C-61.1, r. 5.1 - Règlement sur les animaux en captivité

Texte complet
110. La présente section s’applique aux reptiles suivants:
1°  les reptiles d’une longueur totale de 2,4 m et plus appartenant à la famille des Boïdés (Boidae) ou des Pythonidés (Pythonidae);
2°  les reptiles d’une longueur du museau au cloaque de 0,90 m et plus appartenant à la famille des Varanidés (Varanidae) ou à l’ordre des Crocodiliens (Crocodylia).
1065-2018D. 1065-2018, a. 110.
En vig.: 2018-09-06
110. La présente section s’applique aux reptiles suivants:
1°  les reptiles d’une longueur totale de 2,4 m et plus appartenant à la famille des Boïdés (Boidae) ou des Pythonidés (Pythonidae);
2°  les reptiles d’une longueur du museau au cloaque de 0,90 m et plus appartenant à la famille des Varanidés (Varanidae) ou à l’ordre des Crocodiliens (Crocodylia).
1065-2018D. 1065-2018, a. 110.