C-24.2, r. 9.001 - Règlement sur le contrôle des émissions sonores produites par le système d’échappement des motocyclettes et des cyclomoteurs

Texte complet
6. Pour l’application des paragraphes 4 et 5 de l’article 4, la valeur de la vitesse de rotation du moteur à atteindre est déterminée de la façon suivante:
1°  la vitesse de rotation du moteur d’une motocyclette munie d’une transmission disposant d’un point mort est, selon la cylindrée:
Valeurs exprimées en révolutions
par minute (RPM) selon le nombre de
cylindres du moteur
1, 2 ou 6 cylindres2 500 (± 250)
3 ou 4 cylindres5 000 (± 250)
2°  la vitesse de rotation du moteur d’une motocyclette munie d’une transmission automatique ne disposant pas d’un point mort et d’un cyclomoteur est, selon la catégorie de véhicules routiers:
Valeurs exprimées en révolutions
par minute (RPM) selon la catégorie
de véhicules routiers
motocyclette4 000 (± 250)
cyclomoteur5 000 (± 250)
588-2019D. 588-2019, a. 6.
En vig.: 2019-07-03
6. Pour l’application des paragraphes 4 et 5 de l’article 4, la valeur de la vitesse de rotation du moteur à atteindre est déterminée de la façon suivante:
1°  la vitesse de rotation du moteur d’une motocyclette munie d’une transmission disposant d’un point mort est, selon la cylindrée:
Valeurs exprimées en révolutions
par minute (RPM) selon le nombre de
cylindres du moteur
1, 2 ou 6 cylindres2 500 (± 250)
3 ou 4 cylindres5 000 (± 250)
2°  la vitesse de rotation du moteur d’une motocyclette munie d’une transmission automatique ne disposant pas d’un point mort et d’un cyclomoteur est, selon la catégorie de véhicules routiers:
Valeurs exprimées en révolutions
par minute (RPM) selon la catégorie
de véhicules routiers
motocyclette4 000 (± 250)
cyclomoteur5 000 (± 250)
588-2019D. 588-2019, a. 6.