieure à la dose unique ordinaire la plus
faible pour un de ces ingrédients ou à
un tiers de la dose unique ordinaire la plus
faible pour chacun de ces ingrédients; et

B) dont la partie principale de l’étiquette
et de tout contenant extérieur porte,
imprimée lisiblement et bien en évidence,
la formule complète ou la liste authentique
de tous les ingrédients actifs, ainsi qu’une
mise en garde spécifiant que:

«Cette préparation renferme de la codéine et
ne doit pas être administrée aux enfants
sauf sur recommandation d’un médecin ou
d’un dentiste.»

COLLAGÉNASE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent de débridement

CROMOGLYCATE SODIQUE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique et dont
la concentration est égale ou inférieure à 2%

CROTAMITON

CUPRIQUE, CHLORURE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CYCLANDÉLATE

CYCLAZOCINE ET SES SELS

CYCLOMÉTHACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CYCLOPENTAMINE ET SES SELS

CYCLOPENTOLATE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CYPROHEPTADINE ET SES SELS

DÉSOXYRIBONUCLÉASE PANCRÉATIQUE

DEXTROMÉTHORPHANE ET SES SELS formes pharmaceutiques dont le format de
conditionnement contient plus de 850 mg

DEXTROSE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale ou à un
usage comme agent diagnostique ou à un usage
comme agent sclérosant

DIBUCAÏNE (CINCHOCAÏNE) formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie ophtalmique ou
parentérale

DICYCLOMINE ET SES SELS

DIHYDROQUINIDINE ET SES SELS

DIIODOHYDROXYQUINE formes pharmaceutiques destinées à une
(IODOQUINOL) administration par voie topique sur la peau

DIMENHYDRINATE ET SES SELS

DIPÉRODON ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique

DIPHENHYDRAMINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

DITHRANOL (ANTHRALINE)

DYCLONINE sauf pastilles et formes pharmaceutiques
destinées à une administration par voie
topique

EAU POUR INJECTION formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

ÉPHÉDRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique

ÉPINÉPHRINE (ADRÉNALINE)
ET SES SELS

ÉRYTHRITYLE, TÉTRANITRATE D’

ESDÉPALLÉTHRINE (BUTOXIDE DE

PIPÉRONYLE)

ÉTHANOLAMINE, OLÉATE D’

ÉTHOHEPTAZINE

ÉTHYLE, CHLORURE D’ sauf à l’état de traces

FER, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques contenant 30 mg ou
plus de fer élémentaire par unité posologique

FIBRINE

FIBRINOLYSINE

GLUCAGON

GLUTAMIQUE, ACIDE ET SES SELS formes pharmaceutiques recommandées à titre
d’acidifiant gastrique

GLYCÉROL IODÉ

GLYCOPYRROLATE ET SES SELS

GRAMICIDINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau

HÉPARINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique

HEXAMINE (MÉTHÉNAMINE) sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie topique

HISTAMINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique

HOMATROPINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
2 mg ou moins par unité posologique

HYALURONIDASE

HYALURONIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques dont la concentration
ET SES SELS est de 5% ou plus

HYDROQUINONE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 2% ou plus

HYDROXYÉPHÉDRINE ET SES SELS

HYOSCINE (SCOPOLAMINE), SES
SELS ET DÉRIVÉS

HYOSCYAMINE, SES SELS ET
DÉRIVÉS

INOSITOL, NICOTINATE D’

INSULINE

INSULINE HUMAINE

IODE, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et dont la
posologie quotidienne est de plus de 1 mg

IODOQUINOL (DIIODOHYDROXYQUINE) formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau

IPÉCA, SES EXTRAITS ET DÉRIVÉS

ISOPROPAMIDE ET SES SELS

LÉVARGORPHANE ET SES SELS

LÉVONORDÉFRINE

LIDOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse

LINDANE formes pharmaceutiques destinées à un usage
pédiculicide ou scabicide

LOPÉRAMIDE ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides destinées à
une administration aux enfants

MAGNÉSIUM, SULFATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MANGANÈSE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MANNITOL ET SES SELS

MÉCLIZINE ET SES SELS

MÉPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

MÉTATHOHEPTAZINE ET SES SELS

MÉTHANTHÉLINE ET SES SELS

METHDILAZINE ET SES SELS

MÉTHÉNAMINE (HEXAMINE) ET sauf formes pharmaceutiques destinées à une
SES SELS administration par voie topique

MÉTHEPTAZINE ET SES SELS

MÉTHOCARBAMOL formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MÉTHYLÈNE, BLEU DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MONOBENZONE

MONOÉTHANOLAMINE, OLÉATE DE

MUPIROCINE

NIACINAMIDE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique et
contenant plus de 125 mg par unité
posologique

NIACINE (NICOTINIQUE, ACIDE) formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
unique et contenant 50 mg ou plus par unité
posologique recommandée

NICOTINIQUE, ACIDE (NIACINE) formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
unique et contenant 50 mg ou plus par unité
posologique recommandée

NITROGLYCÉRINE formes pharmaceutiques à libération immédiate
destinées à une administration par voie
sublinguale ou en vaporisation buccale

NORADRÉNALINE (NORÉPINÉPHRINE)
ET SES SELS

NORÉPINÉPHRINE (NORADRÉNALINE)
ET SES SELS

OXYBUPROCAÏNE (BENOXINATE), formes pharmaceutiques destinées à une
CHLORURE D’ administration par voie ophtalmique ou
parentérale

OXYQUINOLINE

PANCRÉATIQUES, ENZYMES formes pharmaceutiques recommandées pour le
traitement de la fibrose kystique

PANCRÉLIPASE

PAPAÏNE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent de débridement
PAROXYPROPIONE

PENTAGASTRINE ET SES SELS

PERMÉTHRINE formes pharmaceutiques destinées à un usage
pédiculicide ou scabicide

PHÉNOL formes pharmaceutiques dont la concentration
est supérieure à 20%

PHÉNOXYBENZAMINE ET SES SELS

PHYSOSTIGMINE, SALICYLATE DE formes pharmaceutiques destinées
exclusivement à une administration par voie
orale ou topique

PIPÉRAZINE ET SES SELS

PIPÉRONYLE (ESDÉPALLÉTHRINE),
BUTOXIDE DE

PIPÉRONYLE, SES SELS, DÉRIVÉS
ET LEURS SELS

POLYACRYLAMIDE

POLYMYXINES, LEURS SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau

POTASSIUM, SELS DE sauf formes pharmaceutiques contenant 5 mmol
ou moins par unité posologique recommandée

POVIDONE-IODE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie vaginale, sauf celles
dont la concentration est de 5% ou moins

PRAMOXINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PRILOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PROMÉTHAZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale

PROPANTHÉLINE ET SES SELS

PROPARACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PROPYLHEXÉDRINE

PROTAMINE ET SES SELS

PSEUDOÉPHÉDRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques qui ne comportent
pas un autre ingrédient médicinal

formes pharmaceutiques dont le format
de conditionnement contient plus de
1 200 mg et qui comportent un autre
ingrédient médicinal

PYRANTEL ET SES SELS

PYRÉTHRINES, NATURELLES formes pharmaceutiques destinées à un usage
ET SYNTHÉTIQUES pédiculicide ou scabicide

PYRVINIUM ET SES SELS

QUININE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques recommandées
comme analgésiques

RACÉMÉTHIONINE

ROPIVACAÏNE ET SES SELS

ROSE DE BENGALE

RUE, SES PRÉPARATIONS ET
EXTRAITS

SALICYLATE DE MÉTHYLE formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 30%

SALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie topique et dont la
concentration est supérieure à 40%

SCOPOLAMINE (HYOSCINE), SES
SELS ET DÉRIVÉS

SÉLÉNIUM formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SINCALIDE

SODIUM, ACÉTATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, BICARBONATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, BIPHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, CHLORURE DE formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
unique destinées à une administration par
voie parentérale

formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique dont la
concentration est supérieure à 0,9%

SODIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, IODURE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent sclérosant

SODIUM, LAURYL ÉTHER formes pharmaceutiques destinées à un usage
SULFATE DE parasiticide

SODIUM, PHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, TÉTRADÉCYLSULFATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent sclérosant

STRAMONIUM, SES PRÉPARATIONS,
EXTRAITS ET COMPOSÉS

STREPTOKINASE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent de débridement

STRONTIUM ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SUTILAINS

TÉTRACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

THROMBINE

THYROGLOBULINE

THYROTROPINE

TRYPSINE

UBIQUINONE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
10 mg ou plus

URÉE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et dont la
concentration est supérieure à 25%

VITAMINES formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale à moins
qu’elles ne soient visées à l’annexe I

XYLOSE

(N) Le médicament portant ce sigle est également assujetti aux termes, conditions
et modalités de vente prescrits par le Règlement sur les stupéfiants (C.R.C., c. 1041).
D. 712-98, ann. II; D. 54-2001, a. 3; D. 840-2003, a. 1; D. 539-2008, a. 1; N.I. 2014-01-01; D. 1069-2015, a. 1.
ANNEXE II
(a. 1, 1er al., par. 2)
MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS ET VENDUS SOUS CONTRÔLE PHARMACEUTIQUE
Sauf indication contraire au règlement, la présente annexe comprend, en outre des médicaments ci-après énumérés, toutes les drogues et substances qui font l’objet, à partir du 1er juillet 1998, d’un avis de retrait des annexes des règlements visant la vente de drogues et de substances pris en application de la Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. 1985, c. F-27), de la liste établie conformément à l’article 29.1 de cette loi ou aux annexes des règlements visant la vente de drogues ou de substances pris en application de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C. 1996, c. 19).


Substance Spécification



ACÉTARSOL

ACÉTYLCYSTÉÏNE

ACÉTYLSALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration aux enfants

formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie rectale

ADIPHÈNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

ADRÉNALINE (ÉPINÉPHRINE)
ET SES SELS

ALCOOL DÉSHYDRATÉ formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

ALLÉTHRINES

AMYLOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

ANISOTROPINE ET SES SELS

ANTHRALINE (DITHRANOL)

ANTIHÉMOPHILIQUE, FACTEUR

ANTIPYRINE sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie otique

APOMORPHINE ET SES SELS

ARGENT, NITRATE D’

ARGININE ET SES SELS

ARTEMISIA, SES PRÉPARATIONS,
EXTRAITS ET COMPOSÉS

AZÉLAÏQUE, ACIDE

BACITRACINES, LEURS SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau

BELLADONE, ALCALOÏDES DE LA, formes pharmaceutiques destinées à une
LEURS SELS ET DÉRIVÉS administration par voie orale

BENOXINATE (OXYBUPROCAÏNE), formes pharmaceutiques destinées à une
CHLORURE DE administration par voie ophtalmique ou
parentérale

BENTIROMIDE

BENZALKONIUM ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 2%

BENZÉTHONIUM, CHLORURE DE formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 1%

BENZOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

BENZYLE, BENZOATE DE

BORIQUE, ACIDE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique ou
ophtalmique

BUCLIZINE

BUFEXAMAC

BUPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

BUTACAÏNE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CALCIUM, CHLORURE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CALCIUM, ÉDÉTATE DISODIQUE DE

CALCIUM, GLUCONATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CALCIUM, POLYSTYRÈNE
SULFONATE DE

CAMPHRE formes pharmaceutiques en véhicule oléagineux
ou formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 11%

CANTHARIDES, LEURS PRÉPARATIONS
ET DÉRIVÉS

CAPRYLIQUE, ACIDE

CAPSAÏCINE formes pharmaceutiques dont la concentration
est de 0,075% ou plus

CASÉINE IODÉE

CHLOROPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CHOLÉCYSTOKININE

CHOLINE, BITARTRATE De formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CHROMIQUE, CHLORURE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CHYMOPAPAÏNE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CHYMOTRYPSINe formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CINCHOCAÏNE (DIBUCAÏNE) formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CLIDINIUM ET SES SELS
(N) CODÉINE ET SES SELS formes pharmaceutiques solides contenant au
plus 8 mg ou l’équivalent de phosphate de
codéine, et formes pharmaceutiques liquides
contenant au plus 20 mg ou l’équivalent de
phosphate de codéine par 30 ml,

A) qui contiennent:

i. 2 ingrédients médicinaux autres qu’un
stupéfiant dont la quantité n’est pas
inférieure à la dose unique ordinaire la plus
faible pour un de ces ingrédients ou à la
moitié de la dose unique ordinaire la plus
faible pour chacun de ces ingrédients, ou

ii. 3 ingrédients médicinaux autres qu’un
stupéfiant dont la quantité n’est pas
inférieure à la dose unique ordinaire la plus
faible pour un de ces ingrédients ou à
un tiers de la dose unique ordinaire la plus
faible pour chacun de ces ingrédients; et

B) dont la partie principale de l’étiquette
et de tout contenant extérieur porte,
imprimée lisiblement et bien en évidence,
la formule complète ou la liste authentique
de tous les ingrédients actifs, ainsi qu’une
mise en garde spécifiant que:

«Cette préparation renferme de la codéine et
ne doit pas être administrée aux enfants
sauf sur recommandation d’un médecin ou
d’un dentiste.»

COLLAGÉNASE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent de débridement

CROMOGLYCATE SODIQUE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique et dont
la concentration est égale ou inférieure à 2%

CROTAMITON

CUPRIQUE, CHLORURE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CYCLANDÉLATE

CYCLAZOCINE ET SES SELS

CYCLOMÉTHACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CYCLOPENTAMINE ET SES SELS

CYCLOPENTOLATE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CYPROHEPTADINE ET SES SELS

DÉSOXYRIBONUCLÉASE PANCRÉATIQUE

DEXTROSE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale ou à un
usage comme agent diagnostique ou à un usage
comme agent sclérosant

DIBUCAÏNE (CINCHOCAÏNE) formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie ophtalmique ou
parentérale

DICYCLOMINE ET SES SELS

DIHYDROQUINIDINE ET SES SELS

DIIODOHYDROXYQUINE formes pharmaceutiques destinées à une
(IODOQUINOL) administration par voie topique sur la peau

DIMENHYDRINATE ET SES SELS

DIPÉRODON ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique

DIPHENHYDRAMINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

DITHRANOL (ANTHRALINE)

DYCLONINE sauf pastilles et formes pharmaceutiques
destinées à une administration par voie
topique

EAU POUR INJECTION formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

ÉPHÉDRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique

ÉPINÉPHRINE (ADRÉNALINE)
ET SES SELS

ÉRYTHRITYLE, TÉTRANITRATE D’

ESDÉPALLÉTHRINE (BUTOXIDE DE

PIPÉRONYLE)

ÉTHANOLAMINE, OLÉATE D’

ÉTHOHEPTAZINE

ÉTHYLE, CHLORURE D’ sauf à l’état de traces

FER, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques contenant 30 mg ou
plus de fer élémentaire par unité posologique

FIBRINE

FIBRINOLYSINE

GLUCAGON

GLUTAMIQUE, ACIDE ET SES SELS formes pharmaceutiques recommandées à titre
d’acidifiant gastrique

GLYCÉROL IODÉ

GLYCOPYRROLATE ET SES SELS

GRAMICIDINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau

HÉPARINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique

HEXAMINE (MÉTHÉNAMINE) sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie topique

HISTAMINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique

HOMATROPINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
2 mg ou moins par unité posologique

HYALURONIDASE

HYALURONIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques dont la concentration
ET SES SELS est de 5% ou plus

HYDROQUINONE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 2% ou plus

HYDROXYÉPHÉDRINE ET SES SELS

HYOSCINE (SCOPOLAMINE), SES
SELS ET DÉRIVÉS

HYOSCYAMINE, SES SELS ET
DÉRIVÉS

INOSITOL, NICOTINATE D’

INSULINE

INSULINE HUMAINE

IODE, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et dont la
posologie quotidienne est de plus de 1 mg

IODOQUINOL (DIIODOHYDROXYQUINE) formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau

IPÉCA, SES EXTRAITS ET DÉRIVÉS

ISOPROPAMIDE ET SES SELS

LÉVARGORPHANE ET SES SELS

LÉVONORDÉFRINE

LIDOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse

LINDANE formes pharmaceutiques destinées à un usage
pédiculicide ou scabicide

LOPÉRAMIDE ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides destinées à
une administration aux enfants

MAGNÉSIUM, SULFATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MANGANÈSE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MANNITOL ET SES SELS

MÉCLIZINE ET SES SELS

MÉPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

MÉTATHOHEPTAZINE ET SES SELS

MÉTHANTHÉLINE ET SES SELS

METHDILAZINE ET SES SELS

MÉTHÉNAMINE (HEXAMINE) ET sauf formes pharmaceutiques destinées à une
SES SELS administration par voie topique

MÉTHEPTAZINE ET SES SELS

MÉTHOCARBAMOL formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MÉTHYLÈNE, BLEU DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MONOBENZONE

MONOÉTHANOLAMINE, OLÉATE DE

MUPIROCINE

NIACINAMIDE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique et
contenant plus de 125 mg par unité
posologique

NIACINE (NICOTINIQUE, ACIDE) formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
unique et contenant 50 mg ou plus par unité
posologique recommandée

NICOTINIQUE, ACIDE (NIACINE) formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
unique et contenant 50 mg ou plus par unité
posologique recommandée

NITROGLYCÉRINE formes pharmaceutiques à libération immédiate
destinées à une administration par voie
sublinguale ou en vaporisation buccale

NORADRÉNALINE (NORÉPINÉPHRINE)
ET SES SELS

NORÉPINÉPHRINE (NORADRÉNALINE)
ET SES SELS

OXYBUPROCAÏNE (BENOXINATE), formes pharmaceutiques destinées à une
CHLORURE D’ administration par voie ophtalmique ou
parentérale

OXYQUINOLINE

PANCRÉATIQUES, ENZYMES formes pharmaceutiques recommandées pour le
traitement de la fibrose kystique

PANCRÉLIPASE

PAPAÏNE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent de débridement
PAROXYPROPIONE

PENTAGASTRINE ET SES SELS

PERMÉTHRINE formes pharmaceutiques destinées à un usage
pédiculicide ou scabicide

PHÉNOL formes pharmaceutiques dont la concentration
est supérieure à 20%

PHÉNOXYBENZAMINE ET SES SELS

PHYSOSTIGMINE, SALICYLATE DE formes pharmaceutiques destinées
exclusivement à une administration par voie
orale ou topique

PIPÉRAZINE ET SES SELS

PIPÉRONYLE (ESDÉPALLÉTHRINE),
BUTOXIDE DE

PIPÉRONYLE, SES SELS, DÉRIVÉS
ET LEURS SELS

POLYACRYLAMIDE

POLYMYXINES, LEURS SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau

POTASSIUM, SELS DE sauf formes pharmaceutiques contenant 5 mmol
ou moins par unité posologique recommandée

POVIDONE-IODE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie vaginale, sauf celles
dont la concentration est de 5% ou moins

PRAMOXINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PRILOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PROMÉTHAZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale

PROPANTHÉLINE ET SES SELS

PROPARACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PROPYLHEXÉDRINE

PROTAMINE ET SES SELS

PYRANTEL ET SES SELS

PYRÉTHRINES, NATURELLES formes pharmaceutiques destinées à un usage
ET SYNTHÉTIQUES pédiculicide ou scabicide

PYRVINIUM ET SES SELS

QUININE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques recommandées
comme analgésiques

RACÉMÉTHIONINE

ROPIVACAÏNE ET SES SELS

ROSE DE BENGALE

RUE, SES PRÉPARATIONS ET
EXTRAITS

SALICYLATE DE MÉTHYLE formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 30%

SALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie topique et dont la
concentration est supérieure à 40%

SCOPOLAMINE (HYOSCINE), SES
SELS ET DÉRIVÉS

SÉLÉNIUM formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SINCALIDE

SODIUM, ACÉTATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, BICARBONATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, BIPHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, CHLORURE DE formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
unique destinées à une administration par
voie parentérale

formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique dont la
concentration est supérieure à 0,9%

SODIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, IODURE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent sclérosant

SODIUM, LAURYL ÉTHER formes pharmaceutiques destinées à un usage
SULFATE DE parasiticide

SODIUM, PHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, TÉTRADÉCYLSULFATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent sclérosant

STRAMONIUM, SES PRÉPARATIONS,
EXTRAITS ET COMPOSÉS

STREPTOKINASE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent de débridement

STRONTIUM ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SUTILAINS

TÉTRACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

THROMBINE

THYROGLOBULINE

THYROTROPINE

TRYPSINE

UBIQUINONE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
10 mg ou plus

URÉE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et dont la
concentration est supérieure à 25%

VITAMINES formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale à moins
qu’elles ne soient visées à l’annexe I

XYLOSE

(N) Le médicament portant ce sigle est également assujetti aux termes, conditions
et modalités de vente prescrits par le Règlement sur les stupéfiants (C.R.C., c. 1041).
D. 712-98, ann. II; D. 54-2001, a. 3; D. 840-2003, a. 1; D. 539-2008, a. 1; N.I. 2014-01-01.
ANNEXE II
(a. 1, 1er al., par. 2)
MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS ET VENDUS SOUS CONTRÔLE PHARMACEUTIQUE
Sauf indication contraire au règlement, la présente annexe comprend, en outre des médicaments ci-après énumérés, toutes les drogues et substances qui font l’objet, à partir du 1er juillet 1998, d’un avis de retrait des annexes des règlements visant la vente de drogues et de substances pris en application de la Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. 1985, c. F-27) ou de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C. 1996, c. 19).


Substance Spécification



ACÉTARSOL

ACÉTYLCYSTÉÏNE

ACÉTYLSALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration aux enfants

formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie rectale

ADIPHÈNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

ADRÉNALINE (ÉPINÉPHRINE)
ET SES SELS

ALCOOL DÉSHYDRATÉ formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

ALLÉTHRINES

AMYLOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

ANISOTROPINE ET SES SELS

ANTHRALINE (DITHRANOL)

ANTIHÉMOPHILIQUE, FACTEUR

ANTIPYRINE sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie otique

APOMORPHINE ET SES SELS

ARGENT, NITRATE D’

ARGININE ET SES SELS

ARTEMISIA, SES PRÉPARATIONS,
EXTRAITS ET COMPOSÉS

AZÉLAÏQUE, ACIDE

BACITRACINES, LEURS SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau

BELLADONE, ALCALOÏDES DE LA, formes pharmaceutiques destinées à une
LEURS SELS ET DÉRIVÉS administration par voie orale

BENOXINATE (OXYBUPROCAÏNE), formes pharmaceutiques destinées à une
CHLORURE DE administration par voie ophtalmique ou
parentérale

BENTIROMIDE

BENZALKONIUM ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 2%

BENZÉTHONIUM, CHLORURE DE formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 1%

BENZOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

BENZYLE, BENZOATE DE

BORIQUE, ACIDE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique ou
ophtalmique

BUCLIZINE

BUFEXAMAC

BUPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

BUTACAÏNE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CALCIUM, CHLORURE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CALCIUM, ÉDÉTATE DISODIQUE DE

CALCIUM, GLUCONATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CALCIUM, POLYSTYRÈNE
SULFONATE DE

CAMPHRE formes pharmaceutiques en véhicule oléagineux
ou formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 11%

CANTHARIDES, LEURS PRÉPARATIONS
ET DÉRIVÉS

CAPRYLIQUE, ACIDE

CAPSAÏCINE formes pharmaceutiques dont la concentration
est de 0,075% ou plus

CASÉINE IODÉE

CHLOROPROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CHOLÉCYSTOKININE

CHOLINE, BITARTRATE De formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CHROMIQUE, CHLORURE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CHYMOPAPAÏNE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CHYMOTRYPSINe formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CINCHOCAÏNE (DIBUCAÏNE) formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CLIDINIUM ET SES SELS
(N) CODÉINE ET SES SELS formes pharmaceutiques solides contenant au
plus 8 mg ou l’équivalent de phosphate de
codéine, et formes pharmaceutiques liquides
contenant au plus 20 mg ou l’équivalent de
phosphate de codéine par 30 ml,

A) qui contiennent:

i. 2 ingrédients médicinaux autres qu’un
stupéfiant dont la quantité n’est pas
inférieure à la dose unique ordinaire la plus
faible pour un de ces ingrédients ou à la
moitié de la dose unique ordinaire la plus
faible pour chacun de ces ingrédients, ou

ii. 3 ingrédients médicinaux autres qu’un
stupéfiant dont la quantité n’est pas
inférieure à la dose unique ordinaire la plus
faible pour un de ces ingrédients ou à
un tiers de la dose unique ordinaire la plus
faible pour chacun de ces ingrédients; et

B) dont la partie principale de l’étiquette
et de tout contenant extérieur porte,
imprimée lisiblement et bien en évidence,
la formule complète ou la liste authentique
de tous les ingrédients actifs, ainsi qu’une
mise en garde spécifiant que:

«Cette préparation renferme de la codéine et
ne doit pas être administrée aux enfants
sauf sur recommandation d’un médecin ou
d’un dentiste.»

COLLAGÉNASE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent de débridement

CROMOGLYCATE SODIQUE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique et dont
la concentration est égale ou inférieure à 2%

CROTAMITON

CUPRIQUE, CHLORURE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

CYCLANDÉLATE

CYCLAZOCINE ET SES SELS

CYCLOMÉTHACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CYCLOPENTAMINE ET SES SELS

CYCLOPENTOLATE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

CYPROHEPTADINE ET SES SELS

DÉSOXYRIBONUCLÉASE PANCRÉATIQUE

DEXTROSE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale ou à un
usage comme agent diagnostique ou à un usage
comme agent sclérosant

DIBUCAÏNE (CINCHOCAÏNE) formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie ophtalmique ou
parentérale

DICYCLOMINE ET SES SELS

DIHYDROQUINIDINE ET SES SELS

DIIODOHYDROXYQUINE formes pharmaceutiques destinées à une
(IODOQUINOL) administration par voie topique sur la peau

DIMENHYDRINATE ET SES SELS

DIPÉRODON ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique

DIPHENHYDRAMINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

DITHRANOL (ANTHRALINE)

DYCLONINE sauf pastilles et formes pharmaceutiques
destinées à une administration par voie
topique

EAU POUR INJECTION formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

ÉPHÉDRINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique

ÉPINÉPHRINE (ADRÉNALINE)
ET SES SELS

ÉRYTHRITYLE, TÉTRANITRATE D’

ESDÉPALLÉTHRINE (BUTOXIDE DE

PIPÉRONYLE)

ÉTHANOLAMINE, OLÉATE D’

ÉTHOHEPTAZINE

ÉTHYLE, CHLORURE D’ sauf à l’état de traces

FER, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques contenant 30 mg ou
plus de fer élémentaire par unité posologique

FIBRINE

FIBRINOLYSINE

GLUCAGON

GLUTAMIQUE, ACIDE ET SES SELS formes pharmaceutiques recommandées à titre
d’acidifiant gastrique

GLYCÉROL IODÉ

GLYCOPYRROLATE ET SES SELS

GRAMICIDINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau

HÉPARINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique

HEXAMINE (MÉTHÉNAMINE) sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie topique

HISTAMINE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique

HOMATROPINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
2 mg ou moins par unité posologique

HYALURONIDASE

HYALURONIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques dont la concentration
ET SES SELS est de 5% ou plus

HYDROQUINONE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique dont la
concentration est de 2% ou plus

HYDROXYÉPHÉDRINE ET SES SELS

HYOSCINE (SCOPOLAMINE), SES
SELS ET DÉRIVÉS

HYOSCYAMINE, SES SELS ET
DÉRIVÉS

INOSITOL, NICOTINATE D’

INSULINE

INSULINE HUMAINE

IODE, SES SELS ET DÉRIVÉS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et dont la
posologie quotidienne est de plus de 1 mg

IODOQUINOL (DIIODOHYDROXYQUINE) formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur la peau

IPÉCA, SES EXTRAITS ET DÉRIVÉS

ISOPROPAMIDE ET SES SELS

LÉVARGORPHANE ET SES SELS

LÉVONORDÉFRINE

LIDOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique sur une
muqueuse

LINDANE formes pharmaceutiques destinées à un usage
pédiculicide ou scabicide

LOPÉRAMIDE ET SES SELS formes pharmaceutiques liquides destinées à
une administration aux enfants

MAGNÉSIUM, SULFATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MANGANÈSE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MANNITOL ET SES SELS

MÉCLIZINE ET SES SELS

MÉPIVACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

MÉTATHOHEPTAZINE ET SES SELS

MÉTHANTHÉLINE ET SES SELS

METHDILAZINE ET SES SELS

MÉTHÉNAMINE (HEXAMINE) ET sauf formes pharmaceutiques destinées à une
SES SELS administration par voie topique

MÉTHEPTAZINE ET SES SELS

MÉTHOCARBAMOL formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MÉTHYLÈNE, BLEU DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

MONOBENZONE

MONOÉTHANOLAMINE, OLÉATE DE

MUPIROCINE

NIACINAMIDE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie systémique et
contenant plus de 125 mg par unité
posologique

NIACINE (NICOTINIQUE, ACIDE) formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
unique et contenant 50 mg ou plus par unité
posologique recommandée

NICOTINIQUE, ACIDE (NIACINE) formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
unique et contenant 50 mg ou plus par unité
posologique recommandée

NITROGLYCÉRINE formes pharmaceutiques à libération immédiate
destinées à une administration par voie
sublinguale ou en vaporisation buccale

NORADRÉNALINE (NORÉPINÉPHRINE)
ET SES SELS

NORÉPINÉPHRINE (NORADRÉNALINE)
ET SES SELS

OXYBUPROCAÏNE (BENOXINATE), formes pharmaceutiques destinées à une
CHLORURE D’ administration par voie ophtalmique ou
parentérale

OXYQUINOLINE

PANCRÉATIQUES, ENZYMES formes pharmaceutiques recommandées pour le
traitement de la fibrose kystique

PANCRÉLIPASE

PAPAÏNE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent de débridement
PAROXYPROPIONE

PENTAGASTRINE ET SES SELS

PERMÉTHRINE formes pharmaceutiques destinées à un usage
pédiculicide ou scabicide

PHÉNOL formes pharmaceutiques dont la concentration
est supérieure à 20%

PHÉNOXYBENZAMINE ET SES SELS

PHYSOSTIGMINE, SALICYLATE DE formes pharmaceutiques destinées
exclusivement à une administration par voie
orale ou topique

PIPÉRAZINE ET SES SELS

PIPÉRONYLE (ESDÉPALLÉTHRINE),
BUTOXIDE DE

PIPÉRONYLE, SES SELS, DÉRIVÉS
ET LEURS SELS

POLYACRYLAMIDE

POLYMYXINES, LEURS SELS sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS administration par voie topique sur la peau

POTASSIUM, SELS DE sauf formes pharmaceutiques contenant 5 mmol
ou moins par unité posologique recommandée

POVIDONE-IODE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie vaginale, sauf celles
dont la concentration est de 5% ou moins

PRAMOXINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PRILOCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PROCAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PROMÉTHAZINE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale

PROPANTHÉLINE ET SES SELS

PROPARACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

PROPYLHEXÉDRINE

PROTAMINE ET SES SELS

PYRANTEL ET SES SELS

PYRÉTHRINES, NATURELLES formes pharmaceutiques destinées à un usage
ET SYNTHÉTIQUES pédiculicide ou scabicide

PYRVINIUM ET SES SELS

QUININE ET SES SELS sauf formes pharmaceutiques recommandées
comme analgésiques

RACÉMÉTHIONINE

ROPIVACAÏNE ET SES SELS

ROSE DE BENGALE

RUE, SES PRÉPARATIONS ET
EXTRAITS

SALICYLATE DE MÉTHYLE formes pharmaceutiques liquides dont la
concentration est supérieure à 30%

SALICYLIQUE, ACIDE formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS administration par voie topique et dont la
concentration est supérieure à 40%

SCOPOLAMINE (HYOSCINE), SES
SELS ET DÉRIVÉS

SÉLÉNIUM formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SINCALIDE

SODIUM, ACÉTATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, BICARBONATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, BIPHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, CHLORURE DE formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
unique destinées à une administration par
voie parentérale

formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique dont la
concentration est supérieure à 0,9%

SODIUM, CITRATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, IODURE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent sclérosant

SODIUM, LAURYL ÉTHER formes pharmaceutiques destinées à un usage
SULFATE DE parasiticide

SODIUM, PHOSPHATE DE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SODIUM, TÉTRADÉCYLSULFATE DE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent sclérosant

STRAMONIUM, SES PRÉPARATIONS,
EXTRAITS ET COMPOSÉS

STREPTOKINASE formes pharmaceutiques destinées à un usage
comme agent de débridement

STRONTIUM ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale

SUTILAINS

TÉTRACAÏNE ET SES SELS formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie ophtalmique ou
parentérale

THROMBINE

THYROGLOBULINE

THYROTROPINE

TRYPSINE

UBIQUINONE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie orale et contenant
10 mg ou plus

URÉE formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie topique et dont la
concentration est supérieure à 25%

VITAMINES formes pharmaceutiques destinées à une
administration par voie parentérale à moins
qu’elles ne soient visées à l’annexe I

XYLOSE

(N) Le médicament portant ce sigle est également assujetti aux termes, conditions
et modalités de vente prescrits par le Règlement sur les stupéfiants (C.R.C., c. 1041).
D. 712-98, ann. II; D. 54-2001, a. 3; D. 840-2003, a. 1; D. 539-2008, a. 1.