C-61.1, r. 5.1 - Règlement sur les animaux en captivité

Texte complet
68. Des objets ou des aménagements favorisant le divertissement doivent être placés dans l’installation de garde d’un animal appartenant à l’un des ordres suivants:
1°  des Carnivores (Carnivora);
2°  des Cétacés (Cetacea);
3°  des Primates (Primates);
4°  des Proboscidiens (Proboscidea).
Ces objets et ces aménagements doivent notamment stimuler des comportements sociaux, le jeu ou la recherche alimentaire.
1065-2018D. 1065-2018, a. 68.
En vig.: 2018-09-06
68. Des objets ou des aménagements favorisant le divertissement doivent être placés dans l’installation de garde d’un animal appartenant à l’un des ordres suivants:
1°  des Carnivores (Carnivora);
2°  des Cétacés (Cetacea);
3°  des Primates (Primates);
4°  des Proboscidiens (Proboscidea).
Ces objets et ces aménagements doivent notamment stimuler des comportements sociaux, le jeu ou la recherche alimentaire.
1065-2018D. 1065-2018, a. 68.