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B-1.1, r. 3
- Code de sécurité
Table des matières
À jour au 1
er
janvier 2024
CHAPITRE
I
PLOMBERIE
CHAPITRE
II
ÉLECTRICITÉ
CHAPITRE
III
GAZ
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
III
RÉFÉRENCES
SECTION
IV
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
V
INSTALLATION DESTINÉE À UTILISER DU GAZ
SECTION
VI
UTILISATION, ENTREPOSAGE ET DISTRIBUTION DU PROPANE DANS DES RÉCIPIENTS
SECTION
VII
TRANSPORT OU DISTRIBUTION DU GAZ PAR CANALISATION
SECTION
VIII
UTILISATION, ENTREPOSAGE ET DISTRIBUTION DU GAZ NATUREL DANS DES RÉCIPIENTS
SECTION
IX
PERMIS D’EXPLOITATION
SECTION
X
COTISATIONS
SECTION
XI
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
IV
ASCENSEURS ET AUTRES APPAREILS ÉLÉVATEURS
SECTION
I
INTERPRÉTATION
SECTION
II
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
III
NORMES D’ENTRETIEN
SECTION
IV
COTISATION ET FRAIS
SECTION
V
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
V
REMONTÉES MÉCANIQUES
SECTION
I
INTERPRÉTATION
SECTION
II
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
III
EXPLOITATION ET ENTRETIEN
SECTION
IV
COTISATION ET FRAIS
SECTION
V
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
VI
INSTALLATION D’ÉQUIPEMENTS PÉTROLIERS
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
III
RÈGLEMENTS ET NORMES TECHNIQUES APPLICABLES SELON L’INSTALLATION D’ÉQUIPEMENTS PÉTROLIERS
SECTION
IV
REGISTRE, ATTESTATION ET PERMIS
SECTION
V
DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À TOUS LES ÉQUIPEMENTS PÉTROLIERS
SECTION
VI
CONTRÔLE DU BON FONCTIONNEMENT
SECTION
VII
DISPOSITIONS APPLICABLES À TOUS LES ÉQUIPEMENTS PÉTROLIERS
SECTION
VIII
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉQUIPEMENTS PÉTROLIERS À RISQUE ÉLEVÉ
SECTION
IX
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX POSTES DE DISTRIBUTION DE CARBURANT ET AUX ATELIERS DE MÉCANIQUE
SECTION
X
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DÉPÔTS
SECTION
XI
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
VII
JEUX ET MANÈGES
SECTION
I
INTERPRÉTATION
SECTION
II
APPLICATION
SECTION
III
DISPOSITIONS APPLICABLES À TOUS LES JEUX ET MANÈGES
SECTION
IV
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À CERTAINS JEUX OU MANÈGES
SECTION
V
ESSAIS, VÉRIFICATION ET ENTRETIEN
SECTION
VI
FONCTIONNEMENT ET EXPLOITATION
SECTION
VII
PLAQUE D’IDENTIFICATION
SECTION
VIII
PERMIS D’EXPLOITATION
SECTION
IX
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
VIII
BÂTIMENT
SECTION
I
INTERPRÉTATION
SECTION
II
APPLICATION
SECTION
III
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
IV
DISPOSITIONS PLUS CONTRAIGNANTES APPLICABLES À CERTAINS BÂTIMENTS
SECTION
V
DISPOSITIONS LIÉES À LA PROTECTION INCENDIE ADOPTÉES PAR RENVOI AU CODE NATIONAL DE PRÉVENTION DES INCENDIES
SECTION
VI
DISPOSITIONS RELATIVES À L’ENTRETIEN DES FAÇADES ET DES PARCS DE STATIONNEMENT
SECTION
VII
DISPOSITIONS RELATIVES À L’ENTRETIEN D’UNE INSTALLATION DE TOURS DE REFROIDISSEMENT À L’EAU
SECTION
VIII
DISPOSITIONS PÉNALES
APPENDICE 1
ANNEXE I
ANNEXE II
ANNEXE III