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E-1.1, r. 1
- Règlement sur l’économie de l’énergie dans les nouveaux bâtiments
Table des matières
Abrogé le 27 juin 2020
CHAPITRE
1
PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES
SECTION
1
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION
SECTION
2
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
3
PLANS ET DEVIS
SECTION
4
TEMPÉRATURE EXTÉRIEURE DE CALCUL
CHAPITRE
2
ISOLANT THERMIQUE, PARE-VAPEUR ET MESURES POUR PRÉVENIR LA CONDENSATION
SECTION
1
(Remplacée)
SECTION
2
(Remplacée)
SECTION
3
(Remplacée)
SECTION
4
(Remplacée)
CHAPITRE
3
MAISONS UNIFAMILIALES
SECTION
1
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
2
RÉSISTANCE THERMIQUE DES ÉLÉMENTS DE BÂTIMENT
SECTION
3
VITRAGE
SECTION
4
PORTES ET FENÊTRES
SECTION
5
ÉTANCHÉITÉ À L’AIR
SECTION
6
VENTILATION MÉCANIQUE
SECTION
7
CHAUFFE-EAU
CHAPITRE
4
ENVELOPPE DES BÂTIMENTS À FAIBLE CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE POUR L’ÉCLAIRAGE ET POUR LE FONCTIONNEMENT DES VENTILATEURS ET DES POMPES
SECTION
1
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
2
RÉSISTANCE THERMIQUE DES ÉLÉMENTS DE BÂTIMENT
SECTION
3
VITRAGE
SECTION
4
PORTES ET FENÊTRES
SECTION
5
ÉTANCHÉITÉ À L’AIR
SECTION
6
VENTILATION MÉCANIQUE
CHAPITRE
5
ENVELOPPE DES BÂTIMENTS À CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE ÉLEVÉE POUR L’ÉCLAIRAGE ET POUR LE FONCTIONNEMENT DES VENTILATEURS ET DES POMPES
SECTION
1
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
2
RÉSISTANCE THERMIQUE DES ÉLÉMENTS DE BÂTIMENT
SECTION
3
VITRAGE
SECTION
4
PORTES
SECTION
5
ÉTANCHÉITÉ À L’AIR
CHAPITRE
6
CHAUFFAGE, REFROIDISSEMENT ET VENTILATION
SECTION
1
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
2
CALCUL
SECTION
3
ÉNERGIE NÉCESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DES VENTILATEURS
SECTION
4
CONTRÔLE DE LA TEMPÉRATURE
SECTION
5
ZONES Â TEMPÉRATURE CONTRÔLÉE
SECTION
6
CHAUFFAGE ET REFROIDISSEMENT SIMULTANÉS
SECTION
7
REFROIDISSEMENT PAR L’AIR EXTÉRIEUR
SECTION
8
CALORIFUGEAGE DES CANALISATIONS
SECTION
9
ISOLATION DES GAINES D’AIR
SECTION
10
FABRICATION ET INSTALLATION DES GAINES D’AIR
SECTION
11
ÉQUILIBRAGE DE L’INSTALLATION DE CHAUFFAGE
SECTION
12
PERFORMANCE DES ÉQUIPEMENTS
SECTION
13
SYSTÈME DE RÉCUPÉRATION DE CHALEUR
CHAPITRE
7
PRODUCTION D’EAU CHAUDE
SECTION
1
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
2
RENDEMENT THERMIQUE D’UN CHAUFFE-EAU
SECTION
3
ISOLATION THERMIQUE
SECTION
4
PISCINES CHAUFFÉES
CHAPITRE
8
ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE
SECTION
1
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
2
INTERRUPTEURS
SECTION
3
APPAREILS D’ÉCLAIRAGE
CHAPITRE
9
DISPOSITION FINALE
ANNEXE 1
ANNEXE 2