C-15, r. 12.1 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des chimistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Texte complet
58. Le présent règlement remplace le Règlement sur les élections et sur la représentation régionale au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec (chapitre C-15, r. 8.1) et le Règlement sur les assemblées générales et déterminant l’endroit du siège de l’Ordre des chimistes du Québec (chapitre C-15, r. 1.1).
OPQ 2019-362Décision OPQ 2019-362, a. 58.
En vig.: 2020-01-17
58. Le présent règlement remplace le Règlement sur les élections et sur la représentation régionale au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec (chapitre C-15, r. 8.1) et le Règlement sur les assemblées générales et déterminant l’endroit du siège de l’Ordre des chimistes du Québec (chapitre C-15, r. 1.1).
OPQ 2019-362Décision OPQ 2019-362, a. 58.