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O-7 - Loi sur l’optométrie

Sommaire

Alphanumérique	Titre
O-7, r. 0.01	Règlement sur les actes qui peuvent être posés par un assistant optométrique
O-7, r. 0.1	Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des optométristes
O-7, r. 1	Règlement sur les affaires de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 2	Règlement sur l’assemblée générale et les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 3	Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 4	Règlement sur les autorisations légales d’exercer l’optométrie hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 5	Code de déontologie des optométristes
O-7, r. 5.1	Code de déontologie des optométristes
O-7, r. 6	Règlement sur le comité de la formation des optométristes
O-7, r. 7	Règlement sur les dossiers d’un optométriste cessant d’exercer
O-7, r. 7.1	Règlement sur les élections et l’organisation de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 8	Règlement sur l’exercice de la profession d’optométriste en société
O-7, r. 9	Règlement sur la formation continue obligatoire des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 9.1	Règlement sur l’inspection professionnelle de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 10	Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer
O-7, r. 11	Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer et prescrire pour des fins thérapeutiques et sur les soins oculaires qu’il peut dispenser
O-7, r. 11.1	Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer et prescrire et sur les soins oculaires qu’il peut dispenser
O-7, r. 12	Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 13	Règlement sur les normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer des médicaments
O-7, r. 14	Règlement sur les normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments pour des fins thérapeutiques et à dispenser des soins oculaires
O-7, r. 14.1	Règlement sur les normes de délivrance et de détention des permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments et à dispenser des soins oculaires
O-7, r. 15	Règlement sur les ordonnances verbales ou écrites d’un optométriste
O-7, r. 16	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 17	Règlement sur la procédure du comité d’inspection professionnelle des optométristes
O-7, r. 17.1	Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 18	Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement des optométristes
O-7, r. 19	Règlement sur la tenue des bureaux des optométristes
O-7, r. 20	Règlement sur la tenue du dossier optométrique
O-7, r. 21	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des optométristes du Québec

Texte complet

Table des matières détaillée