C-24.2, r. 32 - Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers

Texte complet
77. La batterie doit être solidement fixée et les bornes ne doivent pas présenter un dépôt excessif de corrosion pouvant nuire à son bon fonctionnement. Le couvercle dont est muni la batterie lors de sa fabrication doit être adéquat et solidement fixé.
D. 1483-98, a. 77; 370-2016D. 370-2016, a. 42.
77. La batterie doit être solidement fixée et les bornes ne doivent pas présenter un dépôt excessif de corrosion pouvant nuire à son bon fonctionnement. Le couvert dont est muni la batterie lors de sa fabrication doit être adéquat et solidement fixé.
D. 1483-98, a. 77.