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B-1.1, r. 2 - Code de construction

Texte complet

Date d'entrée en vigueur

2021-03-27 Afficher le texte complet à cette date

3.05. Le code est modifié à la division B:

1° au paragraphe 1) de l’article 1.3.1.2. par le remplacement du tableau 1.3.1.2. par le suivant:

»;

2° au paragraphe 1) de l’article 1.3.2.1.:

a) par l’insertion, après le sigle «AWWA…American Water Works Association (www.awwa.org)», du suivant:

«BNQ…Bureau de normalisation du Québec (www.bnq.qc.ca)»;

b) par l’insertion, après le sigle «IRC-CNRC…Institut de recherche en construction du Conseil national de recherches du Canada (ancien nom de CNRC construction)», des suivants:

«ISO…Organisation internationale de normalisation (www.iso.org)»;

«MSS… Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (www.mss-hq.com)»;

c) par l’insertion, après le sigle «NIST…National Institute of Standards and Technology (www.nist.gov)», du suivant:

«NSF…NSF International (www.nsf.com)»;

3° par l’ajout, après la sous-section 2.1.3., de la suivante:

«2.1.4. Mouvement de la structure

2.1.4.1. Mouvement de la structure

1) Les installations de plomberie des bâtiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels s’applique la partie 4 de la division B du CNB doivent être conçues et mises en place de manière à permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure prévu lors de la construction du bâtiment. (Voir l’article 4.1.3.5., la sous-section 4.1.8., le paragraphe 4.1.3.3. 2) et l’article A-6.2.1.4. de la division B du CNB pour plus de détails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir.)»;

4° au paragraphe 1) de l’article 2.2.2.2.:

a) par la suppression, à la fin de l’alinéa g), de «et»;

b) par le remplacement, à l’alinéa h), de «toilettes à broyeur» par «systèmes de toilettes à broyeur»;

c) par l’ajout, après l’alinéa h), des suivants:

«i) les sièges de toilettes avec bidet intégré doivent être conformes à la norme ASME A112.4/CSA B45.16, «Personal Hygiene Devices for water Closets»;

j) les lavabos en verre doivent être conformes à la norme CSA B45.11/IAPMO Z401, «Glass Plumbing Fixtures»;

k) les appareils sanitaires en granito, en béton ou en pierre naturelle doivent être conformes à la norme CSA B45.8/IAPMO Z403, «Terrazzo, Concrete, and Natural Stone Plumbing Fixtures»; et

l) les appareils sanitaires en aluminium ou en cuivre doivent être conformes à la norme CSA B45.12/IAPMO Z402, «Aluminium and Copper Plumbing Fixtures».»;

5° à l’article 2.2.3.2., par le remplacement du paragraphe 3) par les suivants:

«3) Les séparateurs de graisse doivent être conformes à la norme CSA-B481 Série, «Séparateurs de graisses». (Voir la note A-2.2.3.2. 3)).

4) Les séparateurs de graisse doivent être choisis et installés conformément à la norme CSA B481.3, «Choix de la taille, du modèle et de l’emplacement des séparateurs de graisses, et leur installation».

5) Les séparateurs d’amalgame doivent être conformes à la norme ISO 11143, «Séparateurs d’amalgame».

6) Les séparateurs d’huile doivent être conformes à la norme CAN/ULC-S656, «Norme sur les séparateurs huile-eau».»;

6° à l’article 2.2.4.2., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Sous réserve de l’article 2.4.3.7., un tuyau d’évacuation d’allure horizontale ne doit pas comporter de té sanitaire simple ou double; on peut cependant utiliser un té sanitaire simple pour le raccordement d’un tuyau de ventilation.»;

7° par l’ajout, à la fin du paragraphe 1) de l’article 2.2.4.3., de la phrase suivante: «Cette interdiction s’applique également à toute combinaison de coude au ⅛ présentant les mêmes caractéristiques.»;

8° à l’article 2.2.5.1.:

a) par la suppression, à la fin de l’alinéa a) du paragraphe 1), de «ou»;

b) par le remplacement, à l’alinéa b) du paragraphe 1), de «and Fittings».», par «and Fittings»; ou»;

c) par l’ajout, après l’alinéa b) du paragraphe 1), du suivant:

«c) BNQ 2622-126, «Tuyaux et branchements latéraux monolithiques en béton armé et non armé pour l’évacuation des eaux d’égout domestique et pluvial».»;

9° à l’article 2.2.5.3., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les tuyaux, les tubes et les raccords d’alimentation en polyéthylène doivent être conformes aux exigences prescrites pour la série 160 de l'une des normes suivantes:

a) CSA-B137.1, «Polyethylene (PE) Pipe, Tubing, and Fittings for Cold-Water Pressure Services»; ou

b) BNQ 3624-027, «Tuyaux en polyéthylène (PE) pour le transport des liquides sous pression».»;

10° à l’article 2.2.5.5., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les tuyaux en polyéthylène réticulé et les raccords approuvés par le fabricant utilisés dans les réseaux d'alimentation en eau potable chaude et froide doivent être conformes à la norme CSA-B137.5, «Cross-linked Polyethylene (PEX) Tubing Systems for Pressure Applications» (voir la note A-2.2.5.5. 1)).»;

11° au paragraphe 1) de l’article 2.2.5.6., par le remplacement de l’alinéa a) par le suivant:

«a) être conformes à l’une des normes suivantes:

i) CSA-B137.3, «Rigid Polyvinylchloride (PVC) Pipe and Fittings for Pressure Applications»; ou

ii) BNQ 3624-250, «Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Tuyaux rigides pour adduction et distribution de l’eau sous pression».»;

12° à l’article 2.2.5.8.:

a) par la suppression, à la fin de l’alinéa g) du paragraphe 1), de «ou»;

b) par le remplacement, à l’alinéa h) du paragraphe 1), de «tuyaux non perforés.» par «tuyaux non perforés;»;

c) par l’ajout, après l’alinéa h) du paragraphe 1), des suivants:

 «  i) BNQ 3624-120, «Tuyaux à profil ouvert et à paroi intérieure lisse en polyéthylène (PE) et raccords en polyéthylène (PE) pour les égouts pluviaux, les ponceaux et le drainage des sols»;

j) BNQ 3624-130, «Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Tuyaux d'un diamètre inférieur ou égal à 150 mm»; ou

k) BNQ 3624-135, «Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Tuyaux d'un diamètre supérieur ou égal à 200 mm pour les égouts et le drainage des sols».»;

13° par l’ajout, après l’article 2.2.5.13., du suivant:

«2.2.5.14. Tuyaux et raccords en polyéthylène de meilleure résistance à la température

1) Les tubes en polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) et les raccords approuvés par le fabricant utilisés dans les réseaux d’alimentation en eau potable chaude et froide doivent être conformes à la norme CSA-B137.18, «Polyethylene of Raised Temperature Resistance (PE-RT) Tubing Systems for Pressure Applications» (voir la note A-2.2.5.14. 1)).»;

14° par l’ajout, après le paragraphe 2) de l’article 2.2.6.1., du suivant:

«3) Les supports muraux de W.-C. doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) ASME A112.6.1M, «Supports for Off-the-Floor Plumbing Fixture for Public Use»; ou

b) ASME A112.6.2, «Framing-Affixed Supports for Off-the-Floor Water Closets with Concealed Tanks».»;

15° à l’article 2.2.6.4., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les tuyaux en fonte pour l'alimentation en eau doivent être conformes à l'une des normes suivantes:

a) ANSI/AWWA-C151/A21.51, «Ductile-Iron Pipe, Centrifugally Cast, for Water»; ou

b) NQ 3623-085, «Tuyaux en fonte ductile pour canalisations d'eau sous pression - Caractéristiques et méthodes d'essais».»;

16° par l’ajout, après l’article 2.2.7.8., du suivant:

«2.2.7.9. Raccords-poussoirs à connexion rapide

1) Les raccords-poussoirs à connexion rapide doivent être conformes à la norme ASSE 1061, «Performance Requirements for Push-Fit Fittings».»;

17° à l’article 2.2.10.5., par l’insertion, au paragraphe 1) et après «réseau d’alimentation en eau», de «, sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie,»;

18° à l’article 2.2.10.6., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les raccords d'alimentation doivent être conformes à l'une des normes suivantes:

a) ASME A112.18.1/CSA B125.1, «Plumbing Supply Fittings»;

b) CSA B125.3, «Plumbing Fittings»;

c) CSA B125.5/IAPMO Z600, «Flexible Water Connectors With Excess Flow Shut-Off Devices»;

d) ASME A112.18.6/CSA B125.6, «Flexible Water Connectors»;

e) ASME A112.4.14/CSA B125.14, «Manually Operated Valves for Use in Plumbing Systems»;

f) ASSE 1037/ASME A112.1037/CSA B125.37, «Performance Requirements for Pressurized Flushing Devices for Plumbing Fixtures»; ou

g) ASSE 1070/ASME A112.1070/CSA B125.70, «Performance Requirements for Water Temperature Limiting Devices».»;

19° par le remplacement de l’article 2.2.10.7. par le suivant:

«2.2.10.7. Contrôle de la température de l'eau (Voir la note A-2.2.10.7.)

1) Sous réserve des paragraphes 2) à 4), les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent être du type à pression autorégularisée, du type thermostatique ou du type à pression autorégularisée et thermostatique combinés, et être conformes à la norme ASME A112.18.1/CAN/CSA-B125.1, «Plumbing Supply Fittings».

2) Les robinets alimentant seulement des baignoires n’ont pas à être de l’un des types mentionnés au paragraphe 1) lorsque l’alimentation en eau chaude est commandée par un mélangeur thermostatique conforme à la norme CAN/CSA-B125.3, «Plumbing Fittings», ou par un limiteur de température automatique, conforme à la norme ASSE 1070/ASME A112.1070/CSA B125.70, «Performance Requirements for Water Temperature Limiting Devices».

3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche n’ont pas à être de l’un des types mentionnés au paragraphe 1) lorsque l’alimentation en eau est commandée par un mélangeur automatique conforme à la norme CAN/CSA-B125.3, «Plumbing Fittings».

4) Sous réserve du paragraphe 5), les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires d’un établissement de soins ou d’une résidence privée pour aînés au sens de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (chapitre S-4.2) doivent être du type thermostatique ou du type à pression autorégularisée et thermostatique combinés, et être conformes à la norme ASME A112.18.1/CAN/CSA-B125.1, «Plumbing Supply Fittings». Pour l’application du présent article, on entend par «établissement de soins» un bâtiment ou une partie de bâtiment abritant des personnes qui, à cause de leur état physique ou mental, nécessitent des soins ou des traitements médicaux.

5) Les robinets alimentant seulement les baignoires d’un établissement de soins ou d’une résidence privée pour aînés n’ont pas à être de l’un des types mentionnés au paragraphe 4) lorsque l’alimentation en eau chaude est commandée par un mélangeur thermostatique conforme à la norme CAN/CSA-B125.3, «Plumbing Fittings», ou par un limiteur de température automatique conforme à la norme ASSE 1070/ASME A112.1070/CSA B125.70, «Performance Requirements for Water Temperature Limiting Devices», installés dans les limites de la salle de bain.

6) Les robinets, les mélangeurs et les limiteurs visés par les paragraphes 1) à 3) doivent être ajustés pour fournir une température de sortie de l’eau d’au plus 49 °C. Ceux visés par les paragraphes 4) et 5) doivent être ajustés pour fournir une température de sortie de l’eau d’au plus 43 °C.»;

20° à l’article 2.2.10.10.:

a) par le remplacement des alinéas e) à m) du paragraphe 1) par les suivants:

«e) CSA B64.1.4, «Casse-vide à espace d’air (C-VEA)»;

f) CSA B64.2, «Casse-vide à raccordement de flexible (C-VRF)»;

g) CSA B64.2.1, «Casse-vide à raccordement de flexible (C-VRF) à vidange manuelle»;

h) CSA B64.2.2, «Casse-vide à raccordement de flexible (C-VRF) à vidange automatique»;

i) CSA B64.3, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets de retenue à orifice de décharge (DArOD)»;

j) CSA B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DArPR)»;

k) CSA B64.5, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)»;

l) CSA B64.6, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets de retenue (DAr2C)»;

m) CSA B64.7, «Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL)»; ou

n) CSA B64.8, «Dispositif antirefoulement à deux clapets de retenue à ventilation intermédiaire (DAr2CVI)».»;

b) par le remplacement, au paragraphe 2), de «norme CSA B125.3, «Plumbing Fittings».» par «norme ASSE 1002/ASME A112.1002/CSA B125.12, «Anti-Siphon Fill Valves for Water Closet Tanks».»;

21° au paragraphe 1) de l’article 2.2.10.11., par le remplacement de «brise-vide» par «antivide»;

22° à l’article 2.2.10.13.:

a) par la suppression, dans le titre, de «solaires d’usage ménager»;

b) par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les chauffe-eau doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) ANSI Z21.10.1/CSA 4.1, «Gas Water Heaters - Volume I, Storage Water Heaters With Input Ratings of 75,000 Btu Per Hour or Less»;

b) ANSI Z21.10.3/CSA 4.3, «Gas Water Heaters - Volume III, Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75,000 Btu Per Hour, Circulating and Instantaneous»;

c) CAN/CSA-C22.2 N° 110, «Construction et essai des chauffe-eau électriques à accumulation»;

d) CSA B140.12, «Appareils de combustion au mazout: Chauffe-eau pour usage d'habitation, pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines»;

e) CAN/CSA-F379 SÉRIE, «Chauffe-eau solaires d'usage ménager intégrés (transfert de chaleur liquide-liquide)»;

f) CSA C22.2 N° 64, «Household Cooking and Liquid-Heating Appliances»; ou

g) CAN/CSA-E60335-2-35, «Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2-35: Règles particulières pour les chauffe-eau instantanés».»;

23° à l’article 2.2.10.17.:

a) par l’ajout, à la fin du titre, de «potable»;

b) par le remplacement du paragraphe 1) par les suivants:

«1) Les dispositifs de désinfection de l’eau potable à l’aide d’ultraviolets destinés à satisfaire aux exigences du Règlement sur la qualité de l’eau potable (chapitre Q-2, r. 40) doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) NSF/ANSI 55, «Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems»; ou

b) CAN/CSA-B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable», s’ils sont destinés à être installés au point d’utilisation.

2) Les dispositifs de traitement de l’eau potable à osmose inverse installés au point d’utilisation et destinés à satisfaire aux exigences du Règlement sur la qualité de l’eau potable doivent être conformes à la norme CAN/CSA-B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable».

3) Les dispositifs de traitement de l’eau potable à distillation destinés à satisfaire aux exigences du Règlement sur la qualité de l’eau potable doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) NSF/ANSI 62, «Drinking Water Distillation Systems»; ou

b) CAN/CSA-B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable», s’ils sont destinés à être installés au point d’utilisation.

4) Les dispositifs de traitement de l’eau potable non couverts visés aux paragraphes 1) à 3) et destinés à satisfaire aux exigences du Règlement sur la qualité de l’eau potable doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) NSF/ANSI 53, «Drinking Water Treatment Units—Health Effects»; ou

b) CAN/CSA-B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable», s’ils sont destinés à être installés au point d’utilisation.

5) Les dispositifs de traitement de l’eau potable non couverts visés aux paragraphes 1) à 4) doivent être conformes à la norme CAN/CSA-B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable».»;

24° par l’ajout, après l’article 2.2.10.17., des suivants:

«2.2.10.18. Clapets antiretour

1) Les clapets antiretour doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) CSA-B70, «Tuyaux et raccords d'évacuation d'eaux usées en fonte et méthodes de raccordement»;

b) CAN/CSA-B181.1, «Tuyaux d'évacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)»;

c) CAN/CSA-B181.2, «Tuyaux d’évacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C)»;

d) CAN/CSA-B182.1, «Tuyaux d'évacuation et d'égout et raccords en plastique»; ou

e) ANSI/CAN/UL/ULC 1201, «Norme sur les systèmes de prévention de retour d’eau à capteurs».

2.2.10.19. Avaloirs de sol et avaloirs de douche

1) Les avaloirs de sol, y compris les avaloirs de sol d’urgence, et les avaloirs de douche installés à même le sol doivent être conformes à la norme CSA-B79, «Avaloirs et regards de nettoyage pour usage commercial et d'habitation».

2.2.10.20. Avaloirs de toit

1) Les avaloirs de toit doivent être conformes à la norme ASME A112.6.4, «Roof, Deck, and Balcony Drains».

2.2.10.21. Dispositifs d’amorçage de siphon

1) Les dispositifs d’amorçage de siphon doivent être conformes à la norme CAN/CSA-B125.3, «Plumbing Fittings».

2.2.10.22. Supports et suspentes pour tuyauterie

1) Les supports et les suspentes de tuyauterie qui sont manufacturés doivent être conformes à la norme MSS SP-58, «Pipe Hangers and Supports - Materials, Design, Manufacture, Selection, Application, and Installation».

2.2.10.23. Dispositifs d’étanchéité par insertion

1) Les dispositifs d’étanchéité par insertion servant à maintenir la garde d’eau des siphons doivent être conformes à la norme ASSE 1072, «Performance Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices».

2.2.10.24. Réservoirs d’expansion

1) Les réservoirs d’expansion pour réseau de distribution d’eau potable doivent être conformes à la norme NSF/ANSI 61, «Drinking Water System Components – Health Effects».

2.2.10.25. Récupérateurs de chaleur

1) Les récupérateurs de chaleur des eaux grises conçus pour être installés à la verticale doivent être conformes à la norme CSA B55.2, «Récupérateurs de chaleur des eaux grises».»;

25° par le remplacement, au paragraphe 1) de l’article 2.3.3.4., de «Des joints» par «Sous réserve du paragraphe 2.4.6.3. 6), des joints»;

26° à l’article 2.3.4.5.:

a) par l’insertion, au tableau 2.3.4.5. et après l’élément suivant:

Tuyauterie en plastique PEX

0,08

Aucune

du suivant:

Tuyauterie en PE-RT

0,08

Aucune

»;

b) par l’insertion, au paragraphe 4) et après «PEX,», de «PE-RT,»;

c) par le remplacement, au paragraphe 5), de «Les suspentes des tuyaux d'allure horizontale doivent être:» par «Lorsque des suspentes pour tuyaux d'allure horizontale sont utilisées, elles doivent être:»;

27° par le remplacement, au paragraphe 1) de l’article 2.3.6.1., de «essai de pression à l’air ou à l’eau» par «essai de pression à l’air, à la fumée ou à l’eau»;

28° par l’insertion, au paragraphe 1) des articles 2.3.6.2. et 2.3.6.3. et après «essai de pression à l’air», de «, un essai à la fumée»;

29° par l’ajout, après l’article 2.3.6.7., du suivant:

«2.3.6.8. Essai à la fumée

1) Lors d’un essai à la fumée:

a) la fumée doit être introduite sous pression dans le réseau au moyen d’un générateur de fumée; et

b) une pression équivalente à 25 mm d’eau doit être maintenue.»;

30° à l’article 2.4.2.1.:

a) par le remplacement des sous-alinéas v) et vi) du paragraphe 1) par les suivants:

«v) les dispositifs de traitement de l’eau;

vi) les dispositifs de vidange ou de trop-plein d’un réseau d’alimentation en eau ou d’une installation de chauffage;

vii) le dispositif de renvoi d’une machine à glace; et

viii) le dispositif d’évacuation d’un système de chauffage, de climatisation et de ventilation (voir la note A-2.4.2.1. 1)a)ii) et e)vi)).»;

b) par le remplacement du paragraphe 2) par le suivant:

«2) Lorsque la partie verticale supérieure d'une colonne de chute déviée reçoit les eaux d'appareils sanitaires répartis sur plus d'un étage, tout raccordement dans cette colonne de chute déviée doit être situé à plus de 1,5 m en aval de la base de la section supérieure de cette colonne de chute ou d’un autre raccordement recevant les eaux usées d’une autre colonne de chute raccordée dans la déviation. (Voir la note A-2.4.2.1. 2).)»;

c) par le remplacement des paragraphes 4) et 5) par les suivants:

«4) Les raccordements au pied d'une colonne de chute doivent être situés à plus de 1,5 m dans un collecteur principal ou un branchement d'évacuation qui reçoit les eaux usées de cette colonne de chute. (Voir la note A-2.4.2.1. 4)).

5) Les bras de siphon d’une baignoire, d’une douche, d’un bidet, d’un avaloir de sol ou d’un évier de service installé au sol doivent avoir une partie d’allure horizontale d’au moins 450 mm de longueur développée. La longueur développée du bras de siphon d’un avaloir de sol doit être augmentée à 1,5 m s’il est raccordé à moins de 3 m en aval du pied d’une colonne de chute ou d’une descente pluviale. (Voir la note A-2.4.2.1. 5)).

6) Lorsqu'un changement de direction supérieur à 45° se produit dans des tuyaux d’évacuation d’eau usées desservant plus d’une machine à laver ou d’un évier de cuisine domestique, et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression, ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement d’autres tuyaux d’évacuation d’eaux usées sur une distance d’au moins:

a) 40 fois le diamètre du tuyau d’évacuation d’eaux usées avant le changement de direction, sans dépasser 2,44 m mesurée verticalement selon la moins élevée des deux valeurs; et

b) 10 fois le diamètre du tuyau d’évacuation d’eaux usées d’allure horizontale après le changement de direction. (Voir la note A-2.4.2.1. 6) et 7)).

7) Lorsqu'un tuyau de ventilation est raccordé à la zone de pression produite par des mousses de savon mentionnées au paragraphe 6), aucun autre tuyau de ventilation ne doit être raccordé à ce tuyau de ventilation à l’intérieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (voir la note A-2.4.2.1. 6) et 7)).»;

31° à l’article 2.4.2.3.:

a) par la suppression, à la fin de l’alinéa a) du paragraphe 1), de «et»;

b) par le remplacement, à l’alinéa b) du paragraphe 1), de «coupure antiretour.» par «coupure antiretour; et»;

c) par l’ajout, après l’alinéa b) du paragraphe 1), du suivant:

«c) soit situé dans un même local ou suite.»;

d) par la suppression, à la fin de l’alinéa a) du paragraphe 2), de «et»;

e) par le remplacement, à l’alinéa b) du paragraphe 2), de «(voir la note A-2.4.2.1. 1)a)ii) et e)vi)).» par «(voir la note A-2.4.2.1. 1)a)ii) et e)vi)); et»;

f) par l’ajout, après l’alinéa b) du paragraphe 2), de l’alinéa suivant:

«c) soit situé dans un même local ou suite.»;

g) par la suppression, à la fin de l’alinéa a) du paragraphe 3), de «et»;

h) par le remplacement, à l’alinéa b) du paragraphe 3), de «sont raccordés.» par «sont raccordés; et»;

i) par l’ajout, après l’alinéa b) du paragraphe 3), de l’alinéa suivant:

«c) soit situé dans un même local ou suite.»;

32° par l’ajout, après l’article 2.4.2.3., du suivant:

«2.4.2.4. Supports muraux de toilette

1) Les supports muraux de toilette doivent être fixés aux éléments structurels du bâtiment afin que les efforts ne soient pas transmis au réseau de plomberie.»;

33° à l’article 2.4.3.5.:

a) par l’insertion, dans le titre et après «Toilettes», de «et systèmes»;

b) par le remplacement, au paragraphe 1), de «doit être installée» par «ou un système à broyeur doit être installé»;

34° à l’article 2.4.3.6., par le remplacement, à l’alinéa b) du paragraphe 1), de «raccordant le puisard au réseau d’évacuation» par «raccordant la cuvette au puisard»;

35° par l’ajout, après l’article 2.4.3.6., du suivant:

«2.4.3.7. Fosse de retenue

(Voir la note A-2.4.3.7.)

1) Une fosse de retenue doit être faite d'une seule pièce, étanche et lisse à l'intérieur. Elle doit avoir une longueur d'au moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm, la longueur étant prise dans le sens de son tuyau de vidange. Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 560 mm de diamètre.

2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamètre et être protégé par un té sanitaire renversé avec regard de nettoyage à l'extrémité ou par un siphon de course à garde d'eau profonde avec regard de nettoyage. Le tuyau de vidangedoit être de 4 po de diamètre si la fosse de retenue reçoit des eaux pluviales. Toutefois, pour une maison unifamiliale, ce tuyau de vidange peut être de 3 po de diamètre.

3) Sous réserve du paragraphe 6), un té sanitaire renversé doit être situé à l'intérieur de la fosse de retenue, tandis que le siphon de course peut être situé à l'intérieur ou à l'extérieur de la fosse de retenue. Dans ce dernier cas, le regard de nettoyage du siphon doit être prolongé au niveau du plancher. La fosse de retenue doit être munie d’un siphon de course lorsqu’elle est raccordée à un séparateur d’huile.

4) L'extrémité inférieure du té sanitaire renversé doit être placée à 150 mm ou plus du fond de la fosse de retenue. Dans le cas où celle-ci reçoit les eaux d’un tuyau de drainage, le té sanitaire inversé doit être placé à 75 mm ou plus du fond de la fosse de retenue. Pour un siphon de course, l'extrémité supérieure du siphon doit être placée à au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue.

5) La fosse de retenue doit être recouverte, au niveau du plancher ou du sol, d'un couvercle conçu pour supporter les charges prévues.

6) Le tuyau de vidange d'une fosse de retenue exposée au gel doit être muni d'un siphon de course situé à l'intérieur du bâtiment, à moins qu’il ne se déverse dans une autre fosse de retenue non exposée.

7) Le tuyau de vidange d'une fosse de retenue doit être raccordé directement au réseau d'évacuation et s'y déverser par gravité ou de la façon décrite à l'article 2.4.6.3.

8) Le radier de tout tuyau d’évacuation raccordé à une fosse de retenue doit être plus élevé que le radier du tuyau de vidange.

9) Sous réserve du paragraphe 2), une fosse de retenue doit être munie d’un tuyau de vidange de 3 po de diamètre pour une surface à drainer d’au plus 370 m2. Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamètre, la superficie drainée peut être augmentée de 280 m2 par pouce supplémentaire.

10) Les exigences de l’article 2.5.1.1. 3)c) ne s’appliquent pas pour une fosse de retenue servant d’avaloir de sol.

11) Les fosses de retenue auxquelles un tuyau de drainage est raccordé doivent avoir:

a) un couvercle étanche à l’air; et

b) un tuyau de ventilation de 1½ po de diamètre minimum si le contenu de la fosse de retenue est pompé.»;

36° à l’article 2.4.4.1., par l’ajout, après le paragraphe 1), des suivants:

«2) Tout lavabo de coiffure doit être équipé d’un séparateur de cheveux.

3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets d’amalgame dentaire doit être équipé d’un séparateur d'amalgames.»;

37° par le remplacement de l’article 2.4.5.3. par le suivant:

«2.4.5.3. Raccordement d’un tuyau de drainage à un réseau d’évacuation

1) Le raccordement d'un tuyau de drainage à un réseau d'évacuation doit être exécuté en amont d'un siphon comportant un regard de nettoyage, d'un puisard muni d'un siphon ou d’une fosse de retenue (voir la note A-2.4.5.3. 1)).»;

38° par le remplacement de l’article 2.4.5.5. par le suivant:

«2.4.5.5. Garde d’eau

1) L’eau du siphon d’un avaloir de sol doit être maintenue:

a) au moyen d’un dispositif d’amorçage;

b) au moyen d’un raccordement indirect avec le tuyau d’évacuation d’une fontaine d’eau potable;

c) par l’utilisation d’un dispositif d’étanchéité par insertion; ou

d) par tout autre moyen aussi efficace.

(Voir la note A-2.4.5.5. 1).)

2) L’eau du siphon d’un avaloir de sol situé dans un logement n’a pas à être maintenue au moyen d’un dispositif d’amorçage.

(Voir la note A-2.4.5.5. 2).)»;

39° à l’article 2.4.6.3., par l’ajout, après le paragraphe 7), du suivant:

«8) Tout puisard ou réservoir de captage auquel un tuyau de drainage est raccordé doit avoir:

a) un couvercle étanche à l’air; et

b) un tuyau de ventilation de 1½ po de diamètre minimum si le puisard ou le réservoir est pompé.»;

40° à l’article 2.4.6.4.:

a) par le remplacement des paragraphes 2) et 3) par les suivants:

«2) Il est permis d’installer un clapet antiretour dans un collecteur principal:

a) s'il est du type «normalement ouvert»; et

b) s'il ne dessert qu'un logement.

3) Sous réserve des paragraphes 4) à 6), lorsqu’un appareil sanitaire, une fosse de retenue, un puisard ou un siphon de course sont situés sous le niveau de débordement de la rue adjacente ou celui de l’installation individuelle d’assainissement, il faut installer un robinet-vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau d’évacuation qui est raccordé à un collecteur principal ou à un branchement d’évacuation.»;

b) par le remplacement du paragraphe 6) par le suivant:

«6) L’installation d’un robinet-vanne ou d’un clapet antiretour visé par le paragraphe 3) n’est pas requise lorsque le collecteur principal est protégé des refoulements conformément au paragraphe 2).»;

41° à l’article 2.4.7.1., par l’ajout, après le paragraphe 11), du suivant:

«12) Dans un système séparatif, le collecteur d’eaux pluviales doit être situé à la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue, vu du bâtiment.»;

42° à l’article 2.4.7.4., par le remplacement, au paragraphe 5), de «tuyaux desservant des appareils sanitaires» par «tuyaux de vidange»;

43° à l’article 2.4.9.3., par l’insertion, au paragraphe 3) et après «du siphon doit», de «avoir au moins 2 po de diamètre et»;

44° à l’article 2.4.10.3., par le remplacement, au paragraphe 1), de «appareil sanitaire» par «équipement»;

45° à l’article 2.4.10.4., par le remplacement du paragraphe 4) par le suivant:

«4) Lorsque la hauteur du mur en surélévation est supérieure à 150 mm ou dépasse la hauteur du solin du mur adjacent, il faut installer des trop-pleins ou des dalots d’urgence tels que ceux décrits à l’alinéa 2)c).»;

46° à l’article 2.5.2.1.:

a) par le remplacement, à l’alinéa a) du paragraphe 1), de «au tableau» par «à l’article»;

b) par le remplacement des alinéas d) et e) du paragraphe 1) par les suivants:

«d) que les bras de siphon des W.-C. raccordés à un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires;

e) que le diamètre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne dépasse pas 2 po lorsqu’ils sont raccordés à une ventilation interne qui se prolonge sur plus d’un étage, sauf pour les raccordements des avaloirs de sol d’urgence, conformément au paragraphe 2.5.1.1. 3);»;

c) par le remplacement, à l’alinéa f) du paragraphe 1), de «au tableau» par «à l’article»;

d) par le remplacement des alinéas j) et k) du paragraphe 1) par les suivants:

«j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus d’un étage soit du même diamètre de son pied jusqu'au raccordement le plus haut d'un appareil sanitaire;

k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limitée;

l) qu'il se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation secondaire; et

m) que les bras de siphon soient raccordés individuellement et directement au tuyau de ventilation interne.»;

47° à l’article 2.5.6.2., par l’ajout, après le paragraphe 3), du suivant:

«4) Le réseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir à d’autres réseaux.»;

48° à l’article 2.5.6.5., par l’ajout, à la fin de l’alinéa a) du paragraphe 6), de «, à l’exception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le même diamètre;»;

49° à l’article 2.5.7.3., par le remplacement, au paragraphe 2), de «2.5.8.1.» par «2.5.8.1.-A»;

50° à l’article 2.5.8.1.:

a) par le remplacement, au paragraphe 1), de «du tableau 2.5.8.1.» par «des tableaux 2.5.8.1.-A et 2.5.8.1.-B»;

b) par l’insertion, avant le tableau 2.5.8.1., du suivant:

Tableau 2.5.8.1.-A Charge hydraulique maximale pour ventilation interne desservant des appareils sanitaires situés sur un même étage
Faisant partie intégrante du paragraphe 2.5.8.1. 1)
Diamètre de la ventilation interne d’étage, en po	Charge hydraulique maximale, en facteur d’évacuation
1 ¼	1
1 ½	2
2	5
3	18
4	120

»;

c) par le remplacement du titre du tableau 2.5.8.1. par le suivant «Tableau 2.5.8.1.-B»;

51° à l’article 2.5.8.4., par l’ajout, après le paragraphe 4), du suivant:

«5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau d’évacuation d’eaux usées vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation débouchant à l’air libre. Cette colonne de chute ou ce tuyau d’évacuation d’eaux usées vertical doit avoir un diamètre minimal de 3 po jusqu’à sa sortie au toit.»;

52° à l’article 2.5.9.2.:

a) par le remplacement, au paragraphe 1), de «doit être utilisé uniquement» par «peut être installé uniquement»;

b) par le remplacement, à l’alinéa c) du paragraphe 1), de «duplex en cours de rénovation» par «duplex uniquement durant les travaux de rénovation»;

c) par le remplacement, à l’alinéa d) du paragraphe 1), de «installations où le raccordement» par «appareils sanitaires dans un bâtiment existant lorsque le raccordement»;

53° à l’article 2.6.1.1., par l’ajout, après le paragraphe 2), des suivants:

«3) Dans un réseau de distribution d’eau chaude avec boucle de recirculation, l’eau recirculée ne doit pas avoir une température inférieure à 55 °C en tout point du réseau.

4) La boucle de recirculation visée au paragraphe 3) peut être remplacée par un système de réchauffage autorégulateur par fil chauffant.»;

54° à l’article 2.6.1.6.:

a) par le remplacement, au paragraphe 3), du tableau 2.6.1.6. par le suivant:

Tableau 2.6.1.6. Quantité d’eau utilisée par cycle de chasse
Faisant partie intégrante du paragraphe 2.6.1.6. 3)
Appareils sanitaires	Utilisation maximale d’eau par cycle de chasse, en L/c
W.-C. – logements
chasse simple	4,8
double chasse	6,0/4,1
W.-C. – établissements industriels, commerciaux ou institutionnels et habitations autres que les logements	4,8
Urinoirs	1,9

»;

b) par le remplacement du paragraphe 4) par le suivant:

«4) Dans les établissements industriels, commerciaux ou institutionnels, ainsi que dans les habitations autres que les logements, une utilisation maximale d’eau de 6,0 L/c est permise pour les W.-C. à chasse simple lorsqu’il peut être démontré qu’une utilisation maximale d’eau de 4,8 L/c pourrait entraîner des blocages compte tenu de la configuration du réseau d’évacuation ou de l’infrastructure municipale.»;

55° à l’article 2.6.1.7.:

a) au paragraphe 1):

i. par la suppression, à la fin de l’alinéa a), de «et»;

ii. par le remplacement, à l’alinéa b), de «réseau de distribution.» par «réseau de distribution; et»;

iii. par l’ajout, après l’alinéa b), du suivant:

«c) comportant un tuyau d’évacuation respectant les exigences du paragraphe 5).»;

b) par le remplacement du paragraphe 10) par les suivants:

«10) Sous réserve du paragraphe 11), le bac:

a) doit avoir une dimension supérieure d'au moins 50 mm à celle du chauffe-eau et ses côtés doivent avoir au moins 75 mm de hauteur;

b) doit être muni d'un tuyau d'évacuation du deuxième diamètre supérieur au diamètre du tuyau d'évacuation de la soupape de décharge, sans être inférieur à 1 1/4 po; et

c) doit comporter un tuyau d'évacuation qui doit être situé directement au-dessous du tuyau d'évacuation de la soupape de décharge et se déverser dans un avaloir de sol ou être placé à un autre endroit acceptable.

11) Il n'est pas requis que le bac soit muni d'un tuyau de vidange lorsque le tuyau d'évacuation de la soupape de décharge est conforme au paragraphe 5).»;

56° à l’article 2.6.1.9., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les réseaux de distribution d'eau doivent être protégés contre les coups de bélier à l’aide d’antibéliers préfabriqués (voir la note A-2.6.1.9. 1)).»;

57° à l’article 2.6.1.12., par le remplacement du paragraphe 1) par les suivants:

«1) Le dispositif de contrôle de la température des chauffe-eau doit être réglé de façon à ce que la température de l’eau stockée ne soit pas inférieure à 60 °C (voir la note A-2.6.1.12. 1)).

2) Les récupérateurs de chaleur des eaux grises ne doivent servir qu’à alimenter des chauffe-eau.»;

58° à l’article 2.6.2.1., par l’ajout, après le paragraphe 3), du suivant:

«4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui, selon la norme CSA-B64.10, «Sélection et installation des dispositifs antirefoulement», nécessitent une mise à l'essai au terme de leur installation, le vérificateur de dispositifs antirefoulement doit être titulaire d'un certificat délivré conformément à la norme CSA-B64.10.1, «Entretien et mise à l’essai à pied d’oeuvre des dispositifs antirefoulement» par un organisme ou une association reconnue par l'AWWA.»;

59° au paragraphe 2) de l’article 2.6.2.2.:

a) par la suppression, à la fin de l’alinéa j), de «ou»;

b) par le remplacement, à l’alinéa k), de «à l’air libre.» par «à l’air libre; ou»;

c) par l’ajout, après l’alinéa k), du suivant:

«l) d’un brise-vide à espace d’air.»;

60° à l’article 2.6.2.4.:

a) par le remplacement du paragraphe 2) par le suivant:

«2) Sous réserve du paragraphe 4), les raccordements d'eau potable aux réseaux de canalisations d'incendie et aux systèmes de gicleurs doivent être protégés contre le refoulement par siphonnage ou par contre-pression conformément aux alinéas suivants:

a) les systèmes de gicleurs ou de canalisations d'incendie résidentiels à circulation partielle, dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqués avec les mêmes matériaux que ceux utilisés pour le réseau d'alimentation en eau potable, doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à double clapet de retenue conforme à l’une des normes suivantes:

i) CSA-B64.6.1, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets de retenue pour les systèmes de protection incendie (DAr2CI)»;

ii) CSA-B64.6, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets de retenue (DAr2C)»;

b) les systèmes de gicleurs ou de canalisations d'incendie de classe 1 doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement à double clapet de retenue à la condition qu'aucun antigel ni autre additif ne soit utilisé dans ces systèmes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqués avec les mêmes matériaux que ceux utilisés pour le réseau d'alimentation en eau potable. Le dispositif antirefoulement doit être conforme à l’une des normes suivantes:

i) CSA-B64.9, «Dispositifs antirefoulement à un clapet de retenue pour les systèmes de protection incendie (DAr1CI)»;

ii) CSA-B64.6, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets de retenue (DAr2C)»;

c) les systèmes de gicleurs ou de canalisations d'incendie de classe 1 qui ne sont pas visés par l'alinéa b) et les systèmes de gicleurs ou de canalisations d'incendie de classe 2 et de classe 3 doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à deux clapets de retenue et robinets, à la condition qu'aucun antigel ni autre additif ne soit utilisé dans ces systèmes. Le dispositif antirefoulement doit être conforme à l’une des normes suivantes:

i) CSA-B64.5.1., «Dispositifs antirefoulement à deux clapets et robinets pour les systèmes de protection incendie (DAr2CRI)»;

ii) CSA-B64.5., «Dispositifs antirefoulement à deux clapets et robinets (DAr2CR)»;

d) les systèmes de gicleurs ou de canalisations d'incendie de classe 1, de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou d'autres additifs doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à pression réduite installé dans la partie du système utilisant les additifs; le reste du système doit être protégé conformément à l'alinéa b) ou c). Le dispositif antirefoulement doit être conforme à l’une des normes suivantes:

i) CSA-B64.4.1, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite pour les systèmes de protection incendie (DArPRI)»;

ii) CSA-B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DArPR)»;

e) les systèmes de gicleurs ou de canalisations d'incendie de classe 4 et de classe 5 doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à pression réduite conforme à l’une des normes suivantes:

i) CSA-B64.4.1, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite pour les systèmes de protection incendie (DArPRI)»;

ii) CSA-B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DArPR)»;

f) les systèmes de gicleurs ou de canalisations d'incendie de classe 6 doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à deux clapets de retenue conforme à l’une des normes suivantes:

i) CSA-B64.5.1, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets et robinets pour les systèmes de protection incendie (DAr2CRI)»;

ii) CSA-B64.5, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets et robinets (DAr2CR)»;

g) si un refoulement est susceptible d'entraîner un risque grave pour la santé, les systèmes de gicleurs ou de canalisations d'incendie de classe 6 doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à pression réduite conforme à l’une des normes suivantes:

i) CSA-B64.4.1, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite pour les systèmes de protection incendie (DArPRI)»;

ii) CSA-B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DArPR)».

(Voir la note A-2.6.2.4. 2)).»;

b) par le remplacement du paragraphe 4) par le suivant:

«4) Si un dispositif antirefoulement à pression réduite est exigé sur le branchement d'eau général, à un raccordement au service d'incendie situé au même endroit que le tuyau d'incendie des systèmes de gicleurs ou de canalisations d'incendie des classes 3, 4, 5 et 6, un dispositif antirefoulement à pression réduite doit également être prévu sur le raccordement au service d'incendie et doit être conforme à l’une des normes suivantes:

i) CSA-B64.4.1, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite pour les systèmes de protection incendie (DArPRI)»;

ii) CSA-B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DArPR)».»;

61° par l’ajout, après l’article 2.6.2.12., du suivant:

«2.6.2.13. Dispositifs d’hygiène personnelle

1) Les dispositifs d’hygiène personnelle pour W.-C. qui sont raccordés à un réseau d’alimentation en eau potable doivent être munis d’un dispositif antirefoulement conforme à la norme CSA-B64.10, «Sélection et installation des dispositifs antirefoulement».»;

62° à l’article 2.6.3.2., par le remplacement, au paragraphe 2), de «au tableau 2.6.3.2.-A» par «aux tableaux 2.6.3.2.-A, 2.6.3.2.-B ou 2.6.3.2.-C.»;

63° à l’article 2.6.3.2.:

a) par le remplacement, au tableau 2.6.3.2.-A, de l’élément suivant:

Baignoire avec bec de ¾ de po

7.5

par le suivant:

Baignoire avec bec de ¾ de po

2.25

4.5

»;

b) par le remplacement des tableaux 2.6.3.2.-B. et 2.6.3.2.-C. par les suivants:

Tableau 2.6.3.2.-B Diamètre des tuyaux d’alimentation pour urinoirs à robinets de chasse
Faisant partie intégrante des paragraphes 2.6.3.2. 4) et 2.6.3.4. 5)
Appareil sanitaire ou dispositif	Diamètre minimal du tuyau d’alimentation, en po	Charge hydraulique, usagé privé, en facteurs d’alimentation			Charge hydraulique, usage public, en facteurs d’alimentation
Appareil sanitaire ou dispositif	Diamètre minimal du tuyau d’alimentation, en po	Eau Froide	Eau chaude	Total	Eau froide	Eau chaude	Total
Urinoir à robinet de chasse	¾	–	–	–	5	–	5
Urinoir à robinet de chasse	½	2	–	2	4	–	4

Tableau 2.6.3.2.-C Diamètre des tuyaux d’alimentation pour W.-C. à robinets de chasse
Faisant partie intégrante des paragraphes 2.6.3.2. 4) et 2.6.3.4. 5)
Appareil sanitaire ou dispositif	Diamètre minimal du tuyau d’alimentation, en po	Charge hydraulique, usage privé, en facteurs d’alimentation			Charge hydraulique, usage public, en facteurs d’alimentation
		Eau froide	Eau chaude	Total	Eau froide	Eau chaude	Total
W.-C. à robinet de chasse	1	6	–	6	10	–	10

»;

64° à l’article 2.6.3.4.:

a) par le remplacement, au paragraphe 2), de «au tableau 2.6.3.2.-A.» par «aux tableaux 2.6.3.2.-A., 2.6.3.2.-B., 2.6.3.2.-C. ou 2.6.3.2.-D.»;

b) par la suppression de la note au bas du tableau 2.6.3.4.;

65° à l’article 2.6.3.5., par le remplacement, à la fin du paragraphe 1), de «raccords.» par «raccords sans jamais dépasser 3.0 m/s.»;

66° à l’article 2.7.3.2., par le remplacement, au début du paragraphe 1), de «L’eau» par «Sous réserve du paragraphe 2.7.4.1. 2), l’eau»;

67° à l’article 2.7.4.1., par le remplacement du paragraphe 2) par le suivant:

«2) Les réseaux d’alimentation en eau non potable ne doivent être utilisés que pour alimenter:

a) des W.-C.;

b) des urinoirs; ou

c) des lavabos dans un établissement touristique visé au chapitre V.1 du Règlement sur la qualité de l'eau potable (chapitre Q-2, r. 40).»;

68° à l’article 2.8.1.1., par le remplacement du tableau 2.8.1.1. par le suivant:

69° au tableau A-2.2.5., 2.2.6. et 2.2.7., par l’insertion, après la référence

Raccords en PVC, Série 80

ASTM D 2467

2.2.5.7. 2)

P(4)(5)

»;

de la suivante:

Tubes en polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT)

CSA B137.18

2.2.5.14. 1)

P(4)(5)

»;

70° par l’ajout, après la note A-2.2.5.13., de la suivante:

«A-2.2.5.14. 1) Tubes en polyéthylène de meilleure résistance à la température. Il importe de souligner que la norme CSA B137.18, «Polyethylene of Raised Temperature Resistance (PE-RT) Tubing Systems for Pressure Applications», comporte des exigences d’installation particulières qui doivent être satisfaites.»;

71° par le remplacement de la note A-2.2.10.7. par la suivante:

«A-2.2.10.7. Contrôle de la température de l’eau. L’eau chaude produite par un chauffe-eau doit être à une température minimale de 60° C afin de prévenir le développement de bactéries potentiellement mortelles. À cette température, l’eau brûle la peau au deuxième degré en 1 à 5 secondes. En conséquence, l’article 2.2.10.7. prévoit l’installation et l’ajustement de robinets, de mélangeurs et de limiteurs pour fournir une température de sortie de l’eau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe-eau. La conformité à cet article réduit les risques d’échaudures dans les douches et les baignoires, qui sont les endroits où surviennent les brûlures graves, ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener à des chutes.

Les enfants, les personnes âgées et les personnes atteintes d’une incapacité courent le plus grand risque d’échaudures, car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement à une situation pouvant conduire à des brûlures. À 49° C, il faut près de 10 minutes pour causer une brûlure à un adulte en bonne santé, alors qu’une personne âgée subit des brûlures en 3 minutes, en raison notamment de sa peau plus mince et moins vascularisée. Pour ces personnes, une température de 43° C procure une protection plus adaptée contre les brûlures, car elles ne peuvent survenir qu’après plusieurs heures d’exposition.

Dans les résidences privées pour aînés et les établissements de soins, l’article 2.2.10.7. prévoit que les robinets et les mélangeurs thermostatiques doivent être ajustés pour fournir une température maximale de sortie de l’eau de 43° C. Il interdit également l’installation de robinets à pression autorégularisée, puisqu’ils sont sensibles aux fluctuations saisonnières de la température de l’eau froide et nécessitent quelques réglages par année afin de ne pas excéder la température prescrite.

Toutefois, l’article 2.2.10.7. ne vise pas la température de l’eau à la sortie d’autres appareils sanitaires tels que les lavabos, les éviers, les bacs à laver ou les bidets, pour lesquels il demeure un risque d’échaudure.»;

72° par le remplacement, à la note A-2.3.3.9., de la figure A-2.3.3.9. par la suivante:

»;

73° par le remplacement, à la note A-2.4.2.1. 2), de la figure A-2.4.2.1. 2) par la suivante:

»;

74° par le remplacement de la note A-2.4.2.1. 4) par les suivantes:

«A-2.4.2.1. 4) Raccordements des tuyaux d’évacuation d’eaux usées.

A-2.4.2.1. 5) Raccordements des tuyaux d’évacuation d’eaux usées.

A-2.4.2.1. 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse. Les détergents très mousseux utilisés dans les machines à laver produisent de la mousse qui tend à bloquer les réseaux de ventilation et qui peut également se répandre dans les parties inférieures du réseau d'évacuation d'un immeuble à plusieurs étages. Plus il y a de mouvement, plus il y a de mousse. Une solution permettant d'éviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne, où s'accumule la mousse, en aval des autres colonnes et d’augmenter le diamètre du collecteur principal d'allure horizontale pour accroître la circulation d'air et d'eau. L'utilisation de raccords à passage direct, comme des raccords en Y, permet de réduire la formation de mousse. Dans certains réseaux, on a corrigé le problème en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires.

»;

75° par le remplacement de la note A-2.4.4.3. 1) par la suivante:

«A-2.4.4.3. 1) Séparateurs de graisse. Des séparateurs de graisse peuvent être exigés si on considère que les matières grasses, les huiles ou les graisses peuvent nuire au réseau d’évacuation. On peut trouver des renseignements sur la conception et le dimensionnement des séparateurs de graisse dans le document ASPE, «Data Book – Volume 4, Chapter 8, Grease Interceptors» ou la norme CAN/CSA-B481 Série.»;

76° par le remplacement de la note A-2.4.5.3. 1) par la suivante:

«A-2.4.5.3. 1) Raccordement du réseau de drainage. Sans réglementer l'installation de la tuyauterie de drainage, le CNP réglemente cependant son raccordement à l'installation de plomberie. Cet article a pour objet l'installation d'un siphon entre la tuyauterie de drainage et le réseau pluvial ou unitaire. L'installation du regard de nettoyage doit être conforme au paragraphe 2.4.7.1. 2).

»;

77° à la note A-2.4.5.5. 1), par la suppression de «Dans le cas des avaloirs de sol des habitations, on considère qu’il suffit d’y verser périodiquement de l’eau pour éviter le désamorçage.»;

78° par l’insertion, après la note A-2.4.5.5. 1), de la suivante:

«A-2.4.5.5. 2) Maintien de la garde d’eau des avaloirs de sol des logements. Dans le cas des avaloirs de sol des logements, il suffit d’y verser périodiquement de l’eau pour éviter le désamorçage.»;

79° par la suppression de la note A-2.4.6.4. 6);

80° par le remplacement de la note A-2.4.8.2. 1) par la suivante:

«A-2.4.8.2. 1) Installation des appareils sanitaires des meubles îlots.

»;

81° à la note A-2.5.2.1.:

a) par le remplacement de la figure A-2.5.2.1.-E par la suivante:

»;

b) par le remplacement de la figure A-2.5.2.1.-F par la suivante:

»;

82° par le remplacement de la note A-2.5.5.2. par la suivante:

«A-2.5.5.2. Séparateurs d’huile.

»;

83° par le remplacement de la note A-2.6.1.12. 1) par la suivante:

«A-2.6.1.12. 1) Chauffe-eau. L’eau présente dans un chauffe-eau ou un réseau de distribution à une température inférieure à 60 °C peut permettre la prolifération de bactéries du type Legionella. L’eau chauffée à une température égale ou supérieure à 60 °C réduit la contamination par bactéries du réseau de distribution d’eau chaude.»;

84° à la note A-2.6.3.1. 2), par l’insertion, après le titre «Méthode applicable aux petits bâtiments», du texte suivant:

«On entend par «petit bâtiment» un bâtiment dont l’usage fait partie des groupes A, D, E, F2 ou F3, tels que définis à la sous-section 3.1.2. de la division B du CNB, d’une hauteur d’au plus 3 étages (telle que définie dans le CNB) et d’une superficie d’au plus 600 m2.»;

85° à la note A-2.7.4.1., par la suppression, après «telles que le W.-C.», de «et l’irrigation des pelouses et des jardins potagers.».

D. 294-2008, a. 1; D. 939-2009, a. 6; D. 1202-2012, a. 1; D. 30-2014, a. 4; N.I. 2014-07-01; 65-2021D. 65-2021, a. 11.

2014-04-29 Afficher le texte complet à cette date

3.05. Le code est modifié à la division B:

1° au tableau 1.3.1.2. de l’article 1.3.1.2.:

a) par l’insertion, avant la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ANSI/CSA | ANSI Z21.22- | Relief Valves for | 2.2.10.11. 1) |
| | 1999/CSA 4.4-M99 | Hot Water Supply | |
| | (Addendas 1 et 2) | Systems | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

des suivantes:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ANSI/CSA | ANSI Z21.10.1- | Gas Water Heaters | 2.2.10.13. 1) |
| | 2004/CSA 4.1-2009 | - Volume I, Storage | |
| | | Water Heaters with | |
| | | Input Ratings of | |
| | | 75,000 Btu Per | |
| | | Hour or Less | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| ANSI/CSA | ANSI Z21.10.3- | Gas Water Heaters | 2.2.10.13. 1) |
| | 2011/CSA 4.3-2011 | - Volume III, | |
| | | Storage Water Heaters | |
| | | with Input Ratings | |
| | | Above 75,000 Btu Per | |
| | | Hour, Circulating and | |
| | | Instantaneous | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

b) par le remplacement de la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASME/CSA | ASME A112.18.1- | Robinets | 2.2.10.6. 1) |
| | 05/CAN/CSA- | | 2.2.10.7. 1) |
| | B125.1-05 | | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

par les suivantes:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASME | A112.1.2-2004 | Air Gaps in | 2.2.10.22. 1) |
| | | Plumbing Systems (For | |
| | | Plumbing Fixtures and | |
| | | Water-Connected | |
| | | Receptors) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| ASME | A112.3.1-2007 | Stainless Steel | 2.2.6.10. 3) |
| | | Drainage Systems | |
| | | for Sanitary DWV, | |
| | | Storm, and Vacuum | |
| | | Applications, | |
| | | Above and Below- | |
| | | Ground | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| ASME | A112.6.3-2001 | Floor and Trench | 2.2.10.19. 2) |
| | | Drains | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| ASME | A112.6.4-2003 | Roof, Deck, and | 2.2.10.20. 1) |
| | | Balcony Drains | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| ASME/CSA | ASME A112.18.1- | Robinets | 2.2.10.6. 1) |
| | 05/CAN/CSA- | | 2.2.10.7. 1) |
| | B125.1-05 | | 2.2.10.7. 4) |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

c) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASME | B16.4-2006 | Gray Iron Threaded | 2.2.6.5. 1) |
| | | Fittings, Classes | |
| | | 125 and 250 | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

de la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASME | B16.11-2009 | Forged Fittings, | 2.2.6.10. 2) |
| | | Socket-Welding and | |
| | | Threaded | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

d) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASSE | 1051-2009 | Individual and | 2.2.10.16. 1) |
| | | Branch Type Air | |
| | | Admittance Valves | |
| | | for Sanitary | |
| | | Drainage Systems | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

de la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASSE | 1072-2007 | Performance | 2.2.10.24. 1) |
| | | Requirements for | |
| | | Barrier Type Floor | |
| | | Drain Trap Seal | |
| | | Protection Devices | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

e) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASTM | A 53/A 53M-07 | Pipe, Steel, Black | 2.2.6.7. 4) |
| | | and Hot-Dipped, | |
| | | Zinc-Coated, | |
| | | Welded and | |
| | | Seamless | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

de la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASTM | A 312/A 312M-09 | Standard | 2.2.6.10. 1) |
| | | Specification for | |
| | | Seamless, Welded, | |
| | | and Heavily Cold | |
| | | Worked Austenitic | |
| | | Stainless Steel Pipes | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

f) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASTM | A 518/A 518M-99 | Corrosion-Resistant | 2.2.8.1. 1) |
| | | High-Silicon Iron | |
| | | Castings | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

de la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASTM | A 778-01(2009)e1 | Standard | 2.2.6.10. 1) |
| | | Specification for | |
| | | Welded, | |
| | | Unannealed | |
| | | Austenitic Stainless | |
| | | Steel Tubular | |
| | | Products | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

g) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| AWWA | ANSI/AWWA | Ductile-Iron Pipe, | 2.2.6.4. 1) |
| | C151/A21.51-2002 | Centrifugally Cast, | |
| | | for Water | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

des suivantes:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| BNQ | NQ 2622-126-2009 | Tuyaux et | 2.2.5.3. 1) |
| | | branchements | |
| | | latéraux | |
| | | monolithiques en | |
| | | béton armé et non | |
| | | armé pour | |
| | | l’évacuation des | |
| | | eaux d’égout | |
| | | domestique et | |
| | | pluvial | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| BNQ | NQ 3623-085-2002 | Tuyaux en fonte | 2.2.6.4. 1) |
| | | ductile pour | |
| | | canalisations d’eau | |
| | | sous pression - | |
| | | Caractéristiques et | |
| | | méthodes d’essais | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| BNQ | NQ 3624-027-2000 | Tuyaux et raccords | 2.2.5.5. 1) |
| | (Modificatif N° | en polyéthylène | |
| | 1/03) | (PE) - Tuyaux pour | |
| | | le transport des | |
| | | liquides sous | |
| | | pression - | |
| | | Caractéristiques et | |
| | | méthodes d’essais | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| BNQ | NQ 3624-120-2006 | Tuyaux et raccords | 2.2.5.10. 1) |
| | | en polyéthylène | |
| | | (PE) - Tuyaux à | |
| | | profil ouvert à paroi | |
| | | intérieure lisse pour | |
| | | l’égout pluvial et le | |
| | | drainage des sols - | |
| | | Caractéristiques et | |
| | | méthodes d’essais | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| BNQ | NQ 3624-130-1997 | Tuyaux et raccords | 2.2.5.10. 1) |
| | (Modificatif N° | rigides en poly | |
| | 1/90) (Modificatif | (chlorure de vinyle) | |
| | n° 2/01) | (PVC) non plastifié, | |
| | | de diamètre égal ou | |
| | | inférieur à 150 mm, | |
| | | pour égouts | |
| | | souterrains | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| BNQ | NQ 3624-135-2000 | Tuyaux et raccords | 2.2.5.10. 1) |
| | | en poly(chlorure de | |
| | | vinyle) non plastifié | |
| | | (PVC-U) - Tuyaux | |
| | | de 200 mm à | |
| | | 600 mm de diamètre | |
| | | pour égouts | |
| | | souterrains et | |
| | | drainage des sols - | |
| | | Caractéristiques et | |
| | | méthodes d’essais | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| BNQ | NQ 3624-250-2000 | Tuyaux et raccords | 2.2.5.8. 1) |
| | | en poly(chlorure de | |
| | | vinyle) non plastifié | |
| | | (PVC-U) - Tuyaux | |
| | | rigides pour | |
| | | adduction et | |
| | | distribution de l’eau | |
| | | sous pression - | |
| | | Caractéristiques et | |
| | | méthodes d’essais | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| BNQ | NQ 3632-670-2005 | Clapets antiretour et | 2.2.10.18. 1) |
| | | clapets de retenue | |
| | | en fonte ou en | |
| | | thermoplastique | |
| | | utilisés dans les | |
| | | réseaux | |
| | | d’évacuation - | |
| | | Caractéristiques et | |
| | | méthodes d’essais | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|

»

h) par le remplacement de la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CCCBPI | CNRC 53301 F | Code national du | 1.1.1.1. 3) (3) |
| | | bâtiment - Canada | 1.4.1.2. 1) (3) |
| | | 2010 | 2.1.3.1. 1) |
| | | | 2.2.5.12. 2) |
| | | | 2.2.5.12. 3) |
| | | | 2.2.6.7. 3) |
| | | | 2.4.3.1. 1) |
| | | | 2.4.10.4. 1) |
| | | | |
| | | | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

par la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CCCBPI | CNRC 53301 F | Code national du | 1.1.1.1. 2) (4) |
| | | bâtiment - Canada | 1.1.1.1. 3) (4) |
| | | 2010 | 1.4.1.2. 1) (4) |
| | | | 2.1.3.1. 1) |
| | | | 2.1.4.1. 1) |
| | | | 2.2.5.12. 2) |
| | | | 2.2.5.12. 3) |
| | | | 2.2.6.7. 3) |
| | | | 2.4.3.1. 1) |
| | | | 2.4.10.4. 1) |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

i) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B45.5- | Appareils sanitaires | 2.2.2.2. 6) |
| | 02 | en matière plastique | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

de la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B45.8- | Appareils sanitaires | 2.2.2.2. 10) |
| | 02 | en granito | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

j) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B45.10- | Baignoires à | 2.2.2.2. 7) |
| | 01 | hydromassage | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

de la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B45.11- | Lavabos en verre | 2.2.2.2. 9) |
| | 04 | | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

j.1) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B64.4-07 | Dispositifs | 2.10.10. 1) |
| | | antirefoulement à | |
| | | pression réduite | |
| | | (DarPR) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

par la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B64.4-07 | Dispositifs | 2.10.10. 1) |
| | | antirefoulement à | 2.6.2.4. 2) |
| | | pression réduite | 2.6.2.4. 4) |
| | | (DarPR) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

j.2) par le remplacement de la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B64.5-07 | Dispositifs | 2.10.10. 1) |
| | | antirefoulement à | |
| | | deux clapets de | |
| | | retenue et robinets | |
| | | (DAr2CR) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

par la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B64.5-07 | Dispositifs | 2.10.10. 1) |
| | | antirefoulement à | 2.6.2.4. 2) |
| | | deux clapets de | |
| | | retenue et robinets | |
| | | (DAr2CR) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

j.3) par le remplacement de la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B64.6-07 | Dispositifs | 2.2.10.10. 1) |
| | | antirefoulement à | |
| | | deux clapets de | |
| | | retenue | |
| | | (DAr2C) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

par la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B64.6-07 | Dispositifs | 2.2.10.10. 1) |
| | | antirefoulement à | 2.6.2.4. 2) |
| | | deux clapets de | |
| | | retenue | |
| | | (DAr2C) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

j.4) par le remplacement de la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | B64.10-07 | sélection et | 2.6.2.1. 3) |
| | | installation des | |
| | | dispositifs | |
| | | antirefoulements | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

par la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | B64.10-07 | sélection et | 2.6.2.1. 3) |
| | | installation des | 2.6.2.1. 4) |
| | | dispositifs | |
| | | antirefoulements | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

k) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | B64.10-07 | Sélection et | 2.6.2.1. 3) |
| | | installation des | |
| | | dispositifs | |
| | | antirefoulement | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

de la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | B64.10.1-07 | Selection and | 2.6.2.1. 4) |
| | | Installation of | |
| | | Backflow | |
| | | Preventers/ | |
| | | Maintenance and | |
| | | Field Testing of | |
| | | Backflow | |
| | | Preventers | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

l) par le remplacement de la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | B70-06 | Tuyaux et raccords | 2.2.6.1. 1) |
| | | d’évacuation d’eaux | 2.4.6.4. 2) |
| | | usées en fonte et | |
| | | méthodes de | |
| | | raccordement | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

par les suivantes:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | B70-06 | Tuyaux et raccords | 2.2.6.1. 1) |
| | | d’évacuation d’eaux | 2.2.10.18. 1) |
| | | usées en fonte et | |
| | | méthodes de | |
| | | raccordement | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| CSA | B79-08 | Avaloirs de sol, | 2.2.10.19. 1) |
| | | avaloirs pluviaux, | |
| | | avaloirs de douche | |
| | | et orifices de | |
| | | nettoyage dans la | |
| | | construction | |
| | | résidentielle | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

l.1) par le remplacement de la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B125.3-05 | Accessoires de | 2.2.10.6. 1) |
| | | robinetterie | 2.2.10.7. 2) |
| | | sanitaire | 2.2.10.10. 2) |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

par la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B125.3-05 | Accessoires de | 2.2.10.6. 1) |
| | | robinetterie | 2.2.10.7. 2) |
| | | sanitaire | 2.2.10.7. 3) |
| | | | 2.2.10.7. 5) |
| | | | 2.2.10.10. 2) |
| | | | 2.2.10.21. 1) |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

m) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA- | Tuyaux et raccords | 2.2.5.15. 1) |
| | B137.11-05 | en polypropylène | |
| | | (PP-R) pour | |
| | | conduites sous | |
| | | pression | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

de la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | B140.12-03 | Appareils de | 2.2.10.13. 1) |
| | (R2008) | combustion au | |
| | | mazout: Chauffe-eau | |
| | | pour usage | |
| | | d’habitation, pour le | |
| | | chauffage des | |
| | | locaux et pour le | |
| | | chauffage des | |
| | | piscines | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

m.1) par le remplacement de la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B181.1-06 | Tuyaux d’évacuation | 2.2.5.10. 1) |
| | | et de ventilation et | 2.2.5.11. 1) |
| | | raccords en | 2.2.5.12. 1) |
| | | acrynolitrile- | |
| | | butadiène- | |
| | | styrène (ABS) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

par la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B181.1-06 | Tuyaux d’évacuation | 2.2.5.10. 1) |
| | | et de ventilation et | 2.2.5.11. 1) |
| | | raccords en | 2.2.5.12. 1) |
| | | acrynolitrile- | 2.2.10.18. 1) |
| | | butadiène- | |
| | | styrène (ABS) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

m.2) par le remplacement de la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B181.2-06 | Tuyaux d’évacuation | 2.2.5.10. 1) |
| | | et de ventilation et | 2.2.5.11. 1) |
| | | raccords en | 2.2.5.12. 1) |
| | | poly(chlorure de | |
| | | vinyle (PVC) et en | |
| | | poly(chlorure de | |
| | | vinyle) chloré(PVC C) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

par la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B181.2-06 | Tuyaux d’évacuation | 2.2.5.10. 1) |
| | | et de ventilation et | 2.2.5.11. 1) |
| | | raccords en | 2.2.5.12. 1) |
| | | poly(chlorure de | 2.2.10.18. 1) |
| | | vinyle) (PVC) et en | |
| | | poly(chlorure de | |
| | | vinyle) chloré(PVC C) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

m.3) par le remplacement de la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B182.1-06 | Tuyaux d’évacuation | 2.2.5.10. 1) |
| | | et d’égout et | |
| | | raccords en plastique | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

par la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B182.1-06 | Tuyaux d’évacuation | 2.2.5.10. 1) |
| | | et d’égout et | 2.2.10.18. 1) |
| | | raccords en plastique | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

n) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B602-05 | Joints mécaniques | 2.2.10.4. 2) |
| | | pour tuyaux | |
| | | d’évacuation, de | |
| | | ventilation et | |
| | | d’égout | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

des suivantes:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B481 | Séparateurs de | 2.2.3.2. 3) |
| | série 07 | graisses | 2.4.4.3. 1) |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-B483.1- | Systèmes de | 2.2.10.17. 1) |
| | 07 | traitement de l’eau | 2.2.10.17. 2) |
| | | potable | 2.2.10.17. 3) |
| | | | 2.2.10.17. 4) |
| | | | 2.2.10.17. 5) |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-C22.2 | Construction et | 2.2.10.13. 1) |
| | 110-F94 (R2009) | essai des chauffe-eau | |
| | | électriques à | |
| | | accumulation | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

o) par le remplacement des références

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-F379.1- | Chauffe-eau solaires | 2.2.10.13. 1) |
| | 88 | d’usage ménager | |
| | | (transfert de chaleur | |
| | | liquide-liquide) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-F383-87 | Règles d’installation | 2.6.1.8. 1) |
| | | des chauffe-eau | |
| | | solaires d’usage | |
| | | ménager | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

par les suivantes:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-F379.1- | Chauffe-eau solaires | 2.2.10.13. 1) |
| | 09 | d’usage ménager | |
| | | intégrés (transfert | |
| | | de chaleur liquide- | |
| | | liquide) | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-F383-08 | Règles d’installation | 2.6.1.8. 1) |
| | | des chauffe-eau | |
| | | solaires d’usage | |
| | | ménager intégrés | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

p) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA-G401-07 | Tuyaux en tôle | 2.2.6.8. 1) |
| | | ondulée | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

des suivantes:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ISO | ISO 11143-2008 | Séparateurs | 2.2.3.2. 4) |
| | | d’amalgame | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| MSS | SP-58-2009 | Pipe Hangers and | 2.2.10.23. 1) |
| | | Supports - | |
| | | Materials, Design, | |
| | | Manufacture, | |
| | | Selection, | |
| | | Application and | |
| | | Installation | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

q) par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| NFPA | 13D-2007 | Installation of | 2.6.3.1. 3) |
| | | Sprinkler Systems | |
| | | in One- and Two- | |
| | | Family Dwellings | |
| | | and Manufactured | |
| | | Homes | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

des suivantes:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| NSF | NSF/ANSI 53-2009 | Drinking Water | 2.2.10.17. 4) |
| | | Treatment Units - | |
| | | Health Effects | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| NSF | NSF/ANSI 55-2009 | Ultraviolet | 2.2.10.17. 1) |
| | | Microbiological | |
| | | Water Treatment | |
| | | Systems | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| NSF | NSF/ANSI 62-2009 | Drinking Water | 2.2.10.17. 3) |
| | | Distillation Systems | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

2° à l’article 1.3.2.1.:

a) par le remplacement, dans le sigle «ASPE…American Society of Plumbing Engineers (8614 Catalpa Avenue, Suite 1007, Chicago, Illinois 60656-1116 U.S.A.; www.aspe.org)», de «8614 Catalpa Avenue, suite 1007, Chicago, Illinois 60656-1116» par «6400 Shafer Ct., Suite 350, Rosemont, IL 60018-4914»

b) par l’insertion, après le sigle «AWWA...American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue, Denver, Colorado 80235 U.S.A.; www.awwa.org)», du suivant:

«BNQ...Bureau de normalisation du Québec (333, rue Franquet, Québec, (Québec) G1P 4C7; www.bnq.qc.ca)»;

c) par le remplacement de «CNB... Code national du bâtiment - Canada 2005 (voir CCCBPI)» par:

«CNB...Code national du bâtiment - Canada au sens de l’article 1.01 du Chapitre I du Code de construction, tel que modifié par ce chapitre»;

d) par l’insertion, après le sigle «IRC-CNRC…Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada, Ottawa (Ontario) K1A 0R6; irc.nrc-cnrc.gc.ca)», des suivants:

«ISO...Organisation internationale de normalisation (1, ch. de la Voie-Creuse, CP56 - CH-1211 Genève 20, Suisse; www.iso.org)»;

«MSS...Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street, N.E., Vienna, Virginia 22180 U.S.A.; www.mss-hq.com)»;

e) par l’insertion, après le sigle «NIST...National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive, Stop 1070, Gaithersburg, Maryland 20899-1070 U.S.A.; www.nist.gov)», des suivants:

«NQ...Norme québécoise»;

«NSF...NSF International (PO Box 130140, Ann Arbor, Michigan 48113-0140, U.S.A.; www.nsf.com)»;

3° (paragraphe abrogé);

4° par l’addition, après la sous-section 2.1.3., de la suivante:

«2.1.4. Mouvement de la structure

2.1.4.1. Mouvement de la structure

«1) Les installations de plomberie des bâtiments assujettis au Chapitre I du Code de construction et auxquels s’applique la partie 4 de la division B du CNB doivent être conçus et mis en place de manière à permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure prévu lors de la construction du bâtiment. (Voir l’article 4.1.3.5., la sous-section 4.1.8., le paragraphe 4.1.3.3. 2) et la note A-6.2.1.3. du CNB pour plus de détails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir.)»;

4.1° à l’article 2.2.2.2., par l’ajout, après le paragraphe 8), des suivants:

«9) Tout lavabo en verre doit être conforme à la norme CAN/CSA-B45.11, «Lavabos en verre»;

10) Tout appareil sanitaire en granito doit être conforme à la norme CAN/CSA-B45.8, «Appareils sanitaires en granito».»;

5° à l’article 2.2.3.1.:

1° par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

« 1) Sous réserve du paragraphe 2.4.5.1. 5), tout siphon doit:

« a) avoir une garde d’eau d’au moins 50 mm;

« b) être conçu de sorte que toute perte d’obturation hydraulique puisse être décelée;

« c) avoir une obturation hydraulique indépendante de l’action de pièces mobiles; et

« d) sous réserve du paragraphe 2.4.3.7. 2), avoir une courbure semi-circulaire constante.

« (Voir l’annexe A.)»;

2° par la suppression du paragraphe 2);

3° par l’ajout, après le paragraphe 5), du suivant:

«6) Une garde d’eau profonde doit être d’au moins 100 mm.»;

6° à l’article 2.2.3.2., par l’addition, après le paragraphe 2), des suivants:

«3) Tout séparateur de graisse doit être conforme à la norme CSA CAN/CSA-B481 Série, «Séparateurs de graisses».

4) Tout séparateur d’amalgame doit être conforme à la norme ISO 11143, «Séparateurs d’amalgame».»;

6.1° à l’article 2.2.4.2., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

6.2° par l’ajout, à la fin du paragraphe 1) de l’article 2.2.4.3., de la phrase suivante: «Cette interdiction s’applique également à toute combinaison de coudes au 1/8 présentant les mêmes caractéristiques.»;

7° à l’article 2.2.5.3., par l’insertion, après l’alinéa b) du paragraphe 1), du suivant:

«c) NQ 2622-126 «Tuyaux et branchements latéraux monolithiques en béton armé et non armé pour l’évacuation des eaux d’égout domestique et pluvial».»;

8° à l’article 2.2.5.5., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les tuyaux, tubes et raccords d’alimentation en polyéthylène doivent être conformes aux exigences prescrites pour la série 160 de l’une des normes suivantes:

a) CAN/CSA-B137.1, «Tuyaux, tubes et raccords en polyéthylène (PE) pour conduites d’eau froide sous pression»;

b) NQ 3624-027, «Tuyaux et raccords en polyéthylène (PE) – Tuyaux pour le transport des liquides sous pression – Caractéristiques et méthodes d’essais».»;

9° à l’article 2.2.5.8., par le remplacement de l’alinéa a) du paragraphe 1) par le suivant:

«a) être conformes à l’une des normes suivantes:

i) CAN/CSA-B137.3, «Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites d’eau sous pression»;

ii) NQ 3624-250, «Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Tuyaux rigides pour adduction et distribution de l’eau sous pression - Caractéristiques et méthodes d’essais».»;

10° à l’article 2.2.5.10.:

a) par la suppression, à la fin de l’alinéa f) du paragraphe 1), de «ou»;

b) par l’addition, après l’alinéa g) du paragraphe 1), des suivants:

«h) NQ 3624-120, «Tuyaux et raccords en polyéthylène (PE) - Tuyaux à profil ouvert à paroi intérieure lisse pour l’égout pluvial et le drainage des sols - Caractéristiques et méthodes d’essais»;

«i) NQ 3624-130, «Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifié, de diamètre égal ou inférieur à 150 mm, pour égouts souterrains»;

«j) NQ 3624-135, «Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Tuyaux de 200 mm à 600 mm de diamètre pour égouts souterrains et drainage des sols - Caractéristiques et méthodes d’essais».»;

11° (paragraphe abrogé);

12° à l’article 2.2.6.4., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les tuyaux en fonte pour l’alimentation en eau doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) ANSI/AWWA C151/A21.51, «Ductile-Iron Pipe, Centrifugally Cast for Water»;

b) NQ 3623-085, «Tuyaux en fonte ductile pour canalisations d’eau sous pression - Caractéristiques et méthodes d’essais».»;

12.1° à l’article 2.2.6.7.:

a) par le remplacement, au paragraphe 1), de «des paragraphes 2) et 3)» par «du paragraphe 2)»;

b) par la suppression du paragraphe 3);»;

13° par l’addition, après l’article 2.2.6.9., du suivant:

«2.2.6.10. Tuyaux en acier inoxydable

1) Dans les réseaux de distribution d’eau, les tuyaux en acier inoxydable doivent être de type 304, 304L, 316 ou 316L et être conformes à l’une des normes suivantes:

a) ASTM A312/A312M, «Standard Specification for Seamless, Welded, and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes»;

b) ASTM A778, «Standard Specification for Welded, Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products»;

2) Dans les réseaux de distribution d’eau, les raccords doivent être de type 304, 304L, 316 ou 316L et être conformes à la norme ASME B16.11, «Forged Fittings, Socket-Welding and Threaded».

3) Dans un réseau d’évacuation, les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent être de type 316L, ou 304 s’ils sont installés hors terre, et être conformes à la norme ASME A112.3.1, «Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV, Storm, and Vacuum Applications, Above and Below-Ground».»;

14° (paragraphe abrogé);

15° à l’article 2.2.10.5., par l’insertion, au paragraphe 1) et après «réseau d’alimentation en eau», de», sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie,»;

15.1° par le remplacement de l’article 2.2.10.7. par le suivant:

«2.2.10.7. Contrôle de la température de l’eau

(voir l’annexe A)

2) Les robinets alimentant seulement des baignoires n’ont pas à être de l’un des types mentionnés au paragraphe 1) lorsque l’alimentation en eau chaude est commandée par un mélangeur thermostatique ou par un limiteur de température automatique, conformes à la norme CSA B125.3, «Accessoires de robinetterie sanitaire».

3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche n’ont pas à être de l’un des types mentionnés au paragraphe 1) lorsque l’alimentation en eau est commandée par un mélangeur automatique, conforme à la norme CSA B125.3, «Accessoires de robinetterie sanitaire».

4) Sous réserve du paragraphe 5), les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires d’un établissement de soins ou d’une résidence privée pour aînés au sens de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (chapitre S-4.2) doivent être du type thermostatique ou du type à pression autorégularisée et thermostatique combinés, et être conformes à la norme ASME A112.18.1/CSA B125.1, «Robinets». Pour l’application du présent article, on entend par établissement de soins un bâtiment ou une partie de bâtiment abritant des personnes qui, à cause de leur état physique ou mental, nécessitent des soins ou des traitements médicaux.

5) Les robinets alimentant seulement les baignoires d’un établissement de soins ou d’une résidence privée pour aînés n’ont pas à être de l’un des types mentionnés au paragraphe 4) lorsque le réseau d’alimentation en eau chaude est commandé par un mélangeur thermostatique ou par un limiteur de température automatique, installés dans les limites de la salle de bain et conformes à la norme CSA B125.3, «Accessoires de robinetterie sanitaire».

6) Les robinets, mélangeurs et limiteurs visés par les paragraphes 1) à 3) doivent être ajustés pour fournir une température de sortie de l’eau d’au plus 49 °C. Ceux visés par les paragraphes 4) et 5) doivent être ajustés pour fournir une température de sortie de l’eau d’au plus 43 °C.»

16° à l’article 2.2.10.13.:

a) par la suppression dans le titre de «solaires d’usage ménager»;

b) par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les chauffe-eau doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) ANSI Z21.10.1/CSA 4.1, «Gas Water Heaters - Volume I, Storage Water Heaters With Input Ratings of 75,000 Btu Per Hour or Less»;

b) ANSI Z21.10.3/CSA 4.3, «Gas Water Heaters - Volume III, Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75,000 Btu Per Hour, Circulating and Instantaneous»;

c) CAN/CSA-C22.2 N° 110, «Construction et essai des chauffe-eau électriques à accumulation»;

d) CSA B140.12, «Appareils de combustion au mazout: Chauffe-eau pour usage d’habitation, pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines»;

e) CAN/CSA-F379.1, «Chauffe-eau solaires d’usage ménager intégrés (transfert de chaleur liquide-liquide)».»;

17° par l’addition, après l’article 2.2.10.16., des suivants:

«2.2.10.17. Dispositifs de traitement de l’eau potable

1) Les dispositifs de désinfection de l’eau potable à l’aide d’ultraviolets destinés à satisfaire aux exigences du Règlement sur la qualité de l’eau potable (chapitre Q-2, r. 40), doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) NSF/ANSI 55, «Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems»;

b) CAN/CSA B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable», s’ils sont destinés à être installés au point d’utilisation.

2) Les dispositifs de traitement de l’eau potable à osmose inverse installés au point d’utilisation et destinés à satisfaire aux exigences du Règlement sur la qualité de l’eau potable doivent être conformes à la norme CAN/CSA B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable».

a) NSF/ANSI 62, «Drinking Water Distillation Systems»

b) CAN/CSA B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable», s’ils sont destinés à être installés au point d’utilisation.

4) Les dispositifs de traitement de l’eau potable non visés aux paragraphes 1) à 3) et destinés à satisfaire aux exigences du Règlement sur la qualité de l’eau potable doivent être conformes à l’une des normes suivantes

a) NSF/ANSI 53, «Drinking Water Treatment Units – Health Effects»;

b) CAN/CSA B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable», s’ils sont destinés à être installés au point d’utilisation.

5) Les dispositifs de traitement de l’eau potable non visés aux paragraphes 1) à 4) doivent être conformes à la norme CAN/CSA B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable».»;

«2.2.10.18. Clapets antiretour

1) Les clapets antiretour doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) CAN/CSA-B70, «Tuyaux et raccords d’évacuation d’eaux usées en fonte et méthodes de raccordement»:

b) CAN/CSA-B181.1, «Tuyaux d’évacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)»;

c) CAN/CSA-B181.2, «Tuyaux d’évacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly (chlorure de vinyle) chloré (PVC-C)»;

d) CAN/CSA-B182.1, «Tuyaux d’évacuation et d’égout et raccords en plastique»;

e) NQ 3632-670, «Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utilisés dans les réseaux d’évacuation – Caractéristiques et méthodes d’essais».»;

«2.2.10.19. Avaloirs de sol et avaloirs de douche

1) Les avaloirs de sol, y compris les avaloirs de sol d’urgence, et les avaloirs de douche installés dans une maison individuelle doivent être conformes à la norme CSA B79, «Avaloirs de sol, avaloirs pluviaux, avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction résidentielle».

2) Les avaloirs de sol, y compris les avaloirs de sol d’urgence, et les avaloirs de douche installés dans un usage autre qu’une maison individuelle, doivent être conformes à la norme ASME A112.6.3, «Floor and Trench Drains».»;

«2.2.10.20. Avaloirs de toit

1) Les avaloirs de toit doivent être conformes à la norme ASME A112.6.4, «Roof, Deck, and Balcony Drains».»;

«2.2.10.21. Dispositifs d’amorçage de siphon

1) Les dispositifs d’amorçage de siphon doivent être conformes à la norme CSA B125.3, «Accessoires de robinetterie sanitaire».»;

«2.2.10.22. Coupures antiretour

1) Les coupures antiretour préfabriquées doivent être conformes à la norme ASME A112.1.2, «Air Gaps in Plumbing Systems» (For Plumbing Fixtures and Water-Connected Receptors).»;

«2.2.10.23. Supports et suspentes pour tuyauterie

1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie préfabriqués doivent être conformes à la norme MSS SP-58, «Pipe Hangers and Supports – Materials, Design, Manufacture, Selection, Application, and Installation».»;

«2.2.10.24 Dispositifs d’étanchéité par insertion

1) Les dispositifs d’étanchéité par insertion servant à maintenir la garde d’eau des siphons doivent être certifiés selon la norme ASSE 1072, «Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices».»;

18° (paragraphe abrogé);

18.1° par le remplacement, au paragraphe 2) de l’article 2.3.3.12., de «à l’intérieur d’un bâtiment» par «sous un bâtiment»;

19° par le remplacement du paragraphe 3) de l’article 2.3.4.1. par le suivant:

«3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adossé à un mur doivent être supportés de manière à ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie.»;

19.1° par le remplacement, au paragraphe 1) de l’article 2.3.6.1., de «essai de pression à l’air ou à l’eau» par «essai de pression à l’air, à la fumée ou à l’eau»;

19.2° par l’insertion, au paragraphe 1) des articles 2.3.6.2. et 2.3.6.3., après «essai de pression à l’air», de «, un essai à la fumée»;

19.3° par l’addition, après l’article 2.3.6.7., du suivant:

«2.3.6.8. Essai à la fumée

1) Lors d’un essai à la fumée:

a) la fumée doit être introduite sous pression dans le réseau au moyen d’un générateur de fumée; et

b) une pression équivalente à 25 mm d’eau doit être maintenue pendant 15 min sans addition de fumée.»;

20° à l’article 2.4.2.1.:

a) par la suppression, au paragraphe 1), à la fin de l’alinéa d) et à la fin du sous-alinéa v) de l’alinéa e), de «et»;

b) par l’insertion, après le sous-alinéa vi) de l’alinéa e) du paragraphe 1), des sous-alinéas suivants:

«vii) les dispositifs de vidange et de trop plein d’une piscine ou d’une pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade;

viii) le dispositif de renvoi d’une machine à glace;

ix) le dispositif d’évacuation d’un système de chauffage, de climatisation et de ventilation.»;

c) par le remplacement du paragraphe 2) par le suivant:

«2) Lorsque la partie verticale supérieure d’une colonne de chute déviée reçoit les eaux d’appareils sanitaires répartis sur plus d’un étage, tout raccordement dans cette colonne de chute déviée doit être situé à plus de:

a) 1,5 m en aval de la base de la section supérieure de cette colonne de chute ou d’un autre raccordement recevant les eaux usées d’une autre colonne de chute raccordée dans la déviation; et

b) 600 mm plus haut ou plus bas que la déviation d’allure horizontale dans la section verticale supérieure ou inférieure de toute colonne de chute déviée.

(Voir l’annexe A)»;

d) par le remplacement des paragraphes 4) et 5) par les suivants:

«4) Tout raccordement au pied d’une colonne de chute doit être situé à plus de:

a) 1,5 m dans un collecteur principal ou un branchement d’évacuation qui reçoit les eaux usées de cette colonne de chute; et

b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement d’évacuation auquel cette colonne de chute est raccordée.

(Voir l’annexe A)

5) Tout bras de siphon d’une baignoire, d’une douche, d’un bidet, d’un avaloir de sol ou d’un évier de service installé au sol doit avoir une partie d’allure horizontale d’au moins 450 mm de longueur développée. La longueur développée du bras de siphon d’un avaloir de sol doit être portée à 1,5 m s’il est raccordé à moins de 3 m en aval du pied d’une colonne de chute ou d’une descente pluviale.

(Voir l’annexe A).

6) Lorsqu’un changement de direction supérieur à 45 ° se produit dans des tuyaux d’évacuation d’eaux usées desservant plus d’une machine à laver ou d’un évier de cuisine domestique, et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression, ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement d’autres tuyaux d’évacuation d’eaux usées sur une distance d’au moins:

a) 40 fois le diamètre du tuyau d’évacuation d’eaux usées sans dépasser 2,44 m mesurée verticalement, selon la moins élevée des deux valeurs, avant le changement de direction; et

b) 10 fois le diamètre du tuyau d’évacuation d’eaux usées d’allure horizontale après le changement de direction.

(Voir l’annexe A.)

7) Lorsqu’un tuyau de ventilation est raccordé à la zone de pression produite par des mousses de savon, mentionnée au paragraphe 6), aucun autre tuyau de ventilation ne doit être raccordé à ce tuyau de ventilation à l’intérieur de la zone de pression produite par des mousses de savon.

(Voir l’annexe A.)»;

20.1° à l’article 2.4.2.3.:

a) par la suppression, à la fin de l’alinéa a) du paragraphe 1), de «et»;

b) par le remplacement, à l’alinéa b) du paragraphe 1), de «coupure antiretour.» par «coupure antiretour; et»;

c) par l’insertion, après l’alinéa b) du paragraphe 1), de l’alinéa suivant:

«c) soit situé dans un même local ou suite.»;

d) par la suppression, à la fin de l’alinéa a) du paragraphe 2), de «et»;

e) par le remplacement, à l’alinéa b) du paragraphe 2), de «(voir la note A-2.4.2.1. 1a)ii) et e)vi)).» par «(voir la note A-2.4.2.1. 1a)ii) et e)vi)); et»;

f) par l’insertion, après l’alinéa b) du paragraphe 2), de l’alinéa suivant:

«c) soit situé dans un même local ou suite.»;

g) par le remplacement, au paragraphe 3), de «2.4.2.1. 1)e)iii) à vi)» par «2.4.2.1. 1)e)iii) à ix)»;

h) par la suppression, à la fin de l’alinéa a) du paragraphe 3), de «et»;

i) par le remplacement, à l’alinéa b) du paragraphe 3), de «sont raccordés.» par «sont raccordés; et»;

j) par l’insertion, après l’alinéa b) du paragraphe 3), de l’alinéa suivant:

«c) soit situé dans un même local ou suite.»;

20.2° à l’article 2.4.3.5., par l’addition, après le paragraphe 1), du suivant:

«2) Le nombre et le type d’appareils pouvant faire partie d’un système de toilettes à broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celle-ci.»

20.3° à l’article 2.4.3.6., par le remplacement, dans l’alinéa b) du paragraphe 1), de «raccordant le puisard au réseau d’évacuation» par «raccordant la cuvette au puisard»;

21° par l’addition, après l’article 2.4.3.6., du suivant:

«2.4.3.7. Fosse de retenue (voir l’annexe A.)

1) Une fosse de retenue doit être faite d’une seule pièce, étanche et lisse à l’intérieur. Elle doit avoir une longueur d’au moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm, la longueur étant prise dans le sens de son tuyau de vidange. Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamètre.

2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamètre et être protégé par un té sanitaire renversé avec regard de nettoyage à l’extrémité ou par un siphon de course à garde d’eau profonde avec regard de nettoyage. Le tuyau de vidange doit être de 4 po de diamètre si la fosse de retenue reçoit des eaux pluviales. Toutefois, pour une maison unifamiliale, ce tuyau de vidange peut être de 3 po de diamètre.

3) Un té sanitaire renversé doit être situé à l’intérieur de la fosse de retenue, tandis que le siphon de course peut être situé à l’intérieur ou à l’extérieur de la fosse de retenue. Dans le dernier cas, le regard de nettoyage du siphon doit être prolongé au niveau du plancher. La fosse de retenue doit être munie d’un siphon de course lorsqu’elle est raccordée à un séparateur d’huile.

4) L’extrémité inférieure du té sanitaire renversé doit être placée à 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue. Pour un siphon de course, l’extrémité supérieure du siphon doit être placée à au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue.

5) La fosse de retenue doit être recouverte, au niveau du plancher ou du sol, d’un couvercle en fonte ou en acier d’au moins 6 mm d’épaisseur ou de tout autre matériau conforme au code.

6) Le tuyau de vidange d’une fosse de retenue exposée au gel doit être muni d’un siphon de course situé à l’intérieur du bâtiment, à moins qu’il ne se déverse dans une autre fosse de retenue non exposée.

7) Le tuyau de vidange d’une fosse de retenue doit être raccordé directement au réseau d’évacuation et s’y déverser par gravité ou de la façon décrite à l’article 2.4.6.3.

8) Le radier de tout tuyau d’évacuation raccordé à une fosse de retenue doit être plus élevé que la couronne du tuyau de vidange.

9) Une fosse de retenue doit être munie d’un tuyau de vidange de 3 po de diamètre pour une surface à drainer d’au plus 370 m2. Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamètre, la superficie drainée peut être augmentée de 280 m2 par pouce supplémentaire.

10) Il est permis d’installer une soupape de retenue à l’intérieur d’une fosse de retenue à la condition que celle-ci soit allongée d’une longueur égale à celle de cette soupape.

11) Les exigences relatives à la dénivellation et à la ventilation des bras de siphon ne s’appliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue.

12) Les fosses de retenue auxquelles un tuyau de drainage est raccordé doivent être munies:

a) d’un couvercle étanche à l’air; et

b) d’un tuyau de ventilation de 1 1/2 po de diamètre minimum si le contenu de la fosse de retenue est pompé.

21.1° à l’article 2.4.4.1., par l’addition, après le paragraphe 1), des suivants:

«2) Tout lavabo de coiffure doit être équipé d’un séparateur de cheveux.

3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets d’amalgame dentaire doit être équipé d’un séparateur d’amalgame.»;

21.2° à l’article 2.4.4.3., par l’insertion, au paragraphe 1), avant «(voir l’annexe A)», de «et son choix doit être fait selon la norme CAN/CSA-B481 Série, «Séparateurs de graisses»»;

21.3° à l’article 2.4.4.4., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les substances corrosives ou acides provenant d’un appareil sanitaire ou d’un équipement doivent se déverser dans un réservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au réseau sanitaire d’évacuation par l’intermédiaire d’un siphon. (Voir l’annexe A).»;

22° par le remplacement de l’article 2.4.5.3. par le suivant:

«2.4.5.3. Raccordement d’un tuyau de drainage à un réseau d’évacuation

1) Le raccordement d’un tuyau de drainage à un réseau d’évacuation doit être exécuté en amont d’un siphon comportant un regard de nettoyage, d’un puisard muni d’un siphon ou d’une fosse de retenue (voir l’annexe A).»;

23° à l’article 2.4.5.4., par l’ajout, après le paragraphe 1), du suivant:

«2) Tout réseau sanitaire d’évacuation ou tout collecteur unitaire doit être exempt de siphon principal.»;

24° par le remplacement de l’article 2.4.5.5. par le suivant:

«2.4.5.5. Garde d’eau

1) L’eau du siphon d’un avaloir de sol doit être maintenue:

a) au moyen d’un dispositif d’amorçage;

b) au moyen d’un raccordement indirect avec le tuyau d’évacuation d’une fontaine d’eau potable;

c) par l’utilisation d’un dispositif d’étanchéité par insertion; ou

d) par tout autre moyen aussi efficace.

(Voir l’annexe A.)

2) L’eau du siphon d’un avaloir de sol situé dans un logement n’a pas à être maintenue au moyen d’un dispositif d’amorçage.

(Voir l’annexe A.)».»;

24.1° par l’ajout, après le paragraphe 7) de l’article 2.4.6.3., du suivant:

«8) Tout puisard ou réservoir de captage auquel un tuyau de drainage est raccordé doit être muni:

a) d’un couvercle étanche à l’air; et

b) d’un tuyau de ventilation de 1 1/2 po de diamètre minimum si le puisard ou le réservoir est pompé.».»;

25° à l’article 2.4.6.4.:

1° par le remplacement des paragraphes 2) et 3) par les suivants:

«2) Un clapet antiretour peut être installé dans un collecteur principal:

a) s’il est du type «normalement ouvert»; et

b) s’il ne dessert qu’un logement.»

«3) Sous réserve des paragraphes 4) et 5), lorsqu’un appareil sanitaire, une fosse de retenue, un puisard ou un siphon de course sont situés sous le niveau de la rue adjacente, il faut installer un robinet-vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau d’évacuation qui est raccordé à un collecteur principal ou à un branchement d’évacuation.»

2° par la suppression du paragraphe 6);»;

26° par la suppression de l’article 2.4.6.5.;

26.1° à l’article 2.4.7.1., par l’addition, après le paragraphe 9), du suivant:

«10) Dans un système séparatif, le collecteur d’eaux pluviales doit être situé à la gauche du collecteur sanitaire, en regardant vers la rue, vu du bâtiment.»;

26.2° à l’article 2.4.10.4., par le remplacement du paragraphe 4) par le suivant:

27° à l’article 2.5.2.1.:

a) par le remplacement, dans l’alinéa a) du paragraphe 1), de «au tableau 2.5.2.1. «par «à l’article 2.5.8.1.»;

b) par le remplacement de l’alinéa d) du paragraphe 1) par le suivant:

«d) que les bras de siphon des W.-C. raccordés à un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires;»;

b.1) par le remplacement de l’alinéa e) du paragraphe 1) par le suivant:

«e) que le diamètre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne dépasse pas 2 po lorsqu’ils sont raccordés à une ventilation interne qui se prolonge sur plus d’un étage, sauf pour les raccordements des avaloirs de sol d’urgence conformément au paragraphe 2.5.1.1. 3);»;

b.2) par le remplacement, dans l’alinéa f) du paragraphe 1), de «au tableau 2.5.2.1.» par «à l’article 2.5.8.1.»;»;

c) par le remplacement de l’alinéa j) du paragraphe 1) par le suivant:

«j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus d’un étage soit du même diamètre de son pied jusqu’au raccordement le plus haut d’un appareil sanitaire;»;

c.1) par le remplacement, à l’alinéa k), de «limitée.» par «limitée;»;

c.2) par l’ajout, après l’alinéa k), des suivants:

«l) qu’il se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation secondaire; et

«m) que les bras de siphon soient raccordés individuellement et directement au tuyau de ventilation interne.»;»;

d) (sous-paragraphe abrogé);

27.1° à l’article 2.5.4.4., par le remplacement, au paragraphe 1), de «d’au moins 1,5 m» par «de plus de 1,5 m»;

27.2° à l’article 2.5.6.2., par l’ajout, après le paragraphe 3), du suivant:

«4) Le réseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir à d’autres réseaux.»;

27.3° à l’article 2.5.6.5., par le remplacement, à l’alinéa a) du paragraphe 6), de «traversée du toit;» par «traversée du toit, à l’exception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le même diamètre;»;

28° à l’article 2.5.8.1.:

a) par le remplacement, dans le paragraphe 1), de «du tableau 2.5.8.1.» par «des tableaux 2.5.8.1. A. et 2.5.8.1. B.»;

b) par l’insertion, avant le tableau 2.5.8.1., du suivant:

«
Tableau 2.5.8.1.A
Charge hydraulique maximale pour
ventilation interne desservant des appareils
sanitaires situés sur un même étage
Faisant partie intégrante du paragraphe 2.5.8.1. 1)
___________________________________________________________

Charge hydraulique
Diamètre de la ventilation maximale, en facteur
interne d’étage, en po d’évacuation
1 1/4 1
1 1/2 2
2 5
3 18
4 120
___________________________________________________________
»;

c) par le remplacement du titre du tableau 2.5.8.1. par le suivant «Tableau 2.5.8.1. B»;

28.1° à l’article 2.5.8.4., par le remplacement du paragraphe 5) par le suivant:

«5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau d’évacuation d’eaux usées vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation débouchant à l’air libre. Cette colonne de chute ou ce tuyau d’évacuation d’eaux usées vertical doit être le plus éloigné possible du branchement d’égout et avoir un diamètre minimal de 3 po jusqu’à sa sortie au toit.»;

28.2° à l’article 2.5.9.2., par le remplacement, au paragraphe 1), de «doit être utilisé uniquement» par «peut être installé uniquement»;

29° à l’article 2.6.1.1., par l’addition, après le paragraphe 2), des suivants:

«3) Dans un réseau de distribution d’eau chaude avec boucle de recirculation, l’eau dans la boucle ne doit pas avoir une température inférieure à 55 °C lorsqu’elle est en circulation (voir la note A-2.6.1.12. 1)).

«4) La boucle de recirculation visée au paragraphe 3) peut fonctionner de façon intermittente.

«5) La boucle de recirculation visée au paragraphe 3) peut être remplacée par un système de réchauffage autorégulateur par fil chauffant.»;

29.1° à l’article 2.6.1.6.:

1° par le remplacement, dans le paragraphe 1), de «Tout» par «Sous réserve des paragraphes 3) et 4), tout»;

2° par l’addition, après le paragraphe 2), des suivants:

«3) La consommation d’eau maximale des W.-C. doit être de 6,0 L/chasse.

4) La consommation d’eau maximale des urinoirs doit être de 1,9 L/chasse.

5) Les urinoirs à réservoir de chasse automatique sont interdits.»;

30° à l’article 2.6.1.7.:

1° au paragraphe 1):

1° par la suppression, à la fin de l’alinéa a), de «et»;

2° par le remplacement, à l’alinéa b), de «réseau de distribution.» par «réseau de distribution; et»;

3° par l’addition, après l’alinéa b), du suivant:

« c) comportant un tuyau d’évacuation respectant les exigences du paragraphe 5).»;

2° au paragraphe 10):

a) par le remplacement, dans la partie de ce paragraphe qui précède l’alinéa a), de «Le» par «Sous réserve de l’alinéa d), le»;

b) par le remplacement, à l’alinéa a), de «25 mm» par «75 mm»;

c) par le remplacement, à l’alinéa b), de «; et» par «, sans être inférieur à 1 1/4 po;»;

d) par l’insertion, après l’alinéa c), du suivant:

«d) n’est pas requis d’être muni d’un tuyau de vidange lorsque le tuyau d’évacuation de la soupape de décharge est conforme au paragraphe 5).»;

31° à l’article 2.6.1.9., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les réseaux de distribution d’eau doivent être protégés contre les coups de bélier à l’aide d’antibéliers préfabriqués.

(Voir l’annexe A).»;

31.1° par la suppression de l’article 2.6.1.10.;

31.2° à l’article 2.6.1.11., par le remplacement, au paragraphe 1), de «à l’article 2.6.2.6.» par «au paragraphe 2.6.2.1. 3)»;

32° à l’article 2.6.1.12., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

1) Le dispositif de contrôle de la température des chauffe-eau doit être réglé de façon à ce que la température de l’eau stockée ne soit pas inférieure à 60 °C (voir l’annexe A).»;

33° à l’article 2.6.2.1., par l’ajout, après le paragraphe 3), du suivant:

«4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui, selon la norme CSA B64.10, «Sélection et installation des dispositifs antirefoulement», nécessitent une mise à l’essai au terme de leur installation, le vérificateur de dispositifs antirefoulement doit être titulaire d’un certificat délivré conformément à la section 5 de la norme CSA B64.10.1, «Selection and Installation of Backflow Preventers/Maintenance and Field Testing of Backflow Preventers» par un organisme ou une association reconnue par l’AWWA.»;

34° à l’article 2.6.2.4.:

a) par le remplacement du paragraphe 2) par le suivant:

«2) Sous réserve du paragraphe 4), les raccordements d’eau potable aux réseaux de canalisations d’incendie et aux systèmes de gicleurs doivent être protégés contre le refoulement par siphonnage ou par contre pression conformément aux alinéas suivants:

a) les systèmes de gicleurs ou de canalisations d’incendie résidentiels à circulation partielle, dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqués avec les mêmes matériaux que ceux utilisés pour le réseau d’alimentation en eau potable, doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à double clapet de retenue conforme à l’une des normes suivantes:

i) CAN/CSA-B64.6.1, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets de retenue pour les systèmes de protection incendie (Dar2CI)»;

ii) CAN/CSA-B64.6, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets de retenue (Dar2C)»;

b) les systèmes de gicleurs ou de canalisations d’incendie de classe 1 doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement à double clapet de retenue à la condition qu’aucun antigel ni autre additif ne soit utilisé dans ces systèmes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqués avec les mêmes matériaux que ceux utilisés pour le réseau d’alimentation en eau potable. Le dispositif antirefoulement doit être conforme à l’une des normes suivantes:

i) CAN/CSA-B64.9, «Dispositifs antirefoulement à un clapet de retenue pour les systèmes de protection incendie (Dar1CI)»;

ii) CAN/CSA-B64.6, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets de retenue (Dar2C)»;

c) les systèmes de gicleurs ou de canalisations d’incendie de classe 1 qui ne sont pas visés par l’alinéa b) et les systèmes de gicleurs ou de canalisations d’incendie de classe 2 et de classe 3 doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à deux clapets de retenue à la condition qu’aucun antigel ni autre additif ne soit utilisé dans ces systèmes. Le dispositif antirefoulement doit être conforme à l’une des normes suivantes:

i) CAN/CSA-B64.5.1, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets et robinets pour les systèmes de protection incendie Dar2CRI)»;

ii) CAN/CSA-B64.5, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets et robinets (Dar2CR)»;

d) les systèmes de gicleurs ou de canalisations d’incendie de classe 1, de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou d’autres additifs doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à pression réduite installé dans la partie du système utilisant les additifs; le reste du système doit être protégé conformément à l’alinéa b) ou c). Le dispositif antirefoulement doit être conforme à l’une des normes suivantes:

i) CAN/CSA-B64.4.1, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite pour les systèmes de protection incendie (DarPRI)»;

ii) CAN/CSA-B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DarPR)»;

e) les systèmes de gicleurs ou de canalisations d’incendie de classe 4 et de classe 5 doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à pression réduite conforme à l’une des normes suivantes:

i) CAN/CSA-B64.4.1, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite pour les systèmes de protection incendie (DarPRI)»;

ii) CAN/CSA-B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DarPR)»;

f) les systèmes de gicleurs ou de canalisations d’incendie de classe 6 doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à deux clapets de retenue conforme à l’une des normes suivantes:

i) CAN/CSA-B64.5.1, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets et robinets pour les systèmes de protection incendie (Dar2CRI)»;

ii) CAN/CSA-B64.5, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets et robinets (Dar2CR)»;

g) si un refoulement est susceptible d’entraîner un risque grave pour la santé, les systèmes de gicleurs ou de canalisations d’incendie de classe 6 doivent être protégés par un dispositif antirefoulement à pression réduite conforme à l’une des normes suivantes:

i) CAN/CSA-B64.4.1, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite pour les systèmes de protection incendie (DarPRI)»;

ii) CAN/CSA-B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DarPR)».

(Voir l’annexe A)»;

b) par le remplacement du paragraphe 4) par le suivant:

4) Si un dispositif antirefoulement à pression réduite est exigé sur le branchement d’eau général, à un raccordement au service d’incendie situé au même endroit que le tuyau d’incendie des systèmes de gicleurs ou de canalisations d’incendie des classes 3, 4, 5 et 6, un dispositif antirefoulement à pression réduite doit également être prévu sur le raccordement au service d’incendie et doit être conforme à l’une des normes suivantes:

i) CAN/CSA-B64.4.1, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite pour les systèmes de protection incendie (DarPRI)»;

ii) CAN/CSA-B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DarPR)».»;

34.1° à l’article 2.6.3.2., par le remplacement, au paragraphe 2), de «au tableau 2.6.3.2.A.» par «aux tableaux 2.6.3.2.A., 2.6.3.2.B. ou 2.6.3.2.C.»;

34.2° au tableau 2.6.3.2.A. de l’article 2.6.3.2.:

a) par le remplacement de l’item

«
______________________________________________________________________________
| | | | | | | | |
|Baignoire | | | | | | | |
|avec bec | 3/4 | 7,5 | 7,5 | 10 | 7,5 | 7,5 | 10 |
|de 3/4 de | | | | | | | |
|po | | | | | | | |
|__________|_________|_________|__________|_________|________|________|________|
»

par le suivant:

«
______________________________________________________________________________
| | | | | | | | |
|Baignoire | | | | | | | |
|avec bec | 3/4 | 2,25 | 2,25 | 3 | 4,5 | 4,5 | 6 |
|de 3/4 de | | | | | | | |
|po | | | | | | | |
|__________|_________|_________|__________|_________|________|________|________|
»

b) par la suppression des items suivants:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | | | | | |
| Urinoir, | | | | | | | |
| à robinet | 3/4 | (6) | - | (6) | (6) | - | (6) |
| de chasse | | | | | | | |
| | | | | | | | |
|___________|_________|_________|__________|_________|________|________|________|
| | | | | | | | |
| Urinoir, | | | | | | | |
| à robinet | 1/2 | 2 | - | 2 | 4 | - | 4 |
| de chasse | | | | | | | |
|automatique| | | | | | | |
|___________|_________|_________|__________|_________|________|________|________|
| | | | | | | | |
| W.-C., à | | | | | | | |
| robinet | 1 | (6) | - | (6) | (6) | - | (6) |
| de chasse | | | | | | | |
|___________|_________|_________|__________|_________|________|________|________|
»

c) par le remplacement, au bas du tableau, à la note (2), de «au tableau 2.6.3.2.D.» par «aux tableaux 2.6.3.2.B., 2.6.3.2.C. ou 2.6.3.2.D.»;

d) par la suppression, au bas du tableau, de la note suivante:

«(6) Pour les valeurs des facteurs d’alimentation des appareils sanitaires munis de robinets de chasse, voir le paragraphe 2.6.3.2. 4) et les tableaux 2.6.3.2.B. et 2.6.3.2.C.»;

34.3° par le remplacement des tableaux 2.6.3.2.B. et 2.6.3.2.C. par les suivants:

«Tableau 2.6.3.2.B.
Diamètre des tuyaux d’alimentation pour urinoirs à robinets de chasse
Faisant partie intégrante des paragraphes 2.6.3.2. 4) et 2.6.3.4. 5)
__________________________________________________________________________________
| | | | |
| Appareil | Diamètre minimal | Charge hydraulique |Charge hydraulique,|
| sanitaire ou | du tuyau | usagé privé, en facteurs| usage public, |
| dispositif | d’alimentation, | d’alimentation | en facteurs |
| | en po | | d’alimentation |
| | |_________________________|___________________|
| | | | | | | | |
| | | Eau | Eau | | Eau | Eau | |
| | | Froide | chaude| Total |froide|chaude|Total|
|________________|___________________|________|_______|________|______|______|_____|
| | | | | | | | |
| Urinoir à | 3/4 | - | - | - | 5 | - | 5 |
| robinet de | | | | | | | |
| chasse | 1/2 | 2 | - | 2 | 4 | - | 4 |
|________________|___________________|________|_______|________|______|______|_____|

Tableau 2.6.3.2.C.
Diamètre des tuyaux d’alimentation pour W.-C. à robinets de chasse
Faisant partie intégrante des paragraphes 2.6.3.2. 4) et 2.6.3.4. 5)
__________________________________________________________________________________
| | | | |
| Appareil | Diamètre minimal | Charge hydraulique |Charge hydraulique,|
| sanitaire ou | du tuyau | usagé privé, en facteurs| usage public, |
| dispositif | d’alimentation, | d’alimentation | en facteurs |
| | en po | | d’alimentation |
| | |_________________________|___________________|
| | | | | | | | |
| | | Eau | Eau | | Eau | Eau | |
| | | Froide | chaude| Total |froide|chaude|Total|
|________________|___________________|________|_______|________|______|______|_____|
| | | | | | | | |
| W.-C., à | | | | | | | |
| robinet de | 1 | 6 | - | 6 | 10 | - | 10 |
| chasse | | | | | | | |
|________________|___________________|________|_______|________|______|______|_____|
»

34.4° à l’article 2.6.3.4., par le remplacement, au paragraphe 2), de «au tableau 2.6.3.2.A.» par «aux tableaux 2.6.3.2.A., 2.6.3.2.B. et 2.6.3.2.C.»;

34.5° par la suppression de la note au bas du tableau 2.6.3.4.;

34.6° à l’article 2.6.3.5., par le remplacement, à la fin du paragraphe 1), de «raccords.» par «raccords sans jamais dépasser 3,0 m/s.»;

35° à l’article 2.7.3.2., par le remplacement, dans la partie du paragraphe 1) qui précède l’alinéa a), de «L’eau» par «Sous réserve du paragraphe 2) de l’article 2.7.4.1., l’eau»;

35.1° à l’article 2.7.4.1., par le remplacement du paragraphe 2) par le suivant:

«2) Les réseaux d’alimentation en eau non potable ne doivent être utilisés que pour alimenter:

a) des W.-C.;

b) des urinoirs; ou

c) des lavabos dans un établissement touristique visé au chapitre V.1 du Règlement sur la qualité de l’eau potable (chapitre Q-2, r. 40).»;

36° au tableau 2.8.1.1. de l’article 2.8.1.1.:

a) par l’addition, après l’article 2.1.3.2., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| |
| 2.1.4.1. Mouvement de la structure |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F23,F43-OS3.4] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F23-OH1.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F23-OH2.1,OH2.4] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F23-OH5] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F43-OH2.1,OH2.4] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F43-OH5] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F23,F43-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

a. 0.1) par l’addition, après le paragraphe 8) de l’article 2.2.2.2., des suivants:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 9) | [F80-OH2.1,OH2.4] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F80-OS3.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 10) | [F80-OH2.1,OH2.4] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F80-OS3.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

a.1) par la suppression du paragraphe 2) de l’article 2.2.3.1., et par l’addition, après le paragraphe 5) de cet article, du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 6) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

b) par l’addition, après le paragraphe 2) de l’article 2.2.3.2., des suivants:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 3) | [F80-OH2.1,OH2.3,OH2.4] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 4) | [F80-OH2.1,OH2.3,OH2.4] [F43-OH5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

c) (sous-paragraphe abrogé);

c.1) par la suppression du paragraphe 3) de l’article 2.2.6.7.;

d) par l’addition, après l’article 2.2.6.9., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| |
| 2.2.6.10. Tuyaux en acier inoxydable |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F46-OH2.2] |
| | [F80-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 2) | [F46-OH2.2] |
| | [F80-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 3) | [F80-OH2.1,OH2.3] |
| | [F80-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

e) (sous-paragraphe abrogé);

e.1) par le remplacement des paragraphes 1), 2), 3) et 4) de l’article 2.2.10.7. par les suivants:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 1) | [F30,F31,F80-OS3.1,OS3.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 2) | [F31,F80-OS3.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 3) | [F30,F31,F80-OS3.1,OS3.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 4) | [F30,F31,F80-OS3.1,OS3.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 5) | [F31,F80-OS3.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 6) | [F31-OS3.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

f) par le remplacement de l’article 2.2.10.13. par le suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| |
| 2.2.10.13. Chauffe-eau |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F46-OH2.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| | [F80,F81-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| | [F31,F81-OS3.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| | [F43-OS3.4] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

g) par l’addition, après l’article 2.2.10.16., des suivants:

«
_________________________________________________________________________________
| |
| 2.2.10.17. Dispositifs de traitement de l’eau potable |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F70,F81,F46-OH2.1,OH2.2,OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 2) | [F70,F81,F46-OH2.1,OH2.2,OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 3) | [F70,F81,F46-OH2.1,OH2.2,OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 4) | [F70,F81,F46-OH2.1,OH2.2,OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 5) | [F70,F81,F46-OH2.1,OH2.2,OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.18. Clapets antiretour |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F80-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.19. Avaloirs de sol et avaloirs de douche |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F80-OH2.1,OH2.4] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.20. Avaloirs de toit |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F80-OP5] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F80-OS2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.21. Dispositifs d’amorçage de siphon |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F80-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.22. Coupures antiretour |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F80-OH2.1,OH2.2,OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.23. Supports et suspentes pour tuyauterie |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F20-OH2.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F20-OS3.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F80-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.24. Dispositifs d’étanchéité par insertion |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F80, F82-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

h) (sous-paragraphe abrogé);

i) (sous-paragraphe abrogé);

i.1) par l’addition, après l’article 2.3.6.7., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| |
| 2.3.6.8. Essai à la fumée |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F81-OH1.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F81-OH2.1,OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

j) par l’addition, après le paragraphe 5) de l’article 2.4.2.1., des suivants:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 6) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 7) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

j.1) par l’addition, après le paragraphe 1) de l’article 2.4.3.5., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 2) | [F72-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

k) par l’addition, après l’article 2.4.3.6., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| |
| 2.4.3.7. Fosse de retenue |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F60,F61-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 2) | [F81-OH1.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F81-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 3) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 4) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 5) | [F40-OH1.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F30-OS3.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 6) | [F81-OH2.1,OH2.3] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F81-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 7) | [F81-OH2.1,OH2.2] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F72-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 8) | [F81-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 9) | [F72-OH2.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F81-OS2.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F81-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 10) | [F81-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 11) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 12) | [F81-OH2.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F43-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

k.1) par l’addition, après le paragraphe 1) de l’article 2.4.4.1., des suivants:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 2) | [F81-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 3) | [F43-OS3.4] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

l) par l’addition, après le paragraphe 1) de l’article 2.4.5.4., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 2) | [F81-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

m) par l’addition, après le paragraphe 1) de l’article 2.4.5.5., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 2) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

m.0.1) par l’addition, après le paragraphe 7) de l’article 2.4.6.3., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 8) | [F81-OH2.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F43-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

m.0.2) par la suppression du paragraphe 6) de l’article 2.4.6.4.;»;

m.1) par la suppression de l’article 2.4.6.5.»;

m.2) par l’addition, après le paragraphe 9) de l’article 2.4.7.1., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 10) | [F62-OH1.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F72-OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

m.3) par l’addition, après le paragraphe 3) de l’article 2.5.6.2., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 4) | [F43-OS3.4,OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

n) par l’addition, après le paragraphe 2) de l’article 2.6.1.1., des suivants:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 3) | [F40-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 4) | [F40-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 5) | [F40-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

o) par l’addition, après le paragraphe 2) de l’article 2.6.1.6., des suivants:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 3) | [F130-OE1.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 4) | [F130-OE1.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 5) | [F130-OE1.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

p) par la suppression de l’article 2.6.1.10.»;

37° (paragraphe abrogé);

37.0.1° au tableau A-1.3.1.2. 1) de la note A-1.3.1.2. 1):

1° par l’insertion, avant la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASME | B16.3-2006 | Malleable Iron | Tableau A-2.2.5., |
| | | Threaded Fittings, | 2.2.6. et 2.2.7. |
| | | Classes 150 and 300 | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

de la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASME | A112.3.1-2007 | Stainless Steel | Tableau A-2.2.5., |
| | | Drainage Systems | 2.2.6. et 2.2.7. |
| | | for Sanitary DWV, | |
| | | Storm, and Vacuum | |
| | | Applications, | |
| | | Above and Below- | |
| | | Ground | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

2° par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASME | B16.4-2006 | Gray Iron Threaded | Tableau A-2.2.5., |
| | | Fittings, Classes | 2.2.6., 2.2.7. |
| | | 125 and 250 | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

de la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASME | B16.11-2009 | Forged Fittings, | Tableau A-2.2.5., |
| | | Socket-Welding and | 2.2.6. et 2.2.7. |
| | | Threaded | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

3° par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASTM | A 53/A 53M-07 | Pipe, Steel, Black | Tableau A-2.2.5., |
| | | and Hot-Dipped, | 2.2.6. et 2.2.7. |
| | | Zinc-Coated, | |
| | | Welded and | |
| | | Seamless | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

des suivantes:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| ASTM | A 312/A 312M-09 | Standard | Tableau A-2.2.5., |
| | | Specification for | 2.2.6. et 2.2.7. |
| | | Seamless, Welded, | |
| | | and Heavily Cold | |
| | | Worked Austenitic | |
| | | Stainless Steel Pipes | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
| | | | |
| ASTM | A 778-01(2009)e1 | Standard | Tableau A-2.2.5., |
| | | Specification for | 2.2.6. et 2.2.7. |
| | | Welded, | |
| | | Unannealed | |
| | | Austenitic Stainless | |
| | | Steel Tubular | |
| | | Products | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

4° par l’insertion, après la référence

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA B182.6- | Tuyaux d’égout à | Tableau A-2.2.5., |
| | 06 | paroi profilée et | 2.2.6. et 2.2.7. |
| | | raccords en | |
| | | polyéthylène (PE) | |
| | | pour égouts | |
| | | étanches | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

de la suivante:

«
_______________________________________________________________________________
| | | | |
| CSA | CAN/CSA B481 | Séparateurs de | A-2.4.4.3. 1) |
| | série 07 | graisses | |
|______________|____________________|_______________________|___________________|
»

37.0.2° au tableau A-2.2.5., 2.2.6. et 2.2.7.:

1° par le remplacement de la référence

«
________________________________________________________________________________
| | | | | | | | | | | | |
| Tuyau en |ASTM |2.2.6.7.| P | I | I | P | I | P(9) | P(9) | P(9) | P(9) |
| acier |A53/A| | | | | | | | | | |
| galvanisé,|53M | | | | | | | | | | |
| soudé ou | | | | | | | | | | | |
| sans | | | | | | | | | | | |
| soudure | | | | | | | | | | | |
|___________|_____|________|_____|_____|_____|_____|_____|_____|_____|_____|_____|
»

par la suivante:

«
________________________________________________________________________________
| | | | | | | | | | | | |
| Tuyau en |ASTM |2.2.6.7.| P | I | I | P | I | I(9) | I(9) | I(9) | I(9) |
| acier |A53/A| | | | | | | | | | |
| galvanisé,|53M | | | | | | | | | | |
| soudé ou | | | | | | | | | | | |
| sans | | | | | | | | | | | |
| soudure | | | | | | | | | | | |
|___________|_____|________|_____|_____|_____|_____|_____|_____|_____|_____|_____|
»;

2° par l’ajout, à la fin et après la référence

«
________________________________________________________________________________
| | | | | | | | | | | | |
| Tuyau |- |2.2.7.8.|P(5)(6) | P | I |P(5)(6) | P | I | I | I | I |
| d’évacuation| | | | | | | | | | | |
| en plomb | | | | | | | | | | | |
|_____________|_____|________|_______|_____|_____|_______|____|____|____|____|___|
»

des suivantes:

«
______________________________________________________________________________
| | | | | | | | | | | | |
| Tuyaux en | ASTM | 2.2.6.10. | I | I | I | I | I | P | P | P | P |
| acier | A 312/A | 1) | | | | | | | | | |
| inoxydable| 312M | | | | | | | | | | |
| Type 304, | ASTM | | | | | | | | | | |
| 304L, 316 | A 778 | | | | | | | | | | |
| ou 316L | | | | | | | | | | | |
|___________|_________|___________|____|____|____|____|____|____|____|____|____|
| | | | | | | | | | | | |
| Raccords | ASME | 2.2.6.10. | I | I | I | I | I | P | P | P | P |
| en acier | B16.11 | 2) | | | | | | | | | |
| inoxydable| | | | | | | | | | | |
| Type 304, | | | | | | | | | | | |
| 304L, 316 | | | | | | | | | | | |
| ou 316L | | | | | | | | | | | |
|___________|_________|___________|____|____|____|____|____|____|____|____|____|
| | | | | | | | | | | | |
| Tuyaux et | ASME | 2.2.6.10. | P | I | I | P | I | I | I | I | I |
| raccords | A112.3.1| 3) | | | | | | | | | |
| en acier | | | | | | | | | | | |
| inoxydable| | | | | | | | | | | |
| Type 304 | | | | | | | | | | | |
|___________|_________|___________|____|____|____|____|____|____|____|____|____|
| | | | | | | | | | | | |
| Tuyaux et | ASME | 2.2.6.10. | P | P | P | P | P | I | I | I | I |
| raccords | A112.3.1| 3) | | | | | | | | | |
| en acier | | | | | | | | | | | |
| inoxydable| | | | | | | | | | | |
| Type 316L | | | | | | | | | | | |
|___________|_________|___________|____|____|____|____|____|____|____|____|____|
»;

3° par le remplacement de la note (9), au bas du tableau, par la suivante:

«(9) Supprimé.»;

37.0.3° par la suppression de la note A-2.2.6.7. 3);

37.1° par le remplacement de la note A-2.2.10.7. par la suivante:

«A-2.2.10.7. Contrôle de la température de l’eau. L’eau chaude produite par un chauffe-eau doit être à une température minimale de 60 °C afin de prévenir le développement de bactéries potentiellement mortelles. À cette température, l’eau brûle la peau au deuxième degré en 1 à 5 secondes. En conséquence, l’article 2.2.10.7. prévoit l’installation et l’ajustement de robinets, de mélangeurs et de limiteurs, pour fournir une température de sortie de l’eau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe-eau. La conformité à cet article réduit les risques d’échaudures dans les douches et les baignoires, qui sont les endroits où surviennent les brûlures graves, ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener à des chutes.

Les enfants, les personnes âgées et les personnes atteintes d’une incapacité courent le plus grand risque d’échaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement à une situation pouvant conduire à des brûlures. À 49 °C, il faut près de 10 minutes pour causer une brûlure à un adulte en bonne santé, alors qu’une personne âgée subit des brûlures en 2 minutes, en raison notamment de sa peau plus mince et moins vascularisée. Pour ces personnes, une température de 43 °C procure une protection plus adaptée contre les brûlures car elles ne peuvent survenir qu’après plusieurs heures d’exposition.

Dans les résidences privées pour aînés et les établissements de soins, l’article 2.2.10.7. prévoit que les robinets, les mélangeurs et les limiteurs doivent être ajustés pour fournir une température maximale de sortie de l’eau à 43 °C. Il interdit également l’installation de robinets à pression autorégularisée, puisqu’ils sont sensibles aux fluctuations saisonnières de la température de l’eau froide et nécessitent quelques réglages par année afin de ne pas excéder la température prescrite.

38° par le remplacement, au paragraphe 2) de la note A-2.4.2.1., de la Figure A-2.4.2.1. 2) par la suivante

39° par le remplacement de la note A-2.4.2.1. 4) par les notes suivantes:

A-2.4.2.1. 4) Raccordements des tuyaux d’évacuation d’eaux usées.

A-2.4.2.1. 5) Raccordements des tuyaux d’évacuation d’eaux usées.

A-2.4.2.1. 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse. Les détergents très mousseux utilisés dans les machines à laver produisent de la mousse qui tend à bloquer les réseaux de ventilation et qui peut également se répandre dans les parties inférieures du réseau d’évacuation d’un immeuble à plusieurs étages. Plus il y a de mouvement, plus il y a de mousse. Une solution permettant d’éviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne, où s’accumule la mousse, en aval des autres colonnes et d’augmenter le diamètre du collecteur principal d’allure horizontale pour accroître la circulation d’air et d’eau. L’utilisation de raccords à passage direct, comme des raccords en Y, permet de réduire la formation de mousse. Dans certains réseaux, on a corrigé le problème en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires.

40° par l’addition, après la note A-2.4.3.3. 1), de la suivante:

A-2.4.3.7. Fosse de retenue

40.1° par le remplacement de la note A-2.4.4.3. 1) par la suivante:

«A-2.4.4.3. 1) Séparateurs de graisse. Des séparateurs de graisse peuvent être exigés si on considère que les matières grasses, les huiles ou les graisses peuvent nuire au réseau d’évacuation. On peut trouver dans la norme CAN/CSA B481 Série des renseignements supplémentaires sur la taille, le modèle, l’emplacement, l’installation et l’entretien des séparateurs de graisse.»;

41° à la note A-2.4.5.3. 1):

a) par la suppression de «On peut affecter un siphon ou un puisard exclusivement à la tuyauterie de drainage, ou encore tirer partie du siphon d’un avaloir de sol ou d’un puisard d’eaux pluviales, tel qu’il est indiqué ci-dessous.»;

b) par le remplacement de la Figure A-2.4.5.3. 1) par la suivante:

Figure A-2.4.5.3. 1) Raccordement du réseau de drainage

42° par la suppression de la note A-2.4.5.4. 1);

43° à la note A-2.4.5.5. 1), par la suppression de «Dans le cas des avaloirs de sol des habitations, on considère qu’il suffit d’y verser périodiquement de l’eau pour éviter le désamorçage.»;

44° par l’addition, après la note A-2.4.5.5. 1), de la suivante:

44.1° par la suppression de la note A-2.4.6.4. 6);

45° par le remplacement de la note A-2.4.8.2. 1) par la suivante:

A-2.4.8.2. 1) Installation des appareils sanitaires des meubles îlots.

45.1° par le remplacement de la note A-2.4.9.3. 3) par la suivante:

A-2.4.9.3. 3) Illustration d’un tuyau vertical.

46° à la note A-2.5.2.1.:

a) par le remplacement de la figure A-2.5.2.1.-C par la suivante:

b) par le remplacement de la figure A-2.5.2.1.-E par la suivante:

c) par le remplacement de la figure A-2.5.2.1.-F par la suivante:

d) par le remplacement de la figure A-2.5.2.1.-L par la suivante:

46.1° par le remplacement de la note A-2.5.5.2. par la suivante:

A-2.5.5.2. Séparateurs d’huile.

47° par le remplacement de la note A-2.6.1.12.1) par la suivante:

48° à la note A-2.6.3.1. 2):

a) par l’insertion, après le titre «Méthode applicable aux petits bâtiments commerciaux», du texte suivant:

«On entend par petit bâtiment commercial un bâtiment dont l’usage fait partie des groupes A, D, E, F2 ou F3, tels que définis à la sous-section 3.1.2. de la division B du CNB, d’une hauteur d’au plus 3 étages selon la définition du CNB, et d’une superficie d’au plus 600 m2.»;

b) par le remplacement du tableau A-2.6.3.1. 2) A. par le suivant:

Tableau A-2.6.3.1. 2)A.

Diamètre des tuyaux des réseaux d’alimentation en eau selon le nombre de facteurs d’alimentation

Méthode applicable aux petits bâtiments commerciaux(1)

49° à la note A-2.7.4.1., par la suppression, après «telles que les W.-C.», de «et l’irrigation des pelouses et des jardins potagers.».

D. 294-2008, a. 1; D. 939-2009, a. 6; D. 1202-2012, a. 1; D. 30-2014, a. 4; N.I. 2014-07-01.

2013-02-10 Afficher le texte complet à cette date

3.05. Le code est modifié à la division B:

1° au tableau 1.3.1.2. de l’article 1.3.1.2.:

a) par l’insertion, avant la référence

«
|ANSI/ | B16.3-1998 | Malleable-Iron Threaded Fittings |2.2.6.6. 1) |
|ASME | | | |
»

des suivantes:

«
|ASME | A112.1.2-2004 | Air Gaps in Plumbing Systems |2.2.10.22. 1) |
|ASME | A112.6.3-2001 | Floor and Trench Drains |2.2.10.19. 2) |
|ASME | A112.6.4-2003 | Roof, Deck, and Balcony Drains |2.2.10.20. 2) |
»

b) par l’insertion, avant la référence

des suivantes:

«
|ANSI/CSA | ANSI Z21.10.1- | Gas Water Heaters - Volume I, Storage|2.2.10.13. 1) |
| | 2004/CSA 4.1- | Water Heaters With Input Ratings of | |
| | 2004 | 75,000 Btu Per Hour or Less | |
| | | | |
|ANSI/CSA | ANSI Z21.10.3- | Gas Water Heaters - Volume III, |2.2.10.13. 1) |
| | 2004/CSA 4.3- | Storage Water Heaters With Input | |
| | 2004 | Ratings Above 75,000 Btu Per Hour, | |
| | | Circulating and Instantaneous | |
»;

c) par l’insertion, après la référence

«
|ASTM | A53/A53M-02 | Pipe, Steel, Black and Hot-Dipped, |2.2.6.7. 4) |
| | | Zinc - Coated, Welded and Seamless | |
»

des suivantes:

d) par l’insertion, après la référence

«
|ASTM | F 714-03 | Polyethylene (PE) Plastic Pipe |2.2.5.6. 1) |
| | | (SCR-PR) Based on Outside Diameter | |
|_________|_________________|______________________________________|______________|
»

des suivantes:

«
_________________________________________________________________________________
| | | | |
|AWS | AWS A5.8/ | Specification for Filler Metals for |2.2.9.2. 1) |
| | A5.8M: 2004 | Brazing and Braze Welding | |
|_________|_________________|______________________________________|______________|
| | | | |
|BNQ | NQ 2622-126 | Tuyaux et branchements latéraux |2.2.5.3.1) |
| | (1999) | monolithiques en béton armé et non | |
| | | armé pour l’évacuation des eaux | |
| | | d’égout domestique et pluvial | |
| | | | |
|BNQ | NQ 3623-085 | Tuyaux en fonte ductile pour |2.2.6.4.1) |
| | (2002) | canalisations d’eau sous pression | |
| | | - Caractéristiques et méthodes | |
| | | d’essais | |
| | | | |
|BNQ | NQ 3624-027 | Tuyaux et raccords en polyéthylène |2.2.5.5. 1) |
| | (2000) | (PE) - Tuyaux pour le transport des | |
| | (Modificatif | liquides sous pression | |
| | N° 1/03) | - Caractéristiques et méthodes | |
| | | d’essais | |
| | | | |
|BNQ | NQ 3624-120 | Tuyaux et raccords en polyéthylène |2.2.5.10.1) |
| | (2006) | (PE) - Tuyaux à profil ouvert à paroi| |
| | | intérieure lisse pour l’égout pluvial| |
| | | et le drainage des sols | |
| | | - Caractéristiques et méthodes | |
| | | d’essais | |
| | | | |
|BNQ | NQ-3624-130 | Tuyaux et raccords rigides en poly |2.2.5.10.1) |
| | (1997) | (chlorure de vinyle) (PVC) non | |
| | (Modificatif | plastifié, de diamètre égal ou | |
| | N° 1/90) | inférieur à 150 mm, pour égouts | |
| | (Modificatif | souterrains | |
| | N° 2/01) | | |
| | | | |
|BNQ | NQ-3624-135 | Tuyaux et raccords en poly (chlorure |2.2.5.10.1) |
| | (2000) | de vinyle) non plastifié (PVC-U) - | |
| | | Tuyaux de 200 mm à 600 mm de diamètre| |
| | | pour égouts souterrains et drainage | |
| | | des sols - Caractéristiques et | |
| | | méthodes d’essais | |
| | | | |
|BNQ | NQ 3624-250 | Tuyaux et raccords en poly (chlorure |2.2.5.8. 1) |
| | (2000) | de vinyle) non plastifié (PVC-U) - | |
| | | Tuyaux rigides pour adduction et | |
| | | distribution de l’eau sous pression | |
| | | - Caractéristiques et méthodes | |
| | | d’essais | |
| | | | |
|BNQ | NQ 3632-670 | Clapets antiretour et clapets de |2.2.10.18. 1) |
| | (2005) | retenue en fonte ou | |
| | | en thermo-plastique utilisés dans les| |
| | | réseaux d’évacuation | |
| | | - Caractéristiques et méthodes | |
| | | d’essais | |
|_________|_________________|______________________________________|______________|
»;

d.1) par le remplacement de la référence

«
|CSA | CAN/CSA- | Dispositifs antirefoulement à |2.2.10.10. 1) |
| | B64.4-01 | pression réduite (DArPR) | |
»

par la suivante:

«
|CSA | CAN/CSA- | Dispositifs antirefoulement à |2.2.10.10. 1) |
| | B64.4-01 | pression réduite (DArPR) |2.6.2.4. 2) |
| | | |2.6.2.4. 4) |
»;

d.2) par le remplacement de la référence

«
|CSA | CAN/CSA- | Dispositifs antirefoulement à 2 |2.2.10.10. 1) |
| | B64.5-01 | clapets et robinets (DAr2CR) | |
»

par la suivante:

«
|CSA | CAN/CSA- | Dispositifs antirefoulement à 2 |2.2.10.10. 1) |
| | B64.5-01 | clapets et robinets (DAr2CR) |2.6.2.4. 2) |
»;

d.3) par le remplacement de la référence

«
|CSA | CAN/CSA- | Dispositifs antirefoulement à 2 |2.2.10.10. 1) |
| | B64.6-01 | clapets de retenue (DAr2C) | |
»

par la suivante:

«
|CSA | CAN/CSA- | Dispositifs antirefoulement à 2 |2.2.10.10. 1) |
| | B64.6-01 | clapets de retenue (DAr2C) |2.6.2.4. 2) |
»;

e) par le remplacement de la référence

«
|CSA | CAN/CSA- | Guide de sélection et d’installation |2.6.2.1. 3) |
| | B64.10-01 | des dispositifs antirefoulement | |
»

par les suivantes:

«
| | | | |
|CSA | CAN/CSA- | Guide de sélection et d’installation |2.6.2.1. 3) |
| | B64.10-01 | des dispositifs antirefoulement |2.6.2.1. 4) |
| | (incluant le | | |
| | supplément | | |
| | B64.10S1-04) | | |
| | | | |
|CSA | CAN/CSA- | Guide d’entretien et de mise à |2.6.2.1. 4) |
| | B64.10.1-01 | l’essai à pied d’oeuvre des | |
| | (incluant le | dispositifs antirefoulement | |
| | supplément | | |
| | B64.10.1S1-04 | | |
»;

f) par le remplacement de la référence

«
|CSA | CAN/CSA- | Tuyaux et raccord d’évacuation |2.2.6.1. 1) |
| | B70-02 | d’eaux usées en fonte et méthodes |2.4.6.4. 2) |
| | | de raccordement | |
»

par les suivantes:

«
|CSA | CAN/CSA- | Tuyaux et raccord d’évacuation |2.2.6.1. 1) |
| | B70-06 | d’eaux usées en fonte et méthodes |2.2.10.18. 1) |
| | | de raccordement | |
| | | | |
|CSA | CSA-B79-05 | Avaloirs de sol, avaloirs pluviaux, |2.2.10.19. 1) |
| | | avaloirs de douche et orifices de | |
| | | nettoyage dans la construction | |
| | | résidentielle | |
»;

g) par le remplacement de la référence

«
|CSA | CSA-B125.3-05 | Accessoires de robinetterie sanitaire|2.2.10.6. 1) |
| | | |2.2.10.7. 2) |
| | | |2.2.10.10. 2) |
»

par la suivante:

«
|CSA | CSA-B125.3-05 | Accessoires de robinetterie sanitaire|2.2.10.6. 1) |
| | | |2.2.10.7. 2) |
| | | |2.2.10.10. 2) |
| | | |2.2.10.21. 1) |
»;

h) par le remplacement de la référence

«
|CSA | CAN/CSA- | Tuyaux et raccords sous pression en |2.2.5.14. 1) |
| | B137.10-02 | matériaux composites polyéthylène- | |
| | | aluminium réticulé-polyéthlène | |
| | | réticulé | |
»

par la suivante:

«
|CSA | CAN/CSA- | Tuyaux et raccords sous pression en |2.2.5.13. 3) |
| | B137.10-02 | matériaux composites polyéthylène |2.2.5.14. 1) |
| | | réticulé - aluminium-polyéthylène | |
| | | réticulé | |
»;

i) par l’insertion, après la référence

«
|CSA | CAN/CSA- | Tuyaux et raccords en polypropylène |2.2.5.14. 1) |
| | B137.11-02 | (PP-R) pour conduites d’eau sous |2.2.5.15. 1) |
| | | pression | |
»

de la suivante:

«
|CSA | CSA B140.12-03 | Appareils de combustion au mazout: |2.2.10.13. 1) |
| | | Chauffe-eau pour usage d’habitation, | |
| | | pour le chauffage des locaux et pour | |
| | | le chauffage des piscines | |
»;

j) par le remplacement de la référence

«
|CSA | CAN/CSA-X | Tuyaux et raccords d’évacuation et |2.2.5.10. 1) |
| | B181.1-02 | de ventilation en ABS |2.2.5.11. 1) |
| | | |2.2.5.12. 1) |
| | | |2.4.6.4. 2) |
»

par la suivante:

«
|CSA | CAN/CSA- | Tuyaux et raccords d’évacuation et |2.2.5.10. 1) |
| | B181.1-02 | de ventilation en ABS |2.2.5.11. 1) |
| | | |2.2.5.12. 1) |
| | | |2.2.10.18. 1) |
»;

k) par le remplacement de la référence

«
|CSA | CAN/CSA- | Tuyaux et raccords d’évacuation et |2.2.5.10. 1) |
| | B181.2-02 | de ventilation en PVC |2.2.5.11. 1) |
| | | |2.2.5.12. 1) |
| | | |2.4.6.4. 2) |
»

par la suivante:

«
|CSA | CAN/CSA- | Tuyaux et raccords d’évacuation et |2.2.5.10. 1) |
| | B181.2-02 | de ventilation en PVC |2.2.5.11. 1) |
| | | |2.2.5.12. 1) |
| | | |2.2.10.18. 1) |
»;

l) par le remplacement de la référence

«
|CSA | CAN/CSA- | Tuyaux et raccord d’évacuation et |2.2.5.10. 1) |
| | B182.1-02 | d’égout en plastique |2.4.6.4. 2) |
»

par la suivante:

«
|CSA | CAN/CSA- | Tuyaux et raccord d’évacuation et |2.2.5.10. 1) |
| | B182.1-02 | d’égout en plastique |2.2.10.18. 1) |
»;

m) par l’insertion, après la référence

«
|CSA | CAN/CSA- | Réducteurs de pression pour réseaux |2.2.10.12. 1) |
| | 356-00 | domestiques d’alimentation en eau | |
»

des suivantes:

«
|CSA | CAN/CSA-B481 | Séparateurs de graisses |2.2.3.2. 3) |
| | Série 07 | | |

|CSA | CAN/CSA- | Systèmes de traitement de l’eau |2.2.10.17. 1) |
| | B4 | potable |2.2.10.17. 2) |
| | B483.1-07 | |2.2.10.17. 3) |
| | | |2.2.10.17. 4) |
| | | |2.2.10.17. 5) |
»;

n) par l’insertion, après la référence

«
|CSA | CC CAN/CSA- | Joints mécaniques pour tuyaux |2.2.10.4. 2) |
| | B602 | d’évacuation de ventilation et | |
| | | d’égout | |
»

de la suivante:

«
|CSA | CA CAN/CSA- | Construction and Test of Electric |2.2.10.13. 1) |
| | C22.2 NO. | Storage-Tank Water Heaters | |
| | N° 110-94 | | |
| | (R2004) | | |
»;

o) par l’insertion après la référence

«
|CSA | G401-01 | Tuyaux en tôle ondulée |2.2.6.8. 1) |
|_________|_________________|______________________________________|______________|
»

des suivantes:

«
_________________________________________________________________________________
| | | | |
|MSS | SP-58-2002 | Pipe Hangers and Supports - |2.2.10.23 1) |
| | | Materials, Design, and Manufacture | |
|ANSI/MSS | SP-69-2003 | Pipe hangers and Supports 0- |2.3.4.1. 4) |
| | | Selection and Application | |
|_________|_________________|______________________________________|______________|
| | | | |
|NSF | NSF/ANSI | Drinking water treatment units - |2.2.10.17 4) |
| | 53-2007a | Health effects | |
| | | | |
|NSF | NSF/ANSI | Ultraviolet microbiological water |2.2.10.17. 1) |
| | 55-2007 | treatment systems | |
| | | | |
|NSF | NSF/ANSI | Drinking water distillation systems |2.2.10.17. 1) |
| | 62-2004 | | |
|_________|_________________|______________________________________|______________|
»;

2° à l’article 1.3.2.1.:

a) par l’insertion, après le sigle «ASTM...American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive, West Conshohocken, Pennsylvania 19428-2959 U.S.A.; www.astm.org)», du suivant:

«AWS...American Welding Society (550 N.W. LeJeune Road, Miami, Florida 33126 U.S.A.; www.aws.org)»;

b) par l’insertion, après le sigle «AWWA...American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue, Denver, Colorado 80235 U.S.A.; www.awwa.org)», du suivant:

«BNQ...Bureau de normalisation du Québec (333, rue Franquet, Québec, (Québec) G1P 4C7; www.bnq.qc.ca)»;

c) par le remplacement de «CNB... Code national du bâtiment - Canada 2005 (voir CCCBPI)» par:

«CNB...Code national du bâtiment - Canada au sens de l’article 1.01 du Chapitre I du Code de construction, tel que modifié par ce chapitre»;

d) par l’insertion, après le sigle «IRC...Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada, Ottawa (Ontario) K1A 0R6; irc.nrc-cnrc.gc.ca)», du suivant:

«MSS...Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street, N.E., Vienna, Virginia 22180 U.S.A.; www.mss-hq.com)»;

e) par l’insertion, après le sigle «NIST...National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive, Stop 1070, Gaithersburg, Maryland 20899-1070 U.S.A.; www.nist.gov)», des suivants:

«NQ...Norme québécoise»;

«NSF...NSF International (PO Box 130140, Ann Arbor, Michigan 48113-0140, U.S.A.; www.nsf.com)»;

3° à l’article 2.1.2.3., par le remplacement, au paragraphe 1), de «Tout «par «Sous réserve de l’alinéa a) du paragraphe 2.7.3.2. 1), tout»;

4° par l’addition, après la sous-section 2.1.3., de la suivante:

«2.1.4. Mouvement de la structure

2.1.4.1. Mouvement de la structure

«1) Les installations de plomberie des bâtiments assujettis au Chapitre I du Code de construction et auxquels s’applique la partie 4 de la division B du CNB doivent être conçus et mis en place de manière à permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure prévu lors de la construction du bâtiment. (Voir l’article 4.1.3.5., la sous-section 4.1.8., le paragraphe 4.1.3.3. 2) et l’article A-6.2.1.3. du CNB pour plus de détails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir.)»;

5° à l’article 2.2.3.1., par l’ajout, après le paragraphe 5), du suivant:

«6) Une garde d’eau profonde doit être d’au moins 100 mm.»

6° à l’article 2.2.3.2., par l’addition, après le paragraphe 2), du suivant:

«3) Tout séparateur de graisse doit être conforme à la norme CSA B481 Série, «Séparateurs de graisses».»;

6.1° à l’article 2.2.4.2., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Sous réserve de l’article 2.4.3.7., un tuyau d’évacuation d’eaux usées d’allure horizontale ne doit pas comporter de té sanitaire simple ou double; on peut cependant utiliser un té sanitaire simple pour le raccordement d’un tuyau de ventilation.»»;

7° à l’article 2.2.5.3., par l’insertion, après l’alinéa b) du paragraphe 1), du suivant:

«c) NQ 2622-126 «Tuyaux et branchements latéraux monolithiques en béton armé et non armé pour l’évacuation des eaux d’égout domestique et pluvial».»;

8° à l’article 2.2.5.5., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les tuyaux, tubes et raccords d’alimentation en polyéthylène doivent être conformes aux exigences prescrites pour la série 160 de l’une des normes suivantes:

a) CAN/CSA-B137.1, «Tuyaux, tubes et raccords en polyéthylène pour réseaux de distribution d’eau froide»;

b) NQ 3624-027, «Tuyaux et raccords en polyéthylène (PE) -Tuyaux pour le transport des liquides sous pression - Caractéristiques et méthodes d’essais.»»;

9° à l’article 2.2.5.8., par le remplacement de l’alinéa a) du paragraphe 1) par le suivant:

«a) être conformes à l’une des normes suivantes:

i) CAN/CSA B137.3, «Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites d’eau sous pression»;

ii) NQ 3624-250, «Tuyaux et raccords rigides en poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Tuyaux rigides pour adduction et distribution de l’eau sous pression - Caractéristiques et méthodes d’essais».»;

10° à l’article 2.2.5.10.:

a) par la suppression, à la fin de l’alinéa g) du paragraphe 1), de «ou»;

b) par l’addition, après l’alinéa h) du paragraphe 1), des suivants:

«i) NQ 3624-120, «Tuyaux et raccords en polyéthylène (PE) - Tuyaux à profil ouvert ou fermé à paroi intérieure lisse pour l’égout pluvial et le drainage des sols - Caractéristiques et méthodes d’essais»;

«j) NQ 3624-130, «Tuyaux et raccords rigides en poly (chlorure de vinyle) (PVC) non plastifié, de diamètre égal ou inférieur à 150 mm, pour égouts souterrains»;

«k) NQ 3624-135, «Tuyaux et raccords en poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Tuyaux de 200 mm à 600 mm de diamètre pour égouts souterrains et drainage des sols - Caractéristiques et méthodes d’essais».»;

11° à l’article 2.2.5.13.:

a) par l’insertion, dans le paragraphe 2) et après «polyéthylène/ aluminium/ polyéthylène», de «avec une pression nominale inférieure à 690 kPa et une température nominale inférieure à 82 °C»;

b) par l’ajout, après le paragraphe 2), du suivant:

«3) Les tuyaux composites en polyéthylène/ aluminium/ polyéthyléne avec une pression nominale d’au moins 690 kPa et une température nominale d’au moins 82 °C peuvent être utilisés dans un réseau d’alimentation en eau chaude avec des raccords conformes à la norme CAN/CSA-B137.10, «Tuyaux et raccords sous pression en matériaux composites polyéthylène réticulé - aluminium-polyéthylène réticulé».»;

12° à l’article 2.2.6.4., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les tuyaux en fonte pour l’alimentation en eau doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) ANSI/AWWA-C151/A21.51, «Ductile-Iron Pipe, Centrifugally Cast for Water»;

b) NQ 3623-085, «Tuyaux en fonte ductile pour canalisations d’eau sous pression - Caractéristiques et méthodes d’essais».»;

13° par l’addition, après l’article 2.2.6.9., du suivant:

«2.2.6.10. Tuyaux en acier inoxydable

1) Les tuyaux en acier inoxydable et leurs raccords doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) ASTM-A268/A268M, «Standard Specification for Seamless and Welded Ferritic and Martensitic Stainless Steel Tubing for General Service»;

b) ASTM-A269, «Standard Specificaton for Seamless and Welded Austenitic Stainless Steel Tubing for General Service»;

c) ASTM-A270, «Standard Specification for Seamless and Welded Austenitic Stainless Steel Sanitary Tubing»;

d) ASTM-A312/A312M, «Standard Specification for Seamless, Welded, and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes»»;

14° à l’article 2.2.9.2.:

a) par le remplacement du titre «Métal d’apport et flux» par le suivant: «Métal d’apport, flux et alliages pour le brasage»;

b) par le remplacement du paragraphe 4) par le suivant

«4) Les alliages utilisés pour le brasage doivent être conformes à la norme AWS A5.8/A5.8M, «Specification for Filler Metals for Brazing and Braze Welding», dans la plage BCuP, selon l’usage recommandé.»;

c) par la suppression du paragraphe 5);

15° à l’article 2.2.10.5., par l’insertion, au paragraphe 1) et après «réseau d’alimentation en eau», de», sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie,»;

15.1° par le remplacement de l’article 2.2.10.7. par le suivant:

«2.2.10.7. Contrôle de la température de l’eau

(voir l’annexe A)

2) Les robinets alimentant seulement des baignoires n’ont pas à être de l’un des types mentionnés au paragraphe 1) lorsque l’alimentation en eau chaude est commandée par un mélangeur thermostatique ou par un limiteur de température automatique, conformes à la norme CAN/CSA-B125.3, «Accessoires de robinetterie sanitaire».

3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche n’ont pas à être de l’un des types mentionnés au paragraphe 1) lorsque l’alimentation en eau est commandée par un mélangeur automatique, conforme à la norme CAN/CSA-B125.3, «Accessoires de robinetterie sanitaire».

4) Sous réserve du paragraphe 5), les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires d’un établissement de soins ou d’une résidence privée pour aînés au sens de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (chapitre S-4.2) doivent être du type thermostatique ou du type à pression autorégularisée et thermostatique combinés, et être conformes à la norme ASME A112.18.1/CAN/CSA B125.1, «Robinets». Pour l’application du présent article, on entend par établissement de soins un bâtiment ou une partie de bâtiment abritant des personnes qui, à cause de leur état physique ou mental, nécessitent des soins ou des traitements médicaux.

5) Les robinets alimentant seulement les baignoires d’un établissement de soins ou d’une résidence privée pour aînés n’ont pas à être de l’un des types mentionnés au paragraphe 4) lorsque le réseau d’alimentation en eau chaude est commandé par un mélangeur thermostatique ou par un limiteur de température automatique, installés dans les limites de la salle de bain et conformes à la norme CAN/CSA-B125.3, «Accessoires de robinetterie sanitaire».

16° à l’article 2.2.10.13.:

a) par la suppression dans le titre de «solaires d’usage ménager»;

b) par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les chauffe-eau doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) ANSI Z21.10.1/CSA 4.1, «Gas Water Heaters - Volume I, Storage Water Heaters With Input Ratings of 75,000 Btu Per Hour or Less»;

b) ANSI Z21.10.3/CSA 4.3, «Gas Water Heaters - Volume III, Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75,000 Btu Per Hour, Circulating and Instantaneous»;

c) CAN/CSA-C22.2 N° 110, «Construction and Test of Electric Storage-Tank Water Heaters»;

d) CSA B140.12, «Appareils de combustion au mazout: Chauffe-eau pour usage d’habitation, pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines»;

e) CAN/CSA-F379.1, «Chauffe-eau solaires d’usage ménager (transfert de chaleur liquide-liquide)».»;

17° par l’addition, après l’article 2.2.10.16., des suivants:

«2.2.10.17. Dispositifs de traitement de l’eau potable

a) NSF/ANSI 55, "Ultraviolet microbiological water treatment systems»;

b) CAN/CSA B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable», s’ils sont destinés à être installés au point d’utilisation.

2) Les dispositifs de traitement de l’eau potable à osmose inverse installés au point d’utilisation et destinés à satisfaire aux exigences du Règlement sur la qualité de l’eau potable doivent être conformes à la norme CAN/CSA B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable».

a) NSF/ANSI 62, «Drinking water distillation systems»

b) CAN/CSA B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable», s’ils sont destinés à être installés au point d’utilisation.

a) NSF/ANSI 53, «Drinking water treatment units - Health effects»;

b) CAN/CSA B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable», s’ils sont destinés à être installés au point d’utilisation.

5) Les dispositifs de traitement de l’eau potable non visés aux paragraphes 1) à 4) doivent être conformes à la norme CAN/CSA B483.1, «Systèmes de traitement de l’eau potable».»;

«2.2.10.18. Clapets antiretour

1) Les clapets antiretour doivent être conformes à l’une des normes suivantes:

a) CAN/CSA-B70, «Tuyaux et raccords d’évacuation d’eaux usées en fonte et méthodes de raccordement»:

b) CAN/CSA-B181.1, «Tuyaux et raccords d’évacuation et de ventilation en ABS»;

c) CAN/CSA-B181.2, «Tuyaux et raccords d’évacuation et de ventilation en PVC»;

d) CAN/CSA-B182.1, «Tuyaux et raccords d’évacuation et d’égout en plastique»;

e) NQ 3632-670, «Soupapes de retenue».

«2.2.10.19. Avaloirs de sol et avaloirs de douche

1) Les avaloirs de sol, y compris les avaloirs de sol d’urgence, et les avaloirs de douche installés dans une maison individuelle doivent être conformes à la norme CSA-B79, «Avaloirs de sol, avaloirs pluviaux, avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction résidentielle».

«2.2.10.20. Avaloirs de toit

1) Les avaloirs de toit doivent être conformes à la norme ASME A112.6.4, «Roof, Deck, and Balcony Drains».

«2.2.10.21. Dispositifs d’amorçage de siphon

1) Les dispositifs d’amorçage de siphon doivent être conformes à la norme CAN/CSA-B125.3, «Accessoires de robinetterie sanitaire».

«2.2.10.22. Coupures antiretour

1) Les coupures antiretour préfabriquées doivent être conformes à la norme ASME A112.1.2, «Air Gaps in Plumbing Systems».

«2.2.10.23. Supports et suspentes pour tuyauterie

1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie préfabriqués doivent être conformes à la norme MSS SP-58, «Pipe Hangers and Supports - Materials, Design, and Manufacture».»;

18° à l’article 2.3.3.10., par l’addition, après le paragraphe 1), des suivants:

«2) Sous réserve du paragraphe 3), les joints des tuyauteries de cuivre enterrées doivent comporter des raccords à collet repoussé ou à compression, ou être soudés par brasage.»;

3) Les raccords à compression ne doivent pas être utilisés sous terre à l’intérieur d’un bâtiment.»;

19° à l’article 2.3.4.1.:

a) par l’insertion, dans le paragraphe 3) et après «appareil sanitaire » de «et tout robinet»;

b) par l’addition, après le paragraphe 3), du suivant:

«4) Les supports et les suspentes pour tuyauterie doivent être choisis conformément à la norme ANSI/MSS SP-69, «Pipe Hangers and Supports - Selection and Application».»;

20° à l’article 2.4.2.1.:

a) par la suppression, à la fin du sous-alinéa v) de l’alinéa e) du paragraphe 1), de «et»;

b) par l’insertion, après le sous-alinéa vi) de l’alinéa e) du paragraphe 1), des sous-alinéas suivants:

«vii) les dispositifs de vidange et de trop plein d’une piscine ou d’une pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade;

«viii) les dispositifs de vidange d’une cuvette d’ascenseur, de monte-charge ou d’appareil élévateur.»;

c) par le remplacement du paragraphe 2) par le suivant:

a) 1,5 m en aval de la base de la section supérieure de cette colonne de chute ou d’un autre raccordement recevant les eaux usées d’une autre colonne de chute raccordée dans la déviation;

b) 600 mm plus haut ou plus bas que la déviation d’allure horizontale dans la section verticale supérieure ou inférieure de toute colonne de chute déviée.

(Voir l’annexe A)»;

d) par l’addition, après le paragraphe 4), des suivants:

«5) Tout raccordement au pied d’une colonne de chute doit être situé à plus de:

a) 1,5 m dans un collecteur principal ou un branchement d’évacuation qui reçoit les eaux usées de cette colonne de chute;

b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement d’évacuation auquel cette colonne de chute est raccordée.

(Voir l’annexe A)»;

«6) Tout bras de siphon d’un avaloir de sol ou d’un appareil sans chasse d’eau doit avoir une partie d’allure horizontale d’au moins 450 mm de longueur développée, mesurée entre le siphon et son raccordement dans un tuyau d’évacuation d’eaux usées d’allure horizontale. La longueur développée du bras de siphon d’un avaloir de sol doit être portée à 1,5 m s’il est raccordé à moins de 3 m en aval du pied d’une colonne de chute ou d’une descente pluviale.

(Voir l’annexe A)»;

«7) Lorsqu’un tuyau d’évacuation d’eaux usées reçoit des eaux usées qui contiennent de la mousse de détergents, aucun autre tuyau d’évacuation d’eaux usées ne doit être raccordé à ce tuyau d’évacuation d’eaux usées près d’un changement de direction de plus de 45 ° de ce dernier, ce sur une longueur d’au moins:

a) 40 fois le diamètre du tuyau d’évacuation d’eaux usées recevant les eaux usées contenant de la mousse de détergent avant le changement de direction;

b) 10 fois le diamètre du tuyau d’évacuation d’eaux usées recevant les eaux usées contenant de la mousse de détergent après le changement de direction.

(Voir l’annexe A)

«8) Lorsqu’un tuyau de ventilation est raccordé dans une des zones de mousse de détergent d’un tuyau d’évacuation d’eaux usées visées au paragraphe 7), aucun autre tuyau de ventilation ne doit être raccordé à ce tuyau de ventilation sur une longueur correspondant à 40 fois le diamètre du tuyau d’évacuation d’eaux usées, mesuré à partir du changement de direction.

(Voir l’annexe A)»;

21° par l’addition, après l’article 2.4.3.6., du suivant:

«2.4.3.7. Fosse de retenue

1) Une fosse de retenue doit être construite en béton ou doit être approuvée conformément à l’article 2.2.3.1. de la division C. Elle doit être faite d’un seul bloc, étanche et lisse à l’intérieur. Elle doit avoir une longueur d’au moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm, la longueur étant prise dans le sens de son tuyau de vidange. Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamètre.

5) La fosse de retenue doit être recouverte, au niveau du plancher ou du sol, d’un couvercle en fonte ou en acier d’au moins 6 mm d’épaisseur ou de tout autre matériau conforme au code.

7) Le tuyau de vidange d’une fosse de retenue doit être raccordé directement au réseau sanitaire d’évacuation et s’y déverser par gravité ou de la façon décrite à l’article 2.4.6.3.

8) Le radier de tout tuyau d’évacuation raccordé à une fosse de retenue doit être plus élevé que la couronne du tuyau de vidange.

9) Une fosse de retenue avec tuyau de vidange de 4 po de diamètre pour 370 m2 de superficie à drainer doit être prévue. Pour un tuyau de vidange de plus de 4 po de diamètre, la superficie drainée peut être augmentée de 280 m2 par pouce supplémentaire.

10) Il est permis d’installer une soupape de retenue à l’intérieur d’une fosse de retenue à la condition que celle-ci soit allongée d’une longueur égale à celle de cette soupape.

11) Les exigences relatives à la dénivellation et à la ventilation des bras de siphon ne s’appliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue»;

22° par le remplacement de l’article 2.4.5.3. par le suivant:

«2.4.5.3. Raccordement d’un tuyau de drainage à un réseau d’évacuation

23° à l’article 2.4.5.4., par l’ajout, après le paragraphe 1), du suivant:

«2) Tout réseau sanitaire d’évacuation ou tout collecteur unitaire doit être exempt de siphon principal.»;

24° à l’article 2.4.5.5., par l’ajout, après le paragraphe 1), du suivant:

«2) L’eau du siphon d’un avaloir de sol situé dans un logement n’a pas à être maintenu au moyen d’un dispositif d’amorçage.

(Voir l’annexe A)»;

25° à l’article 2.4.6.4., par le remplacement du paragraphe 2) par le suivant:

«2) Un clapet antiretour peut être installé dans un collecteur principal:

a) s’il est du type «normalement ouvert»; et

b) s’il ne dessert qu’un logement.»;

26° par la suppression de l’article 2.4.6.5.;

27° à l’article 2.5.2.1.:

a) par le remplacement, dans l’alinéa a) du paragraphe 1), de «au tableau 2.5.2.1. «par «à l’article 2.5.8.1.»;

b) par le remplacement de l’alinéa d) du paragraphe 1) par le suivant:

«d) que les bras de siphon des W.-C. raccordés à un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires;»;

b.1) par le remplacement de l’alinéa e) du paragraphe 1) par le suivant:

b.2) par le remplacement, dans l’alinéa f) du paragraphe 1), de «au tableau 2.5.2.1.» par «à l’article 2.5.8.1.»;»;

c) par le remplacement de l’alinéa j) du paragraphe 1) par le suivant:

d) par la suppression du tableau 2.5.2.1.;

28° à l’article 2.5.8.1.:

a) par le remplacement, dans le paragraphe 1), de «du tableau 2.5.8.1.» par «des tableaux 2.5.8.1. A. et 2.5.8.1. B.»;

b) par l’insertion, avant le tableau 2.5.8.1., du suivant:

«
Tableau 2.5.8.1.A
Charge hydraulique maximale pour
ventilation interne desservant des appareils
sanitaires situés sur un même étage
Faisant partie intégrante du paragraphe 2.5.8.1. 1)
___________________________________________________________

Charge hydraulique
Diamètre de la ventilation maximale, en facteur
interne d’étage, en po d’évacuation
1 1/4 1
1 1/2 2
2 5
2 1/2 8
3 18
4 120
___________________________________________________________
»;

c) par le remplacement du titre du tableau 2.5.8.1. par le suivant «Tableau 2.5.8.1. B»;

29° à l’article 2.6.1.1., par l’addition, après le paragraphe 3), des suivants:

«4) Dans un réseau de distribution d’eau chaude avec boucle de recirculation, l’eau dans la boucle ne doit pas avoir une température inférieure à 55 °C lorsqu’elle est en circulation (voir la note A-2.6.1.12. 1)).

«5) La boucle de recirculation visée au paragraphe 4) peut fonctionner de façon intermittente.

«6) La boucle de recirculation visée au paragraphe 4) peut être remplacée par un système de réchauffage autorégulateur par fil chauffant.»;

30° au paragraphe 10) de l’article 2.6.1.7.:

a) par le remplacement, dans la partie de ce paragraphe qui précède l’alinéa a), de «Le» par «Sous réserve de l’alinéa d), le»;

b) par le remplacement de l’alinéa a) par le suivant:

«a) doit avoir des dimensions supérieures d’au moins 50 mm à celles du chauffe-eau et ses côtés doivent avoir au moins 75 mm de hauteur;»;

c) par le remplacement, à l’alinéa b), de «; et par «,sans être inférieur à 1 1/4 po;»;

d) par l’insertion, après l’alinéa c), du suivant:

«d) n’est pas requis d’être muni d’un tuyau de vidange lorsque le tuyau d’évacuation de la soupape de décharge est conforme au paragraphe 5).»;

31° à l’article 2.6.1.9., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

«1) Les réseaux de distribution d’eau doivent être protégés contre les coups de bélier à l’aide d’antibéliers préfabriqués.

(Voir l’annexe A)»;

32° à l’article 2.6.1.12., par le remplacement du paragraphe 1) par le suivant:

1) Le dispositif de contrôle de la température des chauffe-eau à accumulation doit être réglé de façon à ce que la température de l’eau stockée ne soit pas inférieure à 60 °C (voir l’annexe A).»;

33° à l’article 2.6.2.1., par l’ajout, après le paragraphe 3), du suivant:

«4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui, selon la norme CSA B64.10, nécessitent une mise à l’essai au terme de leur installation, le vérificateur de dispositifs antirefoulement doit être titulaire d’un certificat délivré conformément à la section 4 de la norme CSA B64.10.1, par un organisme ou une association reconnu par l’AWWA.»;

34° à l’article 2.6.2.4.:

a) par le remplacement du paragraphe 2) par le suivant:

i) CAN/CSA-B64.6.1, «Dispositifs antirefoulement deux clapets de retenue pour réseau d’incendie (Dar2CI)»;

ii) CAN/CSA-B64.6, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets de retenue (Dar2C)»;

i) CAN/CSA-B64.9, «Dispositifs antirefoulement à un clapet de retenue pour réseau d’incendie (Dar1CI)»;

ii) CAN/CSA-B64.6, «Dispositifs antirefoulement à deux clapets de retenue (Dar2C)»;

i) CAN/CSA-B64.5.1., «Dispositifs antirefoulement à deux clapets et robinets pour réseau d’incendie Dar2CRI)»;

ii) CAN/CSA-B64.5., «Dispositifs antirefoulement à deux clapets et robinets (Dar2CR)»,

i) CAN/CSA-B64.4.1, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite pour réseau d’incendie (DarPRI)»;

ii) CAN/CSA-B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DarPR)»;

i) CAN/CSA-B64.4.1, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite pour réseau d’incendie (DarPRI)»;

ii) CAN/CSA-B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DarPR)»;

i) CAN/CSA-B64.5.1., «Dispositifs antirefoulement à deux clapets et robinets pour réseau d’incendie (Dar2CRI)»;

ii) CAN/CSA-B64.5., «Dispositifs antirefoulement à deux clapets et robinets (Dar2CR)»;

i) CAN/CSA-B64.4.1, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite pour réseau d’incendie (DarPRI)»;

ii) CAN/CSA-B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DarPR)».

(Voir l’annexe A)»;

b) par le remplacement du paragraphe 4) par le suivant:

i) CAN/CSA-B64.4.1, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite pour réseau d’incendie (DarPRI)»;

ii) CAN/CSA-B64.4, «Dispositifs antirefoulement à pression réduite (DarPR)».»;

35° à l’article 2.7.3.2., par le remplacement de l’alinéa a) du paragraphe 1) par le suivant:

«a) dans un évier ou un lavabo, sauf s’il s’agit d’un établissement touristique saisonnier visé au chapitre V.1 du Règlement sur la qualité de l’eau potable.»;

36° au tableau 2.8.1.1. de l’article 2.8.1.1.:

a) par l’addition, après l’article 2.1.3.2., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| |
| 2.1.4.1. Mouvement de la structure |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F23, F43-OS3.4] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F23-OH1.1, OH2.1, OH2.4, OH5] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F43- OH2.1, OH2.4, OH5] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F23, F43-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

a.1) par l’addition, après le paragraphe 5) de l’article 2.2.3.1., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 6) | [F81-0H1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

b) par l’addition, après le paragraphe 2) de l’article 2.2.3.2., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 3) | [F81-OH2.1,OH2.3,OH 2.4] [F46-OH2.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

c) par l’addition, après le paragraphe 2) de l’article 2.2.5.13., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 3) | [F20-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

d) par l’addition, après l’article 2.2.6.9., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| |
| 2.2.6.10. Tuyaux en acier inoxydable |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F80-OH2.1,OH2.3,OH1.1] S’applique |
| | aux réseaux d’évacuation et aux |
| | réseaux de ventilation |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F46-OH2.2] S’applique aux réseaux |
| | d’alimentation en eau |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F80-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

e) par le remplacement des paragraphes 4) et 5) de l’article 2.2.9.2., par le suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 4) | [F80-OH2.1,OH2.3,.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F80-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

f) par le remplacement de l’article 2.2.10.13. par le suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| |
| 2.2.10.13. Chauffe-eau |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F46-OH2.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| | [F80,F81-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| | [F31, F81-OS3.2] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| | [F43-OS3.4] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

g) par l’addition, après l’article 2.2.10.16., des suivants:

«
_________________________________________________________________________________
| |
| 2.2.10.17. Dispositifs de traitement de l’eau potable |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F70,F81,F46-OH2.1, OH2.2, OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 2) | [F70,F81,F46-OH2.1, OH2.2, OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 3) | [F70,F81,F46-OH2.1, OH2.2, OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 4) | [F70,F81,F46-OH2.1, OH2.2, OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 5) | [F70,F81,F46-OH2.1, OH2.2, OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.18. Clapets antiretour |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F80-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.19. Avaloirs de sol et avaloirs de douche |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F80-OH2.1,OH2.4] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.20. Avaloirs de toit |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F80-OP5] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F80-OS2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.21. Dispositifs d’amorçage de siphon |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F80-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.22. Coupures antiretour |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F80-OH2.1,OH2.2, OH2.3] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| |
| 2.2.10.23. Supports et suspentes pour tuyauterie |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F20-OH2.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F20-OS3.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F80-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

h) par l’addition, après le paragraphe 1) de l’article 2.3.3.10., des suivants:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 2) | [F20, F80-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 3) | [[F20, F80-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

i) par l’addition, après le paragraphe 3) de l’article 2.3.4.1., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 4) | [F20-OH2.1, OH2.4] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F20-OP5] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F20-OS3.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

j) par l’addition, après le paragraphe 4) de l’article 2.4.2.1., des suivants:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 5) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 6) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 7) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 8) | [F81-0H1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

k) par l’addition, après l’article 2.4.3.6., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| |
| 2.4.3.7. Fosse de retenue |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| 1) | [F60,F61-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 2) | [F81-OH1.1,OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 3) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 4) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 5) | [F40-OH1.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F30-OS3.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 6) | [F81-OH2.1, OH2.3] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F81-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 7) | [F81-OH2.1, OH2.2] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F72-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 8) | [F81-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 9) | [F72-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| | [F81-OS2.1] |
| |_______________________________________|
| | |
| | [F81-OP5] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 10) | [F81-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 11) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

l) par l’addition, après le paragraphe 1) de l’article 2.4.5.4., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 2) | [F81-OH2.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

m) par l’addition, après le paragraphe 1) de l’article 2.4.5.5., du suivant:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 2) | [F81-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

m.1) par la suppression de l’article 2.4.6.5.»;

n) par l’addition, après le paragraphe 3) de l’article 2.6.1.1., des suivants:

«
_________________________________________________________________________________
| | |
| 4) | [F40-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
| | |
| 6) | [F40-OH1.1] |
|_________________________________________|_______________________________________|
»;

37° (paragraphe abrogé);

37.1° par le remplacement de la note A-2.2.10.7. par la suivante:

«A-2.2.10.7. Contrôle de la température de l’eau. L’eau chaude produite par un chauffe-eau doit être à une température minimale de 60 °C afin de prévenir le développement de bactéries potentiellement mortelles. À cette température, l’eau brûle la peau au deuxième degré en 1 à 5 secondes. En conséquence, l’article 2.2.10.7. prévoit l’installation et l’ajustement de robinets, de mélangeurs et de limiteurs, pour fournir une température de sortie de l’eau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe-eau. La conformité à cet article réduit les risques d’échaudures dans les douches et les baignoires, qui sont les endroits où surviennent les brûlures graves, ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener à des chutes.

38° par le remplacement, au paragraphe 2) de la note A-2.4.2.1., de la Figure A-2.4.2.1. 2) par la suivante

Figure A-2.4.2.1. 2)

39° A-2.4.2.1. 7) et 8) Raccordements dans les zones de pression produites par la mousse

A-2.4.2.1 7) et 8) Raccordements dans les zones de pression produites par la mousse

Figure A-2.4.2.1. 7) et 8)

Raccordements dans les zones de pression produites par la mousse.»;

40° par l’addition, après la note A-2.4.3.3. 1), de la suivante:

A-2.4.3.7. Fosse de retenue

41° à la note A-2.4.5.3. 1):

b) par le remplacement de la Figure A-2.4.5.3. 1) par la suivante:

Figure A-2.4.5.3. 1) Raccordement du réseau de drainage

42° par la suppression de la note A-2.4.5.4. 1);

44° par l’addition, après la note A-2.4.5.5. 1), de la suivante:

45° à la note A-2.4.8.2. 1):

a) par le remplacement de la Figure A-2.4.8.2. 1) par la suivante:

Figure A-2.4.8.2. 1)

b) par le remplacement du titre de la Figure A-2.4.8.2 1) par le suivant:

Figure A-2.4.8.2. 1)

Installation des appareils sanitaires des meubles îlots.»;

46° à la note A-2.5.2.1. et 2.5.3.1.:

a) par le remplacement de la Figure A-2.5.2.1. et 2.5.3.1.-C par la suivante:

b) par le remplacement de la Figure A-2.5.2.1. et 2.5.3.1.-E par la suivante:

Figure A-2.5.2.1

c) par le remplacement de la Figure A-2.5.2.1. et 2.5.3.1.-F par la suivante:

d) par le remplacement de la Figure A-2.5.2.1. et 2.5.3.1.-L par la suivante:

47° par le remplacement de la note

A-2.6.1.12.1) par la suivante:

«A-2.6.1.12. 1) Chauffe-eau

L’eau présente dans un chauffe-eau ou un réseau de distribution à une température inférieure à 60 °C permet la survie ou la prolifération de bactéries du type Legionella. L’eau chauffée à une température égale ou supérieure à 60 °C réduit la contamination par bactéries du réseau de distribution d’eau chaude. Il est possible d’y parvenir en réglant le thermostat à diverses températures selon le type de chauffe-eau.»;

D. 294-2008, a. 1; D. 939-2009, a. 6; D. 1202-2012, a. 1.

2012-09-01 Afficher le texte complet à cette date