S-2.1, r. 11 - Règlement sur la qualité du milieu de travail

Texte complet
chapitre S-2.1, r. 11
Règlement sur la qualité du milieu de travail
SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL — QUALITÉ DU MILIEU DE TRAVAIL
Loi sur la santé et la sécurité du travail
(chapitre S-2.1, a. 223).
S-2.1
Loi sur la qualité de l’environnement
(chapitre Q-2).
Q-2
1er septembre 2012
SECTION I
INTERPRÉTATION
1. Définitions: Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par:
0.a)  «amiante»: la forme fibreuse des silicates minéraux appartenant aux roches métamorphiques du groupe des serpentines, c’est-à-dire le chrysotile, et du groupe des amphiboles, c’est-à-dire l’actinolite, l’amosite, l’anthophyllite, le crocidolite, le trémolite, ou tout mélange contenant un ou plusieurs de ces minéraux;
a)  «bande de fréquence prédominante»: une bande de fréquence dont le niveau passe par un maximum qui excède de 4 dB ou plus la moyenne arithmétique des niveaux de l’octave inférieure et de l’octave supérieure et, pour les bandes extrêmes du spectre sonore, dont le niveau dépasse de 5 dB celui de l’octave contiguë;
b)  «bruit continu»: bruit qui se prolonge dans le temps, y compris un bruit formé par les chocs mécaniques de corps solides ou par des impulsions répétées à une fréquence supérieure à une par seconde;
c)  «bruit d’impact»: tout bruit formé par des chocs mécaniques de corps solides ou par des impulsions répétées ou non à une fréquence inférieure ou égale à une par seconde;
d)  «chantier de construction»: tout lieu où l’on effectue des travaux de fondation, de construction, d’érection, d’entretien, de rénovation, de réparation, de modification ou de démolition d’un bâtiment ou d’un ouvrage de génie civil exécutés sur les lieux mêmes et à pied d’oeuvre, y compris les travaux préalables d’aménagement du sol;
d.1)  «contenant de l’amiante»: dont la concentration en amiante est d’au moins 0,1%;
e)  «contrainte thermique»: déséquilibre thermique chez le travailleur causé par un travail en ambiance chaude;
f)  «dB»: unité sans dimension utilisée pour exprimer sous forme logarithmique le rapport existant entre une quantité mesurée et une valeur de référence dont l’application à la pression sonore est établie conformément à l’article 3 de la publication numéro 179 (deuxième édition, 1973) du Bureau central de la Commission électrotechnique internationale;
g)  «dBA»: valeur de niveau du bruit global sur réseau pondéré A établie selon les normes et les méthodes prévues dans la publication numéro 179 (deuxième édition, 1973) du Bureau central de la Commission électrotechnique internationale;
h)  «dBA corrigé»: niveau de bruit exprimé en dBA après majoration du niveau mesuré de la bande de fréquence prédominante;
i)  «dB linéaire»: niveau de bruit global mesuré de telle sorte qu’aucune atténuation n’est apportée dans les différentes fréquences du spectre sonore;
j)  «établissement»: tout immeuble ou partie d’immeuble où des personnes sont susceptibles de séjourner pour y exercer un travail ou un art et utilisé à des fins industrielles, énergétiques, commerciales, de bureau ou servant d’atelier, de laboratoire ou de salle de tir, à l’exception d’une exploitation agricole de type familial n’employant aucun travailleur autre que des membres de cette famille;
j.1)  «fibre respirable d’amiante»: fibre d’amiante dont le diamètre est inférieur à 3 µm et le rapport longueur-diamètre supérieur à 3:1. Seules les fibres d’une longueur supérieure à 5 µm seront prises en compte aux fins de mesure;
j.2)  «filtre à haute efficacité»: filtre pouvant filtrer des particules d’une dimension de 0,3 µm à un taux d’efficacité d’au moins 99,97%;
k)  «Loi»: la Loi sur la qualité de l’environnement (chapitre Q-2);
k.1)  «matériau friable»: matériau qui peut être émietté, pulvérisé ou réduit en poudre manuellement lorsqu’il est sec ou qui est émietté, pulvérisé ou réduit en poudre;
l)  «poste de travail»: un endroit, y compris un véhicule utilisé à des fins autres qu’agricoles, occupé par un travailleur pour accomplir son travail;
m)  «poste de travail fixe»: tout poste de travail qui requiert que le travailleur exerce ses fonctions pendant au moins 4 heures de sa journée de travail sur une surface habituelle de travail de 30 m2 ou moins;
m.1)  «poussières d’amiante»: les particules d’amiante en suspension dans l’air ou les particules d’amiante déposées susceptibles d’être mises en suspension dans l’air des lieux de travail;
n)  «recirculation de l’air»: ventilation locale par extraction, filtration de l’air et redistribution de l’air filtré dans le milieu de travail;
o)  «salle de toilette»: toute salle où se trouve un ou plusieurs cabinets d’aisance, urinoirs, lavabos ou douches destinés aux besoins sanitaires des travailleurs d’un établissement;
p)  «valeur de crête»: niveau maximal atteint par une onde sonore;
q)  «zone respiratoire»: la zone comprise à l’intérieur d’un hémisphère de 300 mm de rayon s’étendant devant le visage et ayant son centre sur une ligne imaginaire joignant les oreilles.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 1; D. 55-90, a. 2; D. 1248-94, a. 1.
SECTION II
DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
2. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 2; D. 885-2001, a. 379.
3. Champ d’application: Le présent règlement s’applique à:
a)  tout établissement construit ou mis en exploitation après le 19 décembre 1979;
b)  tout réaménagement ou toute modification d’un établissement existant susceptible de toucher l’une ou l’autre des matières traitées dans ce règlement; et
c)  tout agrandissement d’un établissement existant.
Le présent règlement s’applique également à compter du 19 décembre 1979, aux établissements déjà construits à cette date sauf les articles 18 et 53 qui s’appliquent à ces établissements à compter du 30 juin 1980 et les articles 11, 22 et 37 qui s’y appliquent à compter du 30 juin 1981. L’article 31 ne s’applique cependant qu’aux cas visés au paragraphe a du premier alinéa.
Le présent règlement s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux chantiers de constructions nouveaux et existants, sauf les articles 4, 14 à 16, 30 à 32, 41 à 43, 53, 58 et 67 et les autres dispositions qui excluent les chantiers de construction ou toute catégorie de ceux-ci.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 3.
4. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 4; D. 885-2001, a. 379.
SECTION III
(Abrogée)
R.R.Q. 1981, c. S-2.1, r. 15, s. III; D. 885-2001, a. 379.
5. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 5; D. 55-90, a. 3; D. 1248-94, a. 2; D. 459-99, a. 12; D. 885-2001, a. 379.
5.1. (Abrogé).
D. 55-90, a. 4; D. 885-2001, a. 379.
5.2. (Abrogé).
D. 1248-94, a. 3; D. 885-2001, a. 379.
6. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 6; D. 885-2001, a. 379.
7. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 7; D. 1248-94, a. 4; D. 885-2001, a. 379.
8. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 8; D. 1960-86, a. 3; D. 1248-94, a. 5; D. 885-2001, a. 379.
8.1. (Abrogé).
D. 1248-94, a. 6; D. 885-2001, a. 379.
9. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 9; D. 885-2001, a. 379.
10. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 10; D. 885-2001, a. 379.
11. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 11; D. 55-90, a. 5; D. 885-2001, a. 379.
12. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 12; D. 885-2001, a. 379.
13. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 13; D. 55-90, a. 6; D. 1248-94, a. 7; D. 885-2001, a. 379.
SECTION IV
(Abrogée)
R.R.Q. 1981, c. S-2.1, r. 15, s. IV; D. 885-2001, a. 379.
14. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 14; D. 885-2001, a. 379.
15. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 15; D. 885-2001, a. 379.
16. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 16; D. 885-2001, a. 379.
17. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 17; D. 885-2001, a. 379.
18. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 18; D. 885-2001, a. 379.
19. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 19; D. 885-2001, a. 379.
20. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 20; D. 885-2001, a. 379.
21. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 21; D. 55-90, a. 7; D. 1248-94, a. 8; D. 885-2001, a. 379.
22. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 22; D. 885-2001, a. 379.
23. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 23; D. 213-93, a. 542; D. 885-2001, a. 379.
24. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 24; D. 213-93, a. 543; D. 885-2001, a. 379.
25. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 25; D. 213-93, a. 544; D. 885-2001, a. 379.
26. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 26; D. 213-93, a. 545; D. 885-2001, a. 379.
27. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 27; D. 885-2001, a. 379.
28. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 28; D. 576-82, a. 2; D. 213-93, a. 546; D. 885-2001, a. 379.
29. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 29; D. 885-2001, a. 379.
SECTION V
(Abrogée)
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, s. V; D. 885-2001, a. 379.
30. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 30; D. 885-2001, a. 379.
31. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 31; D. 885-2001, a. 379.
32. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 32; D. 885-2001, a. 379.
33. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 33; D. 885-2001, a. 379.
34. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 34; D. 885-2001, a. 379.
35. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 35; D. 885-2001, a. 379.
36. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 36; D. 885-2001, a. 379.
SECTION VI
(Abrogée)
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, s. VI; D. 885-2001, a. 379.
37. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 37; D. 885-2001, a. 379.
38. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 38; D. 885-2001, a. 379.
39. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 39; D. 885-2001, a. 379.
40. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 40; D. 885-2001, a. 379.
SECTION VII
(Abrogée)
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, s.VII; D. 885-2001, a. 379.
41. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 41; D. 885-2001, a. 379.
42. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 42; D. 885-2001, a. 379.
43. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 43; D. 885-2001, a. 379.
SECTION VIII
(Abrogée)
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, s.VIII; D. 885-2001, a. 379.
44. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 44; D. 885-2001, a. 379.
45. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 45; D. 885-2001, a. 379.
46. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 46; D. 576-82, a. 3; D. 885-2001, a. 379.
47. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 47; D. 885-2001, a. 379.
48. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 48; D. 885-2001, a. 379.
49. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 49; D. 576-82, a. 4 et 5; D. 885-2001, a. 379.
50. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 50; D. 885-2001, a. 379.
51. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 51; D. 885-2001, a. 379.
52. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 52; D. 885-2001, a. 379.
53. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 53; D. 885-2001, a. 379.
54. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 54; D. 885-2001, a. 379.
55. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 55; D. 885-2001, a. 379.
SECTION IX
(Abrogée)
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, s. IX; D. 885-2001, a. 379.
56. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 56; D. 885-2001, a. 379.
57. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 57; D. 885-2001, a. 379.
58. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 58; D. 885-2001, a. 379.
59. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 59; D. 885-2001, a. 379.
60. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 60; D. 885-2001, a. 379.
61. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 61; D. 885-2001, a. 379.
62. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 62; D. 885-2001, a. 379.
63. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 63; D. 213-93, a. 547; D. 885-2001, a. 379.
64. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 64; D. 885-2001, a. 379.
65. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 65; D. 213-93, a. 548; D. 885-2001, a. 379.
66. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 66; D. 885-2001, a. 379.
67. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 67; Erratum, 1984 G.O. 2, 4333; D. 885-2001, a. 379.
68. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 68; D. 885-2001, a. 379.
69. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 69; D. 885-2001, a. 379.
70. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 70; D. 885-2001, a. 379.
71. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 71; D. 213-93, a. 549.
72. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 72; D. 885-2001, a. 379.
73. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 73; D. 885-2001, a. 379.
74. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 74; D. 885-2001, a. 379.
75. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 75; D. 885-2001, a. 379.
SECTION X
DISPOSITIONS DIVERSES
76. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 76; D. 885-2001, a. 379.
77. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 77; D. 885-2001, a. 379.
77.1. (Abrogé).
D. 55-90, a. 8; D. 885-2001, a. 379.
78. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 78; D. 55-90, a. 9; D. 1248-94, a. 9; D. 885-2001, a. 379.
78.1. (Abrogé).
D. 55-90, a. 10; D. 885-2001, a. 379.
79. Choix de l’équipement de protection personnelle: Dans le cas où il existe un comité paritaire de santé-sécurité dans un établissement, ce comité a la responsabilité de choisir l’équipement de protection personnelle que porteront les travailleurs de cet établissement en vertu des articles 45, 124, 136 et 137 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (chapitre S-2.1, r. 13) parmi les différents équipements qui sont conformes aux normes prescrites à ces articles.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 79; D. 885-2001, a. 380.
80. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 80; D. 885-2001, a. 379.
81. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 81; D. 885-2001, a. 379.
ANNEXE A
(a. 5, 5.2, 11 et 21)
VALEURS D’EXPOSITION ADMISSIBLES DE GAZ, POUSSIÈRES, FUMÉES, VAPEURS OU BROUILLARDS DANS LE MILIEU DE TRAVAIL
Notes et définitions
1) VALEUR D’EXPOSITION MOYENNE PONDÉRÉE:
La concentration moyenne, pondérée pour une période de 8 heures par jour, en fonction d’une semaine de 40 heures, d’une substance chimique (sous forme de gaz, poussières, fumées, vapeurs ou brouillards) présente dans l’air au niveau de la zone respiratoire du travailleur.
2) VALEUR D’EXPOSITION DE COURTE DURÉE:
La concentration moyenne, pondérée sur 15 minutes, pour une exposition à une substance chimique (sous forme de gaz, poussières, fumées, vapeurs ou brouillards) présente dans l’air au niveau de la zone respiratoire du travailleur, qui ne doit pas être dépassée durant la journée de travail, même si la valeur d’exposition moyenne pondérée est respectée.
Les expositions supérieures à la valeur d’exposition moyenne pondérée et inférieures à la valeur d’exposition de courte durée doivent être d’une durée d’au plus 15 minutes consécutives et ne doivent pas se produire plus de 4 fois par jour. Il doit y avoir une période d’au moins 60 minutes entre de telles expositions.
3) LIMITES D’EXCURSION:
Ces limites s’appliquent pour les substances n’ayant pas de valeur d’exposition de courte durée. À condition que la valeur d’exposition moyenne pondérée soit respectée, des excursions peuvent excéder 3 fois cette valeur pour une période cumulée ne dépassant pas 30 minutes par jour. Toutefois, aucune de ces excursions ne peut dépasser 5 fois la valeur d’exposition moyenne pondérée pour quelque durée que ce soit.
4) VALEUR PLAFOND:
La valeur plafond est indiquée par la lettre «P» précédant une valeur d’exposition moyenne pondérée. Dans ce cas, la concentration indiquée ne doit jamais être dépassée pour quelque durée que ce soit.
5) PEAU:
La notation «PEAU» dans la colonne Remarque réfère à la contribution potentiellement significative par la voie cutanée à l’exposition globale. L’exposition se fait soit par contact avec les vapeurs, ou probablement de façon plus significative, par contact cutané direct avec la substance. La voie cutanée inclut les membranes muqueuses et les yeux.
6) CANCÉROGÈNES:
Les notations concérogènes indiquées dans la colonne Remarque sont:
C1: effet cancérogène démontré chez l’humain
C2: effet cancérogène soupçonné chez l’humain
C3: effet cancérogène démontré chez l’animal. Pour ces substances, les résultats des études relatives à la concérogénicité chez l’animal ne sont pas nécessairement transposables à l’humain.
7) FIBRES RESPIRABLES (autres que fibres respirables d’amiante):
Objets ayant une longueur supérieure à 5 µm, un diamètre inférieur à 3 µm et dont le rapport longueur-diamètre est supérieur à 3:1.
8) ppm:
L’expression «ppm» signifie «partie par million» (parties de gaz ou de vapeur par million de parties d’air contaminé par volume mesuré à 25 ºC et 101,3 kPa).
9) mg/m3:
L’expression «mg/ m3» signifie «milligramme par mètre cube» (milligramme de substance par mètre cube d’air).
10) ASPHYXIANT SIMPLE:
Gaz physiologiquement inerte qui exerce son action par déplacement de l’oxygène de l’air et qui peut avoir comme conséquence d’abaisser le pourcentage d’oxygène en volume sous les 19,5% prévus à l’article 7 et nécessaire pour maintenir une saturation du sang en oxygène.
NOTES DANS LE TABLEAU GÉNÉRAL:
Note 1 - La norme correspond à la poussière ne contenant pas d’amiante et dont le % de silice cristalline est < 1%.
Note 2a - Valeurs d’exposition admissibles d’amiante en nombre de fibres respirables par cm3.
Note 2b - Concentration admissible de recirculation de poussières respirables d’amiante: 0,1 mg/m3.
Note 3 - Dans les cas où l’utilisation de ces produits est permise.
Note 4 - Valeurs d’exposition admissibles en nombre de fibres respirables par cm3.
PARTIE ITABLEAU GÉNÉRAL
VALEURS D’EXPOSITION ADMISSIBLES DES CONTAMINANTS DE L’AIR

Valeur
d’exposition
moyenne
pondérée Valeur
d’exposition
de courte
durée


Remarque
Substance [#CAS] ppm mg/m3 ppm mg/m3 Peau Cancérogène
Abate Voir Téméphos
Acétaldéhyde [75-07-0] 100 180 150 270 C3
Acétate d’amyle normal [628-63-7] 100 532
Acétate d’amyle secondaire [626-38-0] 125 665
Acétate d’éthoxy-2 éthyle Voir Acétate d’éthylglycol
Acétate d’éthyle (141-78-6] 400 1440
Acétate d’éthylglycol [111-15-9] 5 27 X
Acétate d’hexyle secondaire [108-84-9] 50 295
Acétate d’isoamyle [123-92-2] 100 532
Acétate d’isobutyle [110-19-0] 150 713
Acétate d’isopropyle [108-21-4] 250 1040 310 1290
Acétate de butyle normal [123-86-4] 150 713 200 950
Acétate de butyle secondaire [105-46-4] 200 950
Acétate de butyle tertiaire [540-88-5] 200 950
Acétate de méthoxy-2 éthyle Voir Acétate de méthylglycol
Acétate de méthyle [79-20-9] 200 606 250 760
Acétate de méthylglycol [110-49-6] 5 24 X
Acétate de propyle normal [109-60-4] 200 835 250 1040
Acétate de vinyle [108-05-4] 10 35 20 70
Acétone [67-64-1] 750 1780 1000 2380
Acétonitrile [75-05-8] 40 67 60 101
Acétylène [74-86-2] Asphyxiant simple
Acide acétique [64-19-7] 10 25 15 37
Acide acétylsalicylique (Aspirine) [50-78-2] 5
Acide acrylique [79-10-7] 10 29 X
Acide bromhydrique (gaz) Voir Bromure d’hydrogène
Acide chlorhydrique Voir Chlorure d’hydrogène
Acide cyanhydrique Voir Cyanure d’hydrogène
Acide dichloro-2, 4 phénoxyacétique Voir 2,4-D
Acide dichloro-2, 2 propanoïque [75-99-0] 1 5,8
Acide fluorhydrique Voir Fluorure d’hydrogène
Acide formique [64-18-6] 5 9,4 10 19
Acide méthacrylique [79-41-4] 20 70
Acide nitrique [7697-37-2] 2 5,2 4 10
Acide oxalique [144-62-7] 1 2
Acide phosphorique [7664-38-2] 1 3
Acide picrique [88-89-1] 0,1 X
Acide propanoïque [79-09-4] 10 30
Acide sulfurique [7664-93-9] 1 3
Acide thioglycolique [68-11-1] 1 3,8 X
Acide trichloro-2, 4,5 phénoxyacétique Voir 2,4,5-T
Acide trichloroacétique [76-03-9] 1 6,7
Acroléine [107-02-8] 0,1 0,23 0,3 0,69
Acrylamide [79-06-1] 0,03 X C2
Acrylate d’éthyle [140-88-5] 5 20 15 61 C3
Acrylate d’hydroxy-2 propyle [999-61-1] 0,5 2,8 X
Acrylate de butyle normal [141-32-2] 10 52
Acrylate de méthyle [96-33-3] 10 35 X
Acrylonitrile [107-13-1] 2 4,3 X C2
Actinolite Voir Amiante
Alcool allylique [107-18-6] 2 4,8 4 9,5 X
Alcool butylique normal [71-36-3] P50 P152 X
Alcool butylique secondaire [78-92-2] 100 303
Alcool butylique tertiaire [75-65-0] 100 303 150 455
Alcool chloro-2 éthylique [107-07-3] P1 P3,3 X
Alcool éthylique [64-17-5] 1000 1880
Alcool furfurylique [98-00-0] 10 40 15 60 X
Alcool isoamylique [123-51-3] 100 361 125 452
Alcool isobutylique [78-83-1] 50 152
Alcool isooctylique [26952-21-6] 50 266 X
Alcool isopropylique [67-63-0] 400 985 500 1230
Alcool méthylamylique [108-11-2] 25 104 40 166 X
Alcool méthylique [67-56-1] 200 262 250 328 X
Alcool propargylique [107-19-7] 1 2,3 X
Alcool propylique normal [71-23-8] 200 492 250 615 X
Aldéhyde chloroacétique [107-20-0] P1 P3,2
Aldéhyde crotonique [4170-30-3] 2 5,7
Aldéhyde formique Voir Formaldéhyde
Aldéhyde furfurylique Voir Furfural
Aldéhyde glutarique Voir Glutaraldéhyde
Aldéhyde valérique normal [110-62-3] 50 176
Aldrine [309-00-2] 0,25 X
Aluminium
(exprimé en Al)
Alkyles
Fumée de soudage
Métal
Poudre pyrotechnique
Sels solubles [7429-90-5]

2
5
10
5
2
Aluminium, oxyde d’
(exprimé en Al)
[1344-28]
10
[poussière totale, note 1]
Amiante (note 2a) (note 2b)
Actinolite
Amosite (note 3)
Anthophyllite
Chrysotile
Crocidolite (note 3)
Trémolite
[12172-67-7]
[12172-73-5]
[17068-78-9]
[12001-29-5]
[12001-28-4]
[14567-73-8]
1fibre/cm3
0,2 fibre/cm3
1 fibre/cm3
1 fibre/cm3
0,2 fibre/cm3
1 fibre/cm3
5 fibres/cm3
1 fibre/cm3
5 fibres/cm3
5 fibres/cm3
1 fibre/cm3
5 fibres/cm3
C1
C1
C1
C1
C1
C1
Amidon [9005-25-8] 10 [poussière totale, note 1]
Amino-4 diphényle [92-67-1] X C1
Amino-2 éthanol [141-43-5] 3 7,5 6 15
Amino-2 pyridine [504-29-0] 0,5 2,0
Amino-3 triazole-1, 2,4 Voir Amitrole
Amitrole [61-82-5] 0,2 C3
Ammoniac [7664-41-7] 25 17 35 24
Ammonium, chlorure d’ (fumée) [12125-02-9] 10 20
Ammonium, perfluorooctanoate d’ [3825-26-1] 0,1
Ammonium, sulfamate d’ [7773-06-0] 10
Amosite Voir Amiante
Anhydride acétique [108-24-7] P5 P21
Anhydride maléique [108-31-6] 0,25 1,0
Anhydride phtalique [85-44-9] 1 6,1
Anhydride trimellitique [552-30-7] 0,005 0,039
Aniline [62-53-3] 2 7,6 X
o-Anisidine [90-04-0] 0,1 0,5 X C3
p-Anisidine [104-94-9] 0,1 0,5 X
Anthophyllite Voir Amiante
Antimoine [7440-36-0], métal et
composés (exprimé en Sb)
0,5
Antimoine, trioxyde d’
(exprimé en Sb)
[1309-64-4]
0,5
C3
Antimoine, trioxyde d’ (production)
(exprimé en Sb)
C2
ANTU (a-Napthyl thiourée) [86-88-4] 0,3
Argent
Composés solubles (exprimé en Ag)
Métal [7440-22-4]
0,01
0,1
Argon [7440-37-1] Asphyxiant simple
Arsenic [7440-38-2], métal et composés
solubles (exprimé en As)
0,2
Arsenic, trioxyde d’ (production) [1327-53-3] C2
Arséniure d’hydrogène Voir Arsine
Arsine [7784-42-1] 0,05 0,16
Asphalte, fumées d’ (pétrole) [8052-42-4] 5
Aspirine Voir Acide acétylsalicylique
Atrazine [1912-24-9] 5
Attapulgite Voir Fibres minérales naturelles
Azinphos-méthyl [86-50-0] 0,2 X
Azodrin® Voir Monocrotophos
Azote [7727-37-9] Asphyxiant simple
Azote, dioxyde d’ [10102-44-0] 3 5,6
Azote, monoxyde d’ [10102-43-9] 25 31
Azote, protoxyde d’ [10024-97-2] 50 90
Azote, trifluorure d’ [7783-54-2] 10 29
Baryum [7440-39-3], composés
solubles (exprimé en Ba)
0,5
Baryum, sulfate de [7727-43-7] 10 [poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]
Baytex® Voir Fenthion
Benomyle [17804-35-2] 0,84 10
Benzène [71-43-2] 1 3 5 15,5 C1
Benzènethiol Voir Phénylmercaptan
Benzidine (production) [92-87-5] X C1
Benzo(a)pyrène [50-32-8] 0,005 C2
p-Benzoquinone [106-51-4] 0,1 0,44
Béryllium [7440-41-7], métal et
composés (exprimé en Be)
0,002
C2
Bidrin® Voir Dicrotophos
Biphényle [92-52-4] 0,2 1,3
Biphényles polychlorés (42 % C1) [53469-21-9] 1 X C2
Biphényles polychlorés (54 % C1) [11097-69-1] 0,5 X C2
Bismuth, tellure de (exprimé en Bi2Te3)
Dopé en Se
Non-dopé

[1304-82-1]
5
10
Bois de cèdre route western,
poussière de
2,5
[poussière totale, note 1]
Bois dur et mou à l’exception du cèdre
rouge (poussière de)
5
[poussière totale, note 1]
Borax Voir Sodium, tétraborate de (décahydrate)
Bore, oxyde de [1303-86-2] 10
Bore, tribromure de [10294-33-4] P1 P10
Bore, trifluorure de [7637-07-2] P1 P2,8
Brai de goudron de houille volatile
(fraction soluble dans le benzène)
[65996-93-2]
0,2
C1
Bromacil [314-40-9] 10
Brome [7726-95-6] 0,1 0,66 0,3 2,0
Brome, pentafluorure de [7789-30-2) 0,1 0,72
Bromo-2 chloro-2 trifluoro-1.1.1
éthane
Voir Halothane
Bromochlorométhane Voir Chlorobromométhane
Bromoéthane [74-96-4] 200 891 250 1110
Bromoforme [75-25-2] 0,5 5,2 X
Bromométhane [74-83-9] 5 19 X
Bromotrifluorométhane [75-63-8] 1000 6090
Bromure d’éthylène Voir Bromure de vinyle
Bromure d’hydrogène [10035-10-6] P3 P9.9
Bromure de vinyle [593-60-2] 5 22 C2
Butadiène-1,3 [106-99-0] 10 22 C2
Butane [106-97-8] 800 1900
Butanethiol Voir Butylmercaptan
Butoxy-2 éthanol [111-76-2] 25 121 X
Butyl mercaptan [109-79-5] 0,5 1,8
Butylamine normal [109-73-9] P5 P15 X
Butylcellosolve® Voir Butoxy-2 éthanol
o-sec-Butylphénol [89-72-5] 5 31 X
p-tert-Butyltoluène [98-51-1] 10 61 20 122
Cadmium [7440-43-9], poussières
métalliques et sels (exprimé en Cd)
0,05
C2
Cadmium, oxyde de
Fumées (exprimé en Cd)
Production (exprimé en Cd) [1306-19-0]
P0,05
0,05
C2
C2
Calcium, carbonate de [1317-65-3] 10 [poussière totale, note 1]
Calcium, cyanamide de [156-62-7] 0,5
Calcium, hydroxyde de [1305-62-0] 5
Calcium, oxyde de [1305-78-8] 2
Calcium, silicate de (synthétique) [1344-95-2] 10 [poussière totale, note 1]
Calcium, sulfate de [7778-18-9] 10
5 [poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]
Camphène chloré [8001-35-2] 0,5 1 X C3
Camphre synthétique [76-22-2] 2 12 3 19
Caprolactame
Poussière
Vapeur [105-60-2]

4,3
1
20

8,6
3
40
Captafol [2425-06-1] 0,1 X
Captane [133-06-2] 5
Carbaryl [63-25-2] 5
Carbofurane [1563-66-2] 0,1
Carbone noir Voir Noir de carbone
Carbone, dioxyde de [124-38-9] 5000 9000 30000 54000
Carbone, disulfure de [75-15-0] 4 12 12 36 X
Carbone, fibres Voir Fibres synthétiques organiques
Carbone, monoxyde de [630-08-0] 35 40 200 230
Carbone, tétrabromure de [558-13-4] 0,1 1,4 0,3 4,1
Carbone, tétrachlorure de [56-23-5] 5 31 X C2
Catéchol [120-80-9] 5 23 X
Cellosolve®, acétate de Voir Acétate d’éthylglycol
Cellulose (fibres de papier) [9004-34-6] 10 [poussière totale, note 1]
Céramique, fibres Voir Fibres réfractaires
Césium, hydroxyde de [21351-79-1] 2
Cétène [463-51-4] 0,5 0,86 1,5 2,6
Chlordane [57-74-9] 0,5 X
Chlore [7782-50-5] 1 3 3 9
Chlore, dioxyde de [10049-04-4] 0,1 0,28 0,3 0,83
Chlore, trifluorure de [7790-91-2] P0,1 P0,38
Chloro-2 butadiène-1,3 Voir B-Chloroprène
Chloro-1 époxy-2,3 propane Voir Épichlorohydrine
Chloro-2 éthanol Voir Alcool chloro-2 éthylique
Chloro-1 nitro-1 propane [600-25-9] 2 10
Chloro-2 phényl-1 éthanone Voir a-Chloroacétophénone
Chloro-3 propène [107-05-1] 1 3 2 6
Chloro-2 trichlorométhyl-6 pyridine Voir Nitrapyrine
Chloroacétaldéhyde Voir Aldéhyde chloroacétique
Chloroacétone [78-95-5] P1 P3,8 X
a-Chloroacétophénone [532-27-4] 0,05 0,32
Chlorobenzène [108-90-7] 75 345
o-Chlorobenzylidène malononitrile [2698-41-1] P0,05 P0,39 X
Chlorobromométhane [74-97-5] 200 1058
Chlorodifluorométhane [75-45-6] 1000 3540
Chlorodiphényles Voir Biphényles polychlorés
Chloroéthane [75-00-3] 1000 2640
Chloroéthylène Voir Chlorure de vinyle (monomère)
Chloroforme [67-66-3] 5 24,4 C2
Chlorométhane [74-87-3] 50 103 100 207 X
a-Chlorométhylbenzène Voir Chlorure de benzyle
Chloropentafluoroéthane [76-15-3] 1000 6320
Chloropicrine [76-06-2] 0,1 0,67
B-Chloroprène [126-99-8] 10 36 X
o-Chlorostyrène [2039-87-4] 50 283 75 425
o-Chlorotoluène [95-49-8] 50 259
Chlorpyrifos [2921-88-2] 0,2 X
Chlorure d’allyle Voir Chloro-3 propène
Chlorure d’éthyle Voir Chloroéthane
Chlorure d’éthylène Voir Dichloro-1,2 éthane
Chlorure d’éthylidène Voir Dichloro-1,1 éthane
Chlorure d’hydrogène [7647-01-0] P5 P7,5
Chlorure de benzyle [100-44-7] 1 5,2
Chlorure de carbonyle Voir Phosgène
Chlorure de chloroacétyle [79-04-9] 0,05 0,23 0,15 0,69 X
Chlorure de chromyle [14977-61-8] 0,025 0,16
Chlorure de cyanogène [506-77-4] P0,3 P0,75
Chlorure de diméthyl carbamoyle [79-44-7] C2
Chlorure de méthyle Voir Chlorométhane
Chlorure de méthylène [75-09-2] 50 174 C2
Chlorure de phénacyle Voir a-Chloroacétophénone
Chlorure de propylène Voir Dichloro-1,2 propane
Chlorure de thionyle [7719-09-7] P1 P5
Chlorure de vinyle (monomère) [75-01-4] 1 2,5 5 13 C1
Chlorure de vinylidène Voir Dichloro-1,1 éthylène
Chromate (traitement de minerai
de chromite) (exprimé en Cr)
0,05
C1
Chromate de butyle tertiaire
(exprimé en CrO3)
[1189-85-1]
P0,1
X
Chrome, métal [7440-47-3] 0,5
Chrome II, composés (exprimé en Cr) 0,5
Chrome III, composés
(exprimé en Cr)
0,5
Chrome VI, certains composés
hydro-insolubles (exprimé en Cr)
0,05
C1
Chrome VI, composés hydrosolubles
(exprimé en Cr)
0,05
Chrysène [218-01-9] C2
Chrysotile Voir Amiante
Ciment Portland [65997-15-1] 10
5 [poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]
Clopidol [2971-90-6] 10
Cobalt [7440-48-4], fumée et
poussière (exprimé en Co)
0,05
Cobalt, hydrocarbonyle de
(exprimé en Co)
[16842-03-8]
0,1
Cobalt, tétracarbonyle de
(exprimé en Co)
[10210-68-1]
0,1
Colophane, produits de décomposition
de baguettes de soudure à âme de
(exprimé en aldéhyde formique)

0,1
Corindon [1302-74-5] 10 [poussière totale, note 1]
Coton brut, poussière de 0,5
Coyden® Voir Clopidol
Crag® Voir Sésone
Crésol, tous les isomères [1319-77-3] 5 22 X
Cristobalite Voir Silice
Crocidolite Voir Amiante
Crotonaldéhyde Voir Aldéhyde crotonique
Crufomate® [299-86-5] 5
Cuivre [7440-50-8], fumée de
(exprimé en Cu)
0,2
Cuivre [7440-50-8], poussière et
brouillard de (exprimé en Cu)
1
Cumène [98-82-8] 50 246 X
Cyanamide [420-04-2] 2
Cyano-2 acrylate de méthyle [137-05-3] 2 9,1 4 18
Cyanogène [460-19-5] 10 21
Cyanure d’hydrogène [74-90-8] P10 P11 X
Cyanure de vinyle Voir Acrylonitrile
Cyanures (exprimé en CN) 5 X
Cyclohexane [110-82-7] 300 1030
Cyclohexanol [108-93-0] 50 206 X
Cyclohexanone [108-94-1] 25 100 X
Cyclohexène [110-83-8] 300 1010
Cyclohexylamine [108-91-8] 10 40
Cyclonite [121-82-4] 1,5 X
Cyclopentadiène [542-92-7] 75 203
Cyclopentane [287-92-3] 600 1720
Cyhexatin [13121-70-5] 5
2,4-D [94-75-7] 10 C2
Dasanit® Voir Fensulfothion
DDT
(Dichlorodiphényltrichloroéthane)
[50-29-3]
1
C3
Décaborane [17702-41-9] 0,05 0,25 0,15 0,75 X
Delnav® Voir Dioxathion
Demeton® [8065-48-3] 0,01 0,11 X
Di-tert-butyl-2,6 para-crésol [128-37-0] 10
Diacétone alcool [123-42-2] 50 238
Diamino-4,4' diphénylméthane [101-77-9] 0,1 0,81 X C2
Diamino-1,2 éthane [107-15-3] 10 25
Diazinon® [333-41-5] 0,1 X
Diazométhane [334-88-3] 0,2 0,34
Diborane [19287-45-7] 0,1 0,11
Dibromo-1,2 éthane [106-93-4] 20 155 X C2
Dibromodifluorométhane Voir Difluorodibromométhane
Dibromure d’éthylène Voir Dibromo-1,2 éthane
Dibrom® Voir Naled
N,N-Dibutyl normal animo-2 éthanol [102-81-8] 2 14 X
Dichloro-3,3' benzidine [91-94-1] X C2
Dichloro-3,3' diamino-4,4'
diphénylméthane
[101-14-4]
0,02
0,22
X
C2
Dichloro-1,3 diméthyl-5,5' hydantoine [118-52-5] 0,2 0,4
Dichloro-3,5 diméthyl-2,6 hydroxy-4
pyridine
Voir Clopidol
Dichloro-1,1 éthane [75-34-3] 100 400
Dichloro-1,2 éthane [107-06-2] 1 4 2 8 C2
Dichloro-1,1 éthylène [75-35-4] 1 4
Dichloro-1,2 éthylène [540-59-0] 200 793
Dichloro-1,1 nitro-1 éthane [594-72-9] 2 12
Dichloro-1,2 propane [78-87-5] 75 350 110 508
Dichloro-1,2 tétrafluoro-1, 1, 2,2 éthane [76-14-2] 1000 6990
Dichloroacétylène
o-Dichlorobenzène [7572-29-4]
[95-50-1] P0,1
P50 P0,39
P301
X
p-Dichlorobenzène [106-46-7] 75 450 110 660 C3
Dichlorodifluorométhane [75-71-8] 1000 4590
Dichlorodiphényltrichloroéthane Voir DDT
Dichlorofluorométhane [75-43-4] 10 42
Dichlorométhane Voir Chlorure de méthylène
Dichloropropène (isomères cis et trans) [542-75-6] 1 4,5 X C3
Dichlorvos [62-73-7] 0,1 0,9 X
Dicrotophos [141-66-2] 0,25 X
Dicyclopentadiène [77-73-6 5 27
Dicyclopentadiényle de fer [102-54-5] 10
Dieldrine [60-57-1] 0,25 X
Diéthanolamine [111-42-2] 3 13
Diéthyl cétone [96-22-0] 200 705
Diéthylamine [109-89-7] 10 30 25 75
Diéthylamino-2 éthanol [100-37-8] 10 48 X
Diéthylène triamine [111-40-0] 1 4,2 X
Difluorodibromométhane [75-61-6] 100 858
Difolatan® Voir Captafol
Dihydroxybenzène Voir Hydroquinone
Diisobutyl cétone [108-83-8] 25 145
Diisocyanate d’hexaméthylène [822-06-0] 0,005 0,034
Diisocyanate-1,6 d’hexane normal Voir Diisocyanate d’hexaméthylène
Diisocyanate d’isophorone [4098-71-9] 0,005 0,045
Diisocyanate-4,4' de
dicyclohexylméthane
[5124-30-1]
0,005
0,054
Diisocyanate-4,4' de
diphénylméthane (MDI)
[101-68-8]
0,005
0,051
Diisocyanate de toluène (TDI)
(mélange d’isomères)
[26471-62-5]
0,005
0,036
0,02
0,.14
Diisocyanate méthyl-1 benzène
(mélange d’isomères)
Voir Diisocyanate de toluène (mélange d’isomères)
Diisopropylamine [108-18-9] 5 21 X
Diméthoxyméthane Voir Méthylal
Diméthyl-2,6 heptanone-4 Voir Diisobutyl cétone
Diméthyl-1,1 hydrazine [57-14-7] 0,5 1,2 X C2
N.N-Diméthylacétamide [127-19-5] 10 36 X
Diméthylamine [124-40-3] 10 18
Diméthylaminobenzène Voir Xylidine
N,N-Diméthylaniline [121-69-7] 5 25 10 50 X
Diméthylbenzène Voir Xylène
N,N-Diméthyformamide [68-12-2] 10 30 X C2
Dinitolmide [148-01-6] 5
Dinitrate d’éthylène glycol [628-96-6] P0,2 P1,24 X
Dinitrate de propyléne glycol [6423-43-4] 0,05 0,34 X
Dinitro-3,5 ortho-toluamide Voir Dinitolmide
Dinitro-ortho-crésol [534-52-1] 0,2 X
Dinitrobenzène (tous les
isomères) [528-29-0; 99-65-0;
100-25-4; 25154-54-4]

0,15

1

X
Dinitrotoluène [25321-14-6] 1,5 X
Dioxane [123-91-1] 25 90 X C3
Dioxathion [78-34-2] 0,2 X
Dioxyde d’azote Voir Azote, dioxyde d’
Dioxyde de carbone Voir Carbone, dioxyde de
Dioxyde de soufre Voir Soufre, dioxyde de
Dioxyde de vinylcyclohexène Voir Vinylcyclohexène, dioxyde de
Diphénylamine [122-39-4] 10
Diquat [231-36-7] 0,5
Disulfiram [97-77-8] 2
Disulfoton [298-04-4 0,1
Disulfure d’allyle et de propyle [2179-59-1] 2 12 3 18
Disyston® Voir Disulfoton
Diuron [330-54-1] 10
Divinylbenzène [1321-74-0] 10 53
Dursban ® Voir Chlorpyrifos
Dyfonate® Voir Fonofos
Émeri [12415-34-8] 10 [poussière totale, note 1]
Endosulfan [115-29-7] 0,1 X
Endrine [72-20-8] 0,1 X
Enflurane [13838-16-9] 75 566
Enzymes protéolytiques Voir Subtilisines
Épichlorohydrine [106-89-8] 2 7,6 X C2
EPN [2104-64-5] 0,5 X
Époxy-2,3 propanol-1 Voir Glycidol
Époxyéthyl-1 époxy-3,4 cyclohexane Voir Vinylcyclohexène, dioxyde de
Érionite Voir Fibres minérales naturelles
Essence (Gazoline) [8006-61-9] 300 890 500 1480 C3
Essence de térébenthine Voir Térébenthine
Étain
Composés organiques
(exprimé en Sn) [7440-31-5]

0,1

X
Métal
Oxyde et composés inorganiques
(sauf SnH4) (exprimé en Sn) 2

2
Éthane [74-84-0] Asphyxiant simple
Éthane dinitrile Voir Cyanogène
Éthanethiol Voir Éthylmercaptan
Éthanol Voir Alcool éthylique
Éthanolamine Voir Amino-2 éthanol
Éther d’allyle et de glycidyle [106-92-3] 5 23 10 47
Éther d’isopropyle et de glycidyle [4016-14-2] 50 238 75 356
Éther de bis (chlorométhyle) [542-88-1] 0,001 0,0047 C1
Éther de butyle normal et de glycidyle [2426-08-6] 25 133
Éther de chlorométhyle et de méthyle [107-30-2] C1
Éther de dichloroéthyle [111-44-4] 5 29 10 58 X
Éther de phényle et de glycidyle [122-60-1] 1 6,1 C3
Éther diéthylique [60-29-7] 400 1210 500 1520
Éther diglycidique [2238-07-5] 0,1 0,53
Éther diisopropylique [108-20-3] 250 1040 310 1300
Éther diphénylique (vapeur d’) [101-84-8] 1 7 2 14
Éther monoéthylique de l’éthylène
glycol
(110-80-5]
5
18
X
Éther monométhylique d’hydroquinone [150-76-5] 5
Éther monométhylique de l’éthylène
glycol
[109-86-4]
5
16
X
Éther monométhylique de propylène
glycol
[107-98-2]
100
369
150
553
Éthinone Voir Cétène
Éthion [563-12-2] 0,4 X
Éthoxy-2 éthanol Voir Éther monoéthylique de l’éthylène glycol
Éthyl amyl cétone [541-85-5] 25 131
Éthylamine [75-04-7] 10 18
Éthylbenzène [100-41-4] 100 434 125 543
Éthylbutylcétone [106-35-4] 50 234
Éthylène [74-85-1] Asphyxiant simple
Éthylène chlorhydrine Voir Alcool chloro-2 éthylique
Éthylène diamine Voir Diamino-1,2 éthane
Éthylène glycol (vapeur et brouillard) [107-21-1] P50 P127
Éthylène imine [151-56-4] 0,5 0,88 X
Éthylidène norbormène [16219-75-3] P5 P25
Éthylmercaptan [75-08-1] 0,5 1,3
N-Éthylmorpholine [100-74-3] 5 24 X
Fenamiphos [22224-92-6] 0,1 X
Fensulfothion [115-90-2] 0,1
Fenthion [55-38-9] 0,2 X
Fer, pentacarbonyle de
(exprimé en Fe)
(13463-40-6]
0,1
0,23
0,2
0,45
Fer, sels solubles (exprimé en Fe) 1,0
Fer, trioxyde de, fumées et poussières
(exprimé en Fe)
[1309-37-1]
5
Ferbam [14484-64-1] 10
Ferrovanadium, poussière de [12604-58-9] 1 3
Fibre de verre Voir Fibre de laine isolante
Fibres minérales naturelles (note 4)
Attapulgite
Érionite
Talc
Wollastonite
[12174-11-7]
[66733-21-9]

[13983-17-0]
1 fibre/cm3
Usage prohibé
Voir Talc (fibreux)
1 fibre/cm3
C1
C1
Fibres minérales vitreuses artificielles (note 4)
Fibre de laine isolante, laine de laitier
Fibre de laine isolante, laine de roche
Fibre de laine isolante, laine de verre
Fibre de verre en filament continu
Fibres réfractaires (céramique ou
autres)
Microfibres de verre

1 fibre/cm3
1 fibre/cm3
2 fibres/cm3
10

1 fibre/cm3
1fibre/cm3




[poussière totale, note 1]

C2
C2
C3


C3
Fibres para-aramides Voir Fibres synthétiques organiques
Fibres polyoléfines Voir Fibres synthétiques organiques
Fibres synthétiques organiques
Fibres de carbone et de graphite

Fibres para-aramides (Kevlar®,
Twaron®
Fibres polyoléfines
10
5

1fibre/cm3
10
[poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]


[poussière totale, note 1]
Fluor [7782-41-4] 0,1 0,2
Fluorotrichlorométhane Voir Trichlorofluorométhane
Fluorure d’hydrogène (exprimé en F) [7664-39-3] P3 P2,6
Fluorure de carbonyle [353-50-4] 2 5,4 5 13
Fluorures (exprimé en F) 2,5
Fonofos [944-22-9] 0,1 X
Formaldéhyde [50-00-0] P2 P3 C2
Formamide [75-12-7] 10 18 X
Formate d’éthyle [109-94-4] 100 303
Formate de méthyle [107-31-3] 100 246 150 369
Fréon® 11 Voir Trichlorofluorométhane
Fréon® 112 Voir Tétrachloro-1,1,2,2 difluoro-1,2 éthane
Fréon® 113 Voir Trichloro-1,1,2 trifluoro-1,2,2 éthane
Fréon® 114 Voir Dichloro-1,2 tétrafluoro-1,1,2,2 éthane
Fréon® 115 Voir Chloropentafluoroéthane
Fréon® 12 Voir Dichlorodifluorométhane
Fréon® 12 B2 Voir Difluorodibromométhane
Fréon® 21 Voir Dichlorofluorométhane
Fréon® 22 Voir Chlorodifluorométhane
Fumées de soudage (non autrement
classifiées)
5
Furadan® Voir Carbofurane
Furfural [98-01-1] 2 7,9 X
Germanium, tétrahydrure de [7782-65-2] 0,2 0,63
Glutaraldéhyde [111-30-8] P0,2 P0,82
Glycérine (brouillard) [56-81-5] 10
Glycidol [556-52-5] 25 76
Graphite (fibres) Voir Fibres synthétiques organiques
Graphite (naturel) [7782-42-5) 2,5 [poussière respirable, note 1]
Graphite (synthétique sauf fibres) 10 [poussière totale, note 1]
Guthion® Voir Azinphos-méthyl
Gypse [13397-24-5] 10
5 [poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]
Hafnium [7440-58-6] 0,5
Halothane [151-67-7] 50 404
Hélium [7440-59-7] Asphyxiant simple
Heptachlore [76-44-8] 0,5 X
Heptane normal [142-82-5] 400 1640 500 2050
Heptanone-2 Voir Méthyl n-amyl cétone
Heptanone-3 Voir Éthylbutylcétone
Hexachlorobutadiène [87-68-3] 0,02 0,21 X C2
Hexachlorocyclopentadiène [77-47-4] 0,01 0,11
Hexachloroéthane [67-72-1] 1 9,7 X
Hexachloronaphtalène [1335-87-1] 0,2 X
Hexafluoroacétone [684-16-2] 0,1 0,68 X
Hexaméthylphosphoramide [680-31-9] X C2
Hexane normal [110-54-3] 50 176
Hexane (autres isomères) 500 1760 1000 3500
Hexanone-2 Voir Méthyl n-butyl cétone
Hexone Voir Méthyl isobutyl cétone
Hexylène glycol [107-41-5] P25 P121
Huile minérale, brouillard d’ [8012-95-1] 5 10
Huile végétale, brouillards d’
(sauf huile de ricin, huile de
noix d’acajou et irritants semblables)

[68956-68-3]

10
Hydrazine [302-01-2] 0,1 0,13 X C2
Hydrocarbures polycycliques
aromatiques (fraction soluble dans le
benzène)

Voir Brai de goudron de houille volatile
Hydrogène [1333-74-0] Asphyxiant simple
Hydrogène antimonié Voir Stibine
Hydrogène sélénié Voir Séléniure d’hydrogène
Hydrogène sulfuré Voir Sulfure d’hydrogène
Hydroquinone [123-31-9] 2
Hydroxy-4 méthyl-4 pentanone-2 Voir Diacétone alcool
Hydroxytricyclohexylstannane Voir Cyhexatin
Indène [95-13-6] 10 48
Indium [7440-74-6] et ses composés
(exprimé en In)
0,1
Iode [7553-56-2] P0,1 P1,0
Iodoforme [75-47-8] 06, 10
Iodométhane Voir Iodure de méthyle
Iodure de méthyle [74-88-4] 2 12 X C2
Isocyanate de méthyle [624-83-9] 0,02 0,047 X
Isophorone [78-59-1] P5 P28
Isophorone, diisocyanate d’ Voir Diisocyanate d’isophorone
Isopropoxyéthanol [109-59-1] 25 106 X
Isopropylamine [75-31-0] 5 12 10 24
N-Isopropylaniline [768-52-5] 2 11 X
Isopropylbenzène Voir Cumène
Kaolin [1332-58-7] 10 [poussière totale, note 1]
Ketene Voir Cétène
Lactate de butyle normal [138-22-7] 5 30
Laine de laitier Voir Fibres de laine isolante
Laine de roche Voir Fibres de laine isolante
Laine de verre Voir Fibres de laine isolante
Laine isolante, fibres de Voir Fibres minérales vitreuses artificielles
Lannate® Voir Méthomyl
Lindane [58-89-9] 0,5 X
Lithium, hydrure de [7580-67-8] 0,025
Magnésite [546-93-0] 10 [poussière totale, note 1]
Magnésium, carbonate de Voir Magnésite
Magnésium, oxyde de (fumée)
(exprimé en Mg)
[1309-48-4]
10
Malathion [121-75-5] 10 X
Manganèse (exprimé en Mn)
Fumée
Poussière et composés [7439-96-5]
1
5
3
Manganèse, cyclopentadiényle
tricarbonyle de (exprimé en Mn)
[12079-65-1]
0,1
X
Manganèse, méthylcyclopentadiényle
tricarbonyle de (exprimé en Mn)
[12108-13-3]
0,2
X
Manganèse, tétroxyde de [1317-35-7] 1
Marbre Voir Calcium, carbonate de
Mercure [7439-97-6], composés
alkylés (exprimé en Hg)
0,01
0,03
X
Mercure [7439-97-6], toutes les
formes à l’exception des composés
alkylées (exprimé en Hg)
Vapeur de mercure
Composés arylés et composés
inorganiques


0,05

0,1


X

X
Méthacrylate de méthyle (monomètre) [80-62-6] 100 410
Méthane [74-82-8] Asphyxiant simple
Méthanethiol Voir Méthyl mercaptan
Méthanol Voir Alcool méthylique
Méthomyl [16752-77-5] 2,5
Méthoxy-2 éthanol Voir Éther monométhylique de l’éthylène glycol
Méthoxy-4 phénol Voir Éther monométhylique d’hydroquinone
Méthoxy-1 propanol-2 Voir Éther monométhylique de propylène glycol
Méthoxychlore [72-43-5] 10
Méthyl n-amyl cétone [110-43-0] 50 233
Méthyl n-butyl cétone [591-78-6] 5 20 X
Méthyl Cellosolve® Voir Éther monométhylique de l’éthylène glycol
Méthyl déméton [8022-00-2] 0,5 X
Méthyl éthyl cétone [78-93-3] 50 150 100 300
Méthyl-5 heptanone-3 Voir Éthylamylcétone secondaire
Méthyl hydrazine [60-34-4] P0,2 P0,38 X C2
Méthyl isoamyl cétone [110-12-3] 50 234
Méthyl isobutyl carbinol Voir Alcool méthylamylique
Méthyl isobutyl cétone [108-10-1] 50 205 75 310
Méthyl isopropyl cétone [563-80-4] 200 705
Méthyl mercaptan [74-93-1] 0,5 0,98
Méthyl parathion [298-00-0] 0,2 X
Méthyl propyl cétone [107-87-9] 150 530
N-Méthyl trinitro-2,4,6
phénylnitramine
Voir Tétryl
Méthylacétylène [74-99-7] 1000 1640
Méthylacétylène-Propadiène,
mélange de (MAPP)
[59355-75-8]
1000
1640
1250
2050
Méthylacrylonitrile [126-98-7] 1 2,7 X
Méthylal [109-87-5] 1000 3110
Méthylamine [74-89-5 10 13
N-Méthylaniline [100-61-8] 0,5 2,2 X
Méthylchloroforme [71-55-6] 350 1910 450 2460
Méthylcyclohexane [108-87-2] 400 1610
Méthylcyclohexanol [25639-42-3] 50 234
o-Méthylcyclohexanone [583-60-8] 50 229 75 344 X
Méthylène bis (4-cyclohexyl
isocyanate)
Voir Diisocyanate-4,4' de dicyclohexylméthane
Méthylène-4,4' dianiline Voir Diamino-4,4' diphénylméthane
Méthylène bis (4-phényl isocyanate),
(MDI)
Voir Diisocyanate-4,4' de diphénylméthane
Méthylène-4,4' bis (chloro-2 aniline) Voir Dichloro-3,3' diamino-4,4' diphénylméthane
a-Méthylstyrène [98-83-9] 50 242 100 484
Métribuzine [21087-64-9] 5
Mévinphos® Voir Phosdrin
Mica [12001-26-2] 3 [poussière respirable, note 1]
Molybdène (exprimé en Mo)
Composés insolubles
Composés solubles [7439-98-7]
10
5
Monocrotophos [6923-22-4] 0,25 X
Morphine [110-91-8] 20 71 X
Naled (Dibrom®) [300-76-5] 3 X
Naphta VM & P [8032-32-4] 300 1370
Naphtalène [91-20-3] 10 52 15 79
B-Naphthylamine [91-59-8] C1
a-Naphthylthiourée Voir ANTU
Némacur® Voir Fenamiphos
Néon [7440-01-9] Asphyxiant simple
Nialate® Voir Éthion
Nickel
Métal
Composés insolubles
(exprimé en Ni)
Composés solubles (exprimé en Ni) [7440-02-0]
1

1
0,1
Nickel carbonyle (exprimé en Ni) [13463-39-3] 0,001 0,007
Nickel, sulfure de, grillé
(fumée et poussière) (exprimé en Ni)
1
C1
Nicotine [54-11-5] 0,5 X
Nitrapyrine [1929-82-4] 10 20
Nitrate de propyle normal [627-13-4] 25 107 40 172
Nitro-4 diphényle [92-93-3] X C1
Nitro-1 propane [108-03-02] 25 91
Nitro-2 propane [76-46-9] 10 36 C2
p-Nitroaniline [100-01-6] 3 X
Nitrobenzène [98-95-3] 1 5 X
p-Nitrochlorobenzène [100-00-5] 0,1 0,64 X
Nitroéthane [79-24-3] 100 307
Nitroglycérine [55-63-0] P0,2 P1,86 X
Nitrométhane [75-52-5] 100 250
N-Nitrosodiméthylamine [62-75-9] X C2
Notrotoluène (tous les isomères)
[88-72-2; 99-08-01; 99-99-0;
1321-12-6]


2

11

X
Nitrotrichlorométhane Voir Chloropicrine
Noir de carbone [1333-86-4] 3,5
Nonane [111-84-2] 200 1050
Octachloronaphtalène [2234-13-1] 0,1 0,3 X
Octane [111-65-9] 300 1400 375 1750
Osmium, tétroxyde d’ (exprimé en Os) [20816-12-0] 0,0002 0,0016 0,0006 0,0048
Oxyde d’éthylène [75-21-8] 1 1,8 C2
Oxyde de diphényle chloré [55720-99-5] 0,5
Oxyde de mésityle [141-79-7] 10 40
Oxyde de propylène [75-56-9] 20 48 C2
Oxyde nitreux Voir Azote, protoxyde d’
Oxygène, difluorure d’ [7783-41-7] P0,05 P0,11
Ozone [10028-15-6] P0,1 P0,2
Para-aramides, fibres Voir Fibres synthétiques organiques
Paraffine, cire de (fumée) [8002-74-2] 2
Paraquat (particules respirables) [4685-14-7] 0,1
Parathion [56-38-2] 0,1 X
Pentaborane [19624-22-7] 0,005 0,013 0,015 0,039
Pentachloronaphtalène [1321-64-8] 0,5 X
Pentachlorophénol [87-86-5] 0,5 X C2
Pentaérythritol [115-77-5] 10
Pentane normal [109-66-0] 120 350
Pentanone-2 Voir Méthyl propyl cétone
Perchloroéthylène [127-18-4] 50 339 200 1357 C3
Perchlorométhyl mercaptan [594-42-3] 0,1 0,76
Perchloryle, fluorure de [7616-94-6] 3 13 6 25
Perlite [83969-76-0] 10
5 [poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]
Peroxyde d’hydrogène [7722-84-1] 1 1,4
Peroxyde de benzoyle [94-36-0] 5
Peroxyde de méthyl éthyl cétone [1338-23-4] P0,2 P1,5
Pétrole, bitumes de (fumée) Voir Asphalte
Pétrole, distillats de Voir Essence, Solvant Stoddard, Naphta VM & P
Pétrole, gaz liquifié de (L.P.G.) [68476-85-7] 1000 1800
Phénol [108-95-2] 5 19 X
Phénothiazine [92-84-2] 5 X
N-Phényl B-naphthylamine [135-88-6] C2
Phényl-2 propène Voir a-Méthylstyrène
Phényl thiophosphate de o-éthyle et
de o-(nitro-4 phényle)
Voir EPN
p-Phénylènediamine [106-50-3] 0,1 X
Phénylhydrazine [100-63-0] 0,1 0,44 X C2
Phénylmercaptan [108-98-5] 0,5 2,3
Phénylphosphine [638-21-1] P0,05 P0,23
Phorate [298-02-2] 0,05 0,2 X
Phosdrin [7786-34-7] 0,01 0,09 0,03 0,27 X
Phosgène [75-44-5] 0,1 0,40
Phosphate de dibutyle [107-66-4] 1 8,6 2 17
Phosphate de tri-o-crésyle [78-30-8] 0,1 X
Phosphate de tributyle normal [126-73-8] 0,2 0,22
Phosphate de triphényle [115-86-6] 3
Phosphine [7803-51-2] 0,3 0,42 1 1,4
Phosphine de triméthyle [121-45-9] 2 10
Phosphore (jaune) [7723-14-0] 0,1
Phosphore, oxychlorure de [10025-87-3] 0,1 0,63
Phosphore, pentachlorure de [10026-13-8] 0,1 0,85
Phosphore, pentasulfure de [1314-80-3] 1 3
Phosphore, trichlorure de [7719-12-2] 0,2 1,1 0,5 2,8
Phtalate de dibutyle [84-74-2] 5
Phtalate de diéthyle [84-66-2] 5
Phtalate de diméthyle [131-11-3] 5
Phtalate de dioctyle secondaire [117-81-7] 5 10 C3
m-Phtalodinitrile [626-17-5] 5
Piclorame [1918-02-1] 10
Pierre à chaux Voir Calcium, carbonate de
Pierre à savon Voir Stéatite
Pindone [83-26-1] 0,1
Pipérazine, dichlorhydrate de [142-64-3] 5
Pival® Voir Pindone
Platine
Métal
Sels solubles (exprimé en Pt) [7440-06-4]
1
0,002
Plâtre de Paris [26499-65-0] 10
5 [poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]
Plictran® Voir Cyhexatin
Plomb [7439-92-1] et ses composés
inorganiques, poussières et fumées
(exprimé en Pb)

0,15
Plomb, arséniate de
(exprimé en Pb3(AsO4)2)
[3687-31-8]
0,15
Plomb, chromate de (exprimé en Cr) [7758-97-6] 0,012 C2
Plomb, tétraéthyle de (exprimé en Pb) [78-00-2] 0,05 X
Plomb, tétraméthyle de
(exprimé en Pb)
[75-74-1]
0,05
X
Polychlorobiphényles (PCB) Voir Biphényles polychlorés
Polyoléfines, fibres Voir Fibres synthétiques organiques
Polytétrafluoroéthylène [9002-84-0] Déterminer quantitativement les produits de décomposition dans l’air et exprimer les
résultats en Fluorure (voir les normes
applicables aux fluorures)
Potassium, hydroxyde de [1310-58-3] P2
Poussières charbonneuses
(moins que 5 % de silice cristalline)
[53570-85-7]
2
[poussière respirable]
Poussières charbonneuses
(plus de 5 % de silice cristalline)
0,1
[poussière respirable de quartz]
Poussières de grain (avoine, blé, orge) 4 [poussière totale, note 1]
Poussières non-classifiées autrement [PNCA)
10
[poussière totale, note 1]
Poussières nuisibles Voir Poussières non-classifiées autrement
Propane [74-98-6] 1000 1800
Propane sultone [1120-71-4] C2
B-Propiolactone [57-57-8] 0,5 1,5 C2
Propoxur [114-26-1] 0,5
Propylène [115-07-1] Asphyxiant simple
Propylène imine [75-55-8] 2 4,7 X C2
Propylène, oxyde de Voir Oxyde de propylène
Propyne Voir Méthylacétylène
Propyne-Propadiène, mélange de Voir Méthylacétylène-Propadiène
Pyrèthre [8003-34-7] 5
Pyridine [110-86-1] 5 16
Pyrocatéchol Voir Catéchol
Pyrophosphate de tétrasodium [7722-88-5] 5
Quartz Voir Silice cristalline
Quinone Voir p-Benzoquinone
RDX Voir Cyclonite
Résorcinol [108-46-3] 10 45 20 90
Rhodium
Composés solubles (exprimé en Rh)
Métal et composés insolubles
(exprimé en Rh) [7440-16-6]
0,001

0,1
Ronnel [299-84-3] 10
Roténone [83-79-4] 5
Rouge 10 [poussière totale, note 1]
Sélénium [7782-49-2] et ses composés
(exprimé en Se)
0,2
Sélénium, hexafluorure de
(exprimé en Se)
[7783-79-1]
0,05
0,16
Séléniure d’hydrogène (exprimé en Se) [7783-07-5] 0,05 0,16
Sencor® Voir Métribuzine
N-Serve® Voir Nitrapyrine
Sésone [136-78-7] 10
Sevin® Voir Carbaryl
Silane Voir Silicium, tétrahydrure de
Silicate d’éthyle [78-10-4] 10 85
Silicate de méthyle [681-84-5] 1 6
Silice amorphe, gel [63231-67-4] 6 [poussière totale, note 1]
Silice amorphe, précipité [1343-98-2] 6 [poussière totale, note 1]
Silice amorphe, terre diatomée
(non calcinée)
[61790-53-2]
6
[poussière totale, note 1]
Silice cristalline, cristobalite [14464-46-1] 0,05 [poussière respirable]
Silice cristalline, fondue [60676-86-0] 0,1 [poussière respirable]
Silice cristalline, quartz [14808-60-7] 0,1 [poussière respirable], C2
Silice cristalline, tridymite [15468-32-3] 0,05 [poussière respirable]
Silice cristalline, tripoli [1317-95-9] 0,1 [poussière respirable]
Silicium [7440-21-3] 10 [poussière totale, note 1]
Silicium, carbure de (non fibreux) [409-21-2] 10 [poussière totale, note 1]
Silicium, tétrahydrude de [7803-62-5] 5 6,6
Sodium, azoture de [26628-22-8] P0,11 P0,3
Sodium, bisulfite de [7631-90-5] 5
Sodium, dichloro-2,4
phénoxyéthylsulfate de
Voir Sésone
Sodium, fluoroacétate de [62-74-8] 0,05 0,15 X
Sodium, hydroxyde de [1310-73-2] P2
Sodium, métabisulfite de [7681-57-4] 5
Sodium, tétraborate de (anhydre) [1330-43-4] 1
Sodium, tétraborate de (décahydrate) ou
Borax
[1303-96-4]
5
Sodium, tétraborate de (pentahydrate) [12045-88-4] 1
Solvant de caoutchouc
(distillats de pétrole)
[8030-30-6]
400
1570
Solvant Stoddard [8052-41-3] 100 525
Soufre, dioxyde de [7446-09-5] 2 5,2 5 13
Soufre, hexafluorure de [2551-62-4] 1000 5970
Soufre, monochlorure de [10025-67-9] P1 P5,5
Soufre, pentafluorure de [5714-22-7] P0,01 P0,1
Soufre, tétrafluorure de [7783-60-0] P0,1 P0,44
Stéatite [14378-12-2] 6
3 [poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]
Stibine (exprimé en Sb) [7803-52-3] 0,1 0,51
Strychnine [57-24-9] 0,15
Styrène (monomère) [100-42-5] 50 213 100 425 X C3
Subtilisines [1395-21-7; 9014-01-1]
(enzymes protéolytiques exprimés
en enzyme crystallin pur à 100 %)

P0,00006
Sucrose [57-50-1] 10
Sulfate de diméthyle [77-78-1] 0,1 0,52 X C2
Sulfotep [3689-24-5] 0,2 X
Sulfure d’hydrogène [7783-06-4] 10 14 15 21
Sulfuryle, fluorure de [2699-79-8] 5 21 10 42
Sulprofos [35400-43-2] 1
Systox Voir Demeton®
2,4,5-T [93-76-5] 10 C2
Talc (fibreux) (note 4) 1 fibre/cm3 C1
Talc (non fibreux) [14807-96-6] 3 [poussière respirable, note 1]
Tantale [7440-25-7], poussières de
métal et d’oxyde (exprimé en Ta)
5
TEDP Voir Sulfotep
Téflon® Voir Polytétrafluoroéthylène
Tellure [13494-80-9] et composés
(exprimé en Te)
0,1
Tellure, hexafluorure de
(exprimé en Te)
[7783-80-4]
0,02
0,10
Téméphos [3383-96-8] 10
TEPP [107-49-3] 0,004 0,047 X
Térébenthine [8006-64-2] 100 556
Terphényles [26140-60-3] P0,5 P4,7
Terphényles hydrogénés [61788-32-7] 0,5 4,9
Tétrabromo-1,1,2,2 éthane
(Tétrabromure d’acétylène)
[79-27-6]
1
14
Tétrabromométhane Voir Carbone, tétrabromure de
Tétrachloro-1,1,1,2 difluoro-2,2 éthane [76-11-9] 500 4170
Tétrachloro-1,1,2,2 difluoro-1,2 éthane [76-12-0] 500 4170
Tétrachloro-1,1,2,2 éthane
(Tétrachlorure d’acétylène]
[79-34-5]
1
6,9
X
Tétrachloroéthylène Voir Perchloroéthylène
Tétrachlorométhane Voir Carbone, tétrachlorure de
Tétrachloronaphtalène [1335-88-2] 2
Tétrahydrofurane [109-99-9] 100 300
Tétraméthylsuccinonitrile [3333-52-6] 0,5 2,8 X
Tétranitrométhane [509-14-8] 1 8
Tétryl [479-45-8] 1,5
Thallium [7440-28-0], composés
solubles (exprimé en T1)
0,1
X
Thimet® Voir Phorate
Thio-4,4'bis (tert-butyl-6m-crésol) [96-69-5] 10
Thiodan® Voir Endosulfan
Thiram® [137-26-8] 5
Titane, dioxyde de [13463-67-7] 10 [poussière totale, note 1]
o-Tolidine [119-93-7] X C2
Toluène [108-88-3] 100 377 150 565
o-Toluidine [95-53-4] 2 8,8 X C2
m-Toluidine [108-44-1] 2 8,8 X
p-Toluidine [106-49-0] 2 8,8 X C2
Toxaphène Voir Camphène chloré
Trémolite Voir Amiante
Tribromométhane Voir Bromoforme
Trichloro-1,2,4 benzène [120-82-1] P5 P37
Trichloro-1,1,1 éthane Voir Méthylchloroforme
Trichloro-1,1,2 éthane [79-00-5] 10 55 X
Trichloro-1,2,3 propane [96-18-4] 10 60 X
Trichloro-1,1,2 trifluoro-1,2,2 éthane [76-13-1] 1000 7670 1250 9590
Trichloroéthylène [79-01-6] 50 269 200 1070
Trichlorofluorométhane [75-69-4] P1000 P5620
Trichlorométhane Voir Chloroforme
Trichloronaphtalène [1321-65-9] 5 X
Trichloronitrométhane Voir Chloropicrine
Tricyclohexylstannane, hydroxyde de Voir Cyhexatin
Tridymite Voir Silice cristalline
Triéthylamine [121-44-8] 10 41 15 62
Trifluorobromométhane Voir Bromotrifluorométhane
Triméthylamine [75-50-3] 10 24 15 36
Triméthylbenzène [25551-13-7] 25 123
Trinitro-2,4,6 phénol Voir Acide picrique
Trinitro-2,4,6 toluène (TNT) [118-96-7] 0,5 X
Triphénylamine [603-34-9] 5
Tripoli Voir Silice cristalline
Tungstène (exprimé en W)
Composés insolubles
Composés solubles [7440-33-7]
5
1
10
3
Uranium naturel
Composés insolubles
(exprimé en U)
Composés solubles (exprimé U) [7440-61-1]

0,2
0,05

0,6
Vanadium [1314-62-1], fumées et
poussières respirables
(exprimé en V2O5)

0,05
Verre, fibre de Voir Fibres minérales vitreuses artificielles
Verre, filament continu Voir Fibres minérales vitreuses artificielles
Verre, microfibres de Voir Fibres minérales vitreuses artificielles
Vinylbenzène Voir Styrène
Vinylcyclohexène, dioxyde de [106-87-6] 10 57 X C2
Vinyltoluène [25013-15-4] 50 242 100 483
Warfarin [81-81-2] 0,1
Wollastonite Voir Fibres minérales naturelles
Xylène (isomères o,m,p) [1330-27-7;
95-47-6; 108-38-3; 106-42-3]
100
434
150
651
m-Xylène a, a’-diamine [1477-55-0] P0,1 X
Xylidine (mélange d’isomères) [1300-73-8] 0,5 2,5 X C2
Yttrium [7440-65-5], métal et
composés (exprimé en Y)
1
Zinc, chlorure de (fumée) [7646-85-7] 1
Zinc, chromates de [13530-65-9;
11103-86-9; 37300-23-5]
(exprimé en Cr)

0,01

C1
Zinc, oxyde de
Fumée
Poussière [1314-13-2]
5
10
10
[poussière totale, note 1]
Zinc, stéréate de [557-05-1] 10
Zirconium [7440-67-7] et ses
composés (exprimé en Zr)
5
10
Zoalène® Voir Dinitolmide
PARTIE IIEXPOSITION QUOTIDIENNE À UNE SUBSTANCE DONNÉE, D’UN TRAVAILLEUR OEUVRANT À PLUSIEURS POSTES DE TRAVAIL
Lorsqu’un travailleur exécute son travail à plus d’un poste de travail durant une période de 8 heures, on doit tenir compte de chacune des expositions à ces endroits dans l’évaluation de la valeur d’exposition moyenne pondérée à une substance visée à la partie I de la présente annexe.
On utilisera à cette fin le mode de calcul prescrit dans la formule suivante:
Valeur d’exposition moyenne pondérée = (en mg/m3 ou en ppm)
C1t1 + C2t2 + ... + Cntn
____________________
t1 + t 2 + ... + tn
où:
C = la concentration mesurée d’une substance à un poste de travail (exprimée en mg/m3 ou en ppm)
t = le temps d’exposition à cette substance au même poste de travail (exprimé en heures)
1, 2, ..., n = l’indication des postes de travail
t1 + t2 + ... + tn = 8 heures
PARTIE IIIEXPOSITION QUOTIDIENNE À PLUSIEURS SUBSTANCES
Lorsque 2 ou plusieurs substances mentionnées à la partie I de la présente annexe sont présentes au poste de travail, et qu’elles ont des effets similaires sur les mêmes organes du corps humain, les effets de ces substances sont considérés comme additifs, à moins qu’il en soit établi autrement.
La concentration des substances de ce mélange se calcule de la façon suivante:
C1 C2 Cn
Rm = ___ + ___ + ... + ___
T1 T2 Tn
où:
Rm = la somme des fractions du mélange
C = la concentration mesurée d’une substance à un poste de travail (exprimée en mg/m3 ou en ppm)
T = la valeur d’exposition moyenne pondérée permise en vertu de la partie I de la présente annexe
1, 2, 3, ..., n = l’indication des substances du mélange.
Si Rm excède l’unité, la valeur d’exposition moyenne pondérée du mélange de ces substances est dépassée.
PARTIE IVSUBSTANCES DONT LA RECIRCULATION EST PROHIBÉE
Acrylonitrile ou Cyanure de vinyle
Amino-4 diphényle
Amitrole ou Amino-3 triazole-1,2,4
Antimoine, trioxyde d’ (production)
Arsenic, trioxyde d’ (production)
Benzène
Benzidine (production)
Benzo (a) pyrène
Béryllium, métal et composés
Brai de goudron de houille volatile (fraction soluble dans le benzène)
Cadmium, oxyde de (production)
Chloroforme, ou Trichlorométhane
Chlorure de diméthylecarbamoyle
Chlorure de vinyle (monomère), ou Chloroéthylène
Chromate (traitement de minerai de chromite)
Chrome VI (certains composés hydro-insolubles)
Chrysène
Dibromo-1,2 éthane
Dichloro-3,3′ benzidine
Dichloro-3,3′ diamino-4,4′ diphénylméthane ou Méthylène-4,4′ bis (chloro-2 aniline)
Diméthyl-1,1 hydrazine
Épichlorohydrine
Éther de bis (chlorométhyle), ou Éther dichlorométhylique symétrique
Éther de chlorométhyle et de méthyle
Hexachlorobutadiène
Hexaméthylphosphoramide
Hydrazine
Méthyl hydrazine
B-Napthylamine
Nickel, sulfure de, grillé
Nitro-4 diphényle
Nitro-2 propane
n-Nitrosodiméthylamine
Oxyde d’éthylène
n-Phényl B-naphtylamine
Plomb, chromate de
Propane sultone
B-Propialactone
Sulfate de diméthyle
o-Tolidine
Vinylcyclohexène, dioxyde de
Zinc, chromates de
PARTIE VSUBSTANCES DONT L’EXPOSITION DOIT ÊTRE RÉDUITE AU MINIMUM
Cancérogènes C1
Amiante (actinolite, amosite, anthophyllite, chrysotile, crocidolite, trémolite)
Amino-4 diphényl
Attapulgite
Benzène
Benzidine (production)
Brai de goudron de houille volatile (fraction soluble dans le benzène)
Chlorure de vinyle (monomère)
Chromate (traitement de minerai de chromite)
Chrome VI (certains composés hydro-insolubles)
Éther de bis (chlorométhyle)
Éther de chlorométhyle et de méthyle
B-Napthylamine
Nickel sulfure de, grillé (fumée et poussière)
Nitro-4 diphényl
Talc (fibreux)
Zinc, chromates de
Cancérogènes C2
Acrylamide
Acrylonitrile
Antimoine, trioxyde d’ (production)
Arsenic, trioxyde d’ (production)
Benzo (a) pyrène
Béryllium, métal et composés
Biphényles polychlorés (42% C1)
Biphényles polychlorés (54% C1)
Bromure de vinyle
Butadiène-1,3
Cadmium, fumées d’oxyde de
Cadmium, oxyde de (production)
Cadmium, poussières métalliques et sels
Carbone, tétrachlorure de
Chloroforme
Chlorure de diméthyl carbamoyle
Chlorure de méthylène
Chrysène
2,4-D
Diamino-4,4′ diphénylméthane
Dibromo-1,2 éthane
Dichloro-3,3′ benzidine
Dichloro-3,3′ diamino-4,4′ diphénylméthane
Dichloro-1,2 éthane
N,N-Diméthylformamide
Diméthyl-1,1 hydrazine
Épichlorohydrine
Formaldéhyde
Hexachlorobutadiène
Hexaméthylphosphoramide
Hydrazine
Iodure de méthyle
Laine de laitier
Laine de roche
Méthyl hydrazine
Nitro-2 propane
n-Nitrosodiméthylamine
Oxyde d’éthylène
Oxyde de propylène
Pentachlorophénol
n-Phényl B-naphtylamine
Phénylhydrazine
Plomb, chromate de
Propane sultone
B-Propiolactone
Propylène imine
Silice cristalline, quartz
Sulfate de diméthyle
2,4,5-T
o-Tolidine
o-Toluidine
p-Toluidine
Vinylcyclohexène, dioxyde de
Xylidine (mélange d’isomères)
ISOCYANATES
Diisocyanate-4,4′ de dicyclohexylméthane
Diisocyanate-4,4′ de diphénylméthane
Diisocyanate d’hexaméthylène
Diisocyanate d’isophorone
Diisocyanate de toluène (TDI) (mélange d’isomères)
Oligomères d’isocyanate
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, Ann. A; D. 55-90, a. 11 et 13; D. 1248-94, a. 10; Erratum, 1994 G.O. 2, 5749.
ANNEXE B
(a. 16)
TAUX MINIMUM DE CHANGEMENT D’AIR FRAIS À L’HEURE
Tableau I
VENTILATION GÉNÉRALE MOYENNE
_________________________________________________________________________________
| | |
| | Taux minimum de |
| Classification des établissements | changement d’air |
| | frais à l’heure |
|_______________________________________________________|_________________________|
| |
| Aliments et boissons |
| _____________________________________________________________________________|
| | | |
| | Abattoirs et salaisons | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Usines d’huiles et de graisses minérales | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabriques de saucisses et de boyaux à saucisses | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Préparation de la volaille | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabriques de concentrés de lait | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Préparation du poisson | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Préparation et mise en conserve des | |
| | fruits et légumes | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Biscuiteries | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Boulangeries | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Confiseries | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Industrie des huiles végétales | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Distilleries | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Brasseries (fabriques de bière) | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication du vin | 2 |
|___|___________________________________________________|_________________________|
| |
| Produits du tabac |
| _____________________________________________________________________________|
| | | |
| | Traitement du tabac en feuilles | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication de produits de tabac | 2 |
|___|___________________________________________________|_________________________|
| |
| Caoutchouc |
| _____________________________________________________________________________|
| | | |
| | Fabrication de chaussures en caoutchouc | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Manufactures de pneus et tubes | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Autres industries de caoutchouc | 3 |
|___|___________________________________________________|_________________________|
| |
| Cuir |
| _____________________________________________________________________________|
| | | |
| | Tanneries | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication des chaussures | 2 |
|___|___________________________________________________|_________________________|
| |
| Textiles |
| _____________________________________________________________________________|
| | | |
| | Filage et tissage du coton | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Filage de la laine | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication de tissus de laine | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication des textiles synthétiques | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Préparation des fibres | 5 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication du fil | 5 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Industrie des cordes et ficelles | 5 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Industrie des tapis et carpettes | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Teinture et apprêt des textiles | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Industries des linoléums et tissus enduits | 4 |
|___|___________________________________________________|_________________________|
| |
| Garages |
| _____________________________________________________________________________|
| | | |
| | Garage d’entretien | 4 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Garage de remisage | |
| | - avec personnel en permanence | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | - sans personnel en permanence | 2 |
|___|___________________________________________________|_________________________|
| |
| Bois |
| _____________________________________________________________________________|
| | | |
| | Moulins à bardeaux | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Moulins à scies | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication des placages et contreplaqués | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Manufactures de portes et châssis et ateliers | |
| | de rabotage | |
| | (excluant la fabrication de parquets en bois dur) | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Industrie de cercueils | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Industrie de conversion du bois | 2 |
|___|___________________________________________________|_________________________|
| |
| Meubles et articles d’ameublement |
| _____________________________________________________________________________|
| | | |
| |Industrie des meubles de maison | 2 |
|___|___________________________________________________|_________________________|
| |
| Papier et produits connexes |
| _____________________________________________________________________________|
| | | |
| | Industrie des pâtes et papiers | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication de papier asphalté pour toitures | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Manufactures de boîtes et sacs de papier | 2 |
|___|___________________________________________________|_________________________|
| |
| Produits métalliques |
| _____________________________________________________________________________|
| | | |
| | Fabrication de produits métalliques | 4 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication de machineries diverses | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication d’appareils électriques | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication de piles et d’accumulateurs | 4 |
|___|___________________________________________________|_________________________|
| |
| Produits non-métalliques |
| _____________________________________________________________________________|
| | | |
| | Industrie du ciment | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Industrie de la chaux | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication de produits du gypse | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication de produits du béton | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Industrie du béton armé | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Usines de fabrication des produits de l’argile | |
| | (argile domestique) | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication des produits réfractaires | 4 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication des produits en pierre | 4 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication des produits de l’amiante | 6 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabriques de verres et produits de verre | 4 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Industrie des abrasifs | 4 |
|___|___________________________________________________|_________________________|
| |
| Produits chimiques |
| _____________________________________________________________________________|
| | | |
| | Fabrication d’explosifs et de munitions | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication d’engrais mélangés | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Industrie de matières plastiques et de | |
| | résines synthétiques | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Industrie des produits médicinaux et | |
| | pharmaceutiques | 2 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Industrie des peintures et vernis | 4 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication de produits d’entretien | 3 |
| |___________________________________________________|_________________________|
| | | |
| | Fabrication de produits chimiques industriels | 2 |
|___|___________________________________________________|_________________________|
| |
| Entrepôts: Voir tableau III de la présente annexe |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| Toute autre catégorie d’établissement non visée | |
| au présent tableau ni au tableau II | |
| de la présente annexe | 1 |
|_________________________________________________________________________________|
Le nombre de changements d’air/heure énuméré dans ce tableau peut être converti en pcm/pi2 en utilisant la formule suivante:
Changement d’air/heure
_______________________ × 12 + hauteur du niveau de travail en pieds (réf. plancher principal)
60
ou bien en m3/h/m2 en utilisant la formule suivante:
m3/h
______ = Changement d’air/heure × 3,6 + hauteur du niveau de travail en mètres (réf. plancher principal)
m2
Tableau II
TAUX DE CHANGEMENT D’AIR À L’HEURE POUR CERTAINES CLASSIFICATIONS D’ÉTABLISSEMENT
_________________________________________________________________________________
| | | | |
| | Air total de ventilation | Air frais | |
| |______________________________|____________|___________________|
| Classification | | | | |
| de | Espace | Espaces | Espaces | Pression |
| l’établissement | non | réfrigérés | réfrigérés | relative |
| | réfrigérés | (litres/sec. | ou non | |
| |(litres/sec.| /pers.) |(litres/sec.| |
| | /pers.) | | /pers.) | |
|_________________|____________|_________________|____________|___________________|
| | | | | |
|Buanderie | | | |pression négative |
|commerciale | 9,4 |ne s’applique pas| 2,4 |n’excédant pas 5 Pa|
|et industrielle | | | | |
|_________________|____________|_________________|____________|___________________|
| | | | | |
|Bureau | 7,1 | 45 | 2,4 |ne s’applique pas |
|_________________|____________|_________________|____________|___________________|
| | | | | |
|Laboratoire* | 7,1 | 45 | 2,4 |pression négative |
| | | | |n’excédant pas 5 Pa|
|_________________|____________|_________________|____________|___________________|
Dans le cas où des gaz, fumées, vapeurs, brouillards ou poussières sont dégagés dans un établissement visé au présent tableau, les taux minimum de changement d’air à l’heure doivent être augmentés afin de respecter les normes prévues à l’annexe A.
* Pour calculer l’air total de ventilation et l’air frais, la densité d’occupation doit être d’une personne par 10 m2 pour les buanderies et les bureaux et d’une personne par 5 m2 pour les laboratoires.
Tableau III
VENTILATION DANS LES ENTREPÔTS OÙ CIRCULENT DES VÉHICULES À COMBUSTION INTERNE
Le débit de ventilation par véhicule doit être calculé de la façon suivante:

_ _
|U P V |
Q = K |__ × __ × 2 _ ________ |
|50 45 4 250 m3 |
|_ _|
Q = débit d’air en m3/h prescrit par véhicule
K = constante de ventilation, c’est-à-dire 8 500 m3/h par véhicule fonctionnant au propane ou au diesel, 13 500 m3/h par véhicule fonctionnant à l’essence
P = puissance du moteur en kilowatts
V = volume d’espace disponible en m3 par véhicule
U = pourcentage (%) d’utilisation du véhicule durant un quart de travail.
Notes:
1) si le pourcentage (U) d’utilisation du véhicule ou la puissance (P) du moteur est inférieur à 50% ou à 45 kW respectivement, il faut omettre ces facteurs dans la formule qui doit alors se lire comme suit:

_ _
| V |
Q = K |2 _ ________ |
| 4 250 m3 |
|_ _|
2) pour les fins d’application du présent tableau, le volume d’espace disponible équivaut au volume total de l’entrepôt moins le volume occupé par la marchandise.
3) si le volume disponible est supérieur à 4 250 m3, la formule ne s’applique pas et le débit d’air minimal est de 8 500 m3/h par véhicule fonctionnant au propane ou au diesel et de 13 500 m3/h par véhicule fonctionnant à l’essence.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, Ann. B.
ANNEXE C
(a. 30)
NORMES DE TEMPÉRATURE DANS LES ÉTABLISSEMENTS
_________________________________________________________________________________
| | |
| Nature du travail exécuté | Température minimale |
| | obligatoire |
|_______________________________________________________|_________________________|
| | |
| travail léger en position assise, notamment tout | |
| travail cérébral, travail de précision ou qui | |
| consiste à lire ou écrire | 20 °C |
|_______________________________________________________|_________________________|
| | |
| travail physique léger en position assise, | |
| notamment travail de couture avec machines | |
| électriques et travail sur petites machines-outils | 19 °C |
|_______________________________________________________|_________________________|
| | |
| travail léger en position debout, notamment travail | |
| sur machine-outil | 17 °C |
|_______________________________________________________|_________________________|
| | |
| travail moyen en position debout, notamment | |
| montage et ébarbage | 16 °C |
|_______________________________________________________|_________________________|
| | |
| travail pénible en position debout, notamment | |
| forgeage et travail manuel avec outils lourds | 12 °C |
|_______________________________________________________|_________________________|
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, Ann. C.
ANNEXE D
(a. 37, 38, 39 et 40)
ÉVALUATION DES CONTRAINTES THERMIQUES
L’indice de température au thermomètre à globe à boule humide (WBGT) est calculé au moyen des équations suivantes:
a) à l’extérieur, avec charge solaire:
WBGT = 0,7 WB + 0,2 GT + 0,1 DB
b) à l’intérieur ou à l’extérieur, sans charge solaire:
WBGT = 0,7 WB + 0,3 GT
Où: WB = température au thermomètre à boule humide naturelle
DB = température au thermomètre à boule sèche
GT = température au thermomètre à globe
Pour établir la valeur de WBGT, on doit utiliser un thermomètre à globe noir, un thermomètre à boule humide naturelle (statique) et un thermomètre à boule sèche.
L’exposition à des températures supérieures à celles du tableau I est admissible aux conditions suivantes: le travailleur doit faire l’objet d’une surveillance médicale et il doit être établi que sa tolérance au travail à la chaleur est supérieure à celle de la moyenne.
Tableau I
VALEURS LIMITÉES ADMISSIBLES D’EXPOSITION À LA CHALEUR EN °C (WBGT)
_________________________________________________________________________________
| | |
| | Charge de travail |
| Régime d’alternance |___________________________________|
| travail/repos | | | |
| | travail | travail | travail |
| | léger | moyen | lourd |
|_____________________________________________|___________|___________|___________|
| | | | |
| Travail continu | 30,0 | 26,7 | 25,0 |
|_____________________________________________|___________|___________|___________|
| | | | |
| Travail 75%, repos 25% (toutes les heures) | 30,6 | 28,0 | 25,9 |
|_____________________________________________|___________|___________|___________|
| | | | |
| Travail 50%, repos 50% (toutes les heures) | 31,4 | 29,4 | 27,9 |
|_____________________________________________|___________|___________|___________|
| | | | |
| Travail 25%, repos 75% (toutes les heures) | 32,2 | 31,1 | 30,0 |
|_____________________________________________|___________|___________|___________|
Graphique
VALEURS LIMITÉES D’EXPOSITION À LA CHALEUR
Méthode de mesure
Les valeurs WBGT sont mesurées tel qu’indiqué ci-dessous:
1) La fourchette de mesure du thermomètre à boule sèche et du thermomètre à boule humide naturelle doit être comprise entre – 50 °C et + 50 °C, avec une précision de ± 0,5 °C. Le thermomètre à boule sèche doit être protégé de l’action du soleil et des surfaces rayonnantes sans que la circulation de l’air autour de la boule ne soit entravée. La mèche du thermomètre à boule humide naturelle doit être humidifiée à l’aide d’eau distillée pendant au moins 30 minutes avant lecture de l’indication. Il ne suffit pas d’immerger une extrémité de la mèche dans un réservoir d’eau distillée et d’attendre que la mèche soit entièrement humidifiée par capillarité; celle-ci doit être humidifiée par application directe à la seringue une demi-heure avant chaque lecture. La mèche doit dépasser la boule du thermomètre et en couvrir la tige sur une longueur égale au diamètre de la boule. La mèche doit être toujours propre et les mèches neuves doivent être lavées avant usage.
2) On doit utiliser un thermomètre à globe consistant en une sphère de cuivre creuse de 15 cm de diamètre, recouverte extérieurement d’un enduit noir mat ou d’un enduit équivalent. La boule ou l’élément sensible du thermomètre (fourchette; – 5 °C à + 100 °C: précision: ± 0,5 °C) doit être fixe au centre la sphère. Le thermomètre à globe doit rester exposé au moins 25 minutes avant lecture de l’indication.
3) On doit utiliser un support auquel on suspend les 3 thermomètres de façon à ce que le mouvement de l’air autour des boules ne soit pas entravé et que rien ne s’interpose entre la source de chaleur et le thermomètre à boule humide et le thermomètre à globe.
4) On peut utiliser tout autre type de capteur de température qui donne, dans les mêmes conditions, la même indication qu’in thermomètre à mercure.
5) L’emplacement des thermomètres doit être choisi de façon à obtenir des indications représentatives des conditions dans lesquelles le travailleur travail ou se repose.
Charge de travail
La charge thermique totale est la somme de la chaleur engendrée par le corps et de la chaleur ambiante. De ce fait, si le travail est effectué en ambiance chaude, chaque activité doit être classifiée en fonction du genre de travail visé et la limite d’exposition à la chaleur correspondant à la catégorie de travail visée sera comparée à la norme en vigueur, de façon à protéger le travailleur de toute exposition excédant la limite admissible.
Les activités effectuées par un travailleur doivent être classées dans les catégories suivantes:
a) travail léger: jusqu’à 200 kcal/h (commande de machine en position assise ou debout, travail léger impliquant la main ou le bras, etc);
b) travail moyen: de 200 à 350 kcal/h (déplacements accompagnés d’efforts modérés de levage et de poussage, etc);
c) travail lourd; de 350 à 500 kcal/h (travail au pic et à la pelle, etc).
Le tableau I donne alors la limite admissible d’exposition à la chaleur pour la charge de travail visée.
L’affectation d’une activité à une catégorie donnée peut se faire soit par la mesure de métabolisme de l’homme au travail, soit par l’estimation de celui-ci à l’aide du tableau II:
Tableau II
ÉVALUATION DE LA CHARGE DE TRAVAIL VALEURS MOYENNES DE MÉTABOLISME POUR DIFFÉRENTES ACTIVITÉS
_________________________________________________________________________________
| | |
| A. Position et mouvement du corps | kcal/h |
|________________________________________________|________________________________|
| | |
| Assis ........................................ | 18 |
| | |
| Debout ....................................... | 36 |
| | |
| Marche ....................................... | 120-180 |
| | |
| Marche en montant ............................ | Ajouter 48 par mètre de montée |
|________________________________________________|________________________________|

_________________________________________________________________________________
| | | |
| B. Type de travail | Moyenne |Limites inférieure et supérieure|
| | (kcal/h)| (kcal/h) |
|______________________________________|_________|________________________________|
| | | |
| Travail impliquant la main.......... |.........| 12-72 |
| léger............................. | 24 | |
| lourd............................. | 54 | |
| | | |
| Travail impliquant un seul bras..... |.........| 42-150 |
| léger............................. | 60 | |
| lourd............................. | 108 | |
| | | |
| Travail impliquant les 2 bras....... |.........| 60-210 |
| léger............................ | 90 | |
| lourd............................ | 150 | |
| | | |
| Travail impliquant le corps......... |.........| 150-900 |
| léger............................ | 210 | |
| moyen............................ | 300 | |
| lourd............................ | 420 | |
| très lourd....................... | 540 | |
|______________________________________|_________|________________________________|
| | |
| Travail léger impliquant la main.............. |écrire, tricoter |
| Travail lourd impliquant la main.............. |dactylographier |
| Travail lourd impliquant un seul bras......... |enfoncer des clous |
| |(cordonnier, tapissier), |
| Travail léger impliquant les 2 bras........... |limer du métal, raboter du |
| |bois, ratisser un jardin, |
| Travail moyen impliquant les 2 bras........... |nettoyer un sol, battre un tapis|
| Travail lourd impliquant le corps............. |poser une voie, creuser la |
| |terre, écorcer un arbre |
|________________________________________________|________________________________|

___________________________________________________________________________
| |
| C. Métabolisme basal: 60 kcal/h |
| |
| Métabolisme basal: quantité minimale d’énergie calorifique dépensée |
| lorsque le corps humain est au repos complet |
|___________________________________________________________________________|

_________________________________________________________________________________
| |
| Exemple de calcul: utilisation d’un outil portable lourd sur une chaîne |
| de montage |
|_________________________________________________________________________________|
| | |
| A. Déplacements............................... | 120 kcal/h |
| | |
| B. Valeur intermédiaire entre travail lourd | |
| impliquant les 2 bras et travail léger | |
| impliquant le corps........................... | 180 kcal/h |
| |________________________________|
| | |
| | 300 kcal/h |
| | |
| C. Métabolisme basal......................... | 60 kcal/h |
| |________________________________|
| | |
| Total........................... | 360 kcal/h |
|________________________________________________|________________________________|
On peut également recourir aux tables proposées dans les publications énumérées ci-dessous:
a) Astrand P.O., Rodahl K., Textbook of Work Physiology, New York, San Francisco, McGraw Hill Book Company, 1979;
b) Ergonomics Guide to Assessment of Metabolic and Cardiac Cost of Physical Work, Amer. Id. Hyg. Assoc. J., 32;
c) Energy Requirements for Physical Work, Research Progress Report No. 30, Purdue Farm Cardiac Project, Agricultural Experiment Station, 1961;
d) Durmin, J.V.G.A., Passmore R., Energy, Work and Leisure, Londres, Heinemenn Educational Books, 1967.
Régime d’alternance travail/repos
Les limites admissibles d’exposition du tableau I et du graphique ont été conçues en partant de l’hypothèse que la valeur WBGT à l’emplacement réservé au repos est égale à la valeur WBGT au poste de travail ou en est très voisine. Les limites applicables au travail en continu correspondent aux conditions suivantes: semaine de 5 jours, journée de 8 heures avec une brève interruption (de l’ordre de la demi-heure) pour le repas. Des limites d’exposition supérieures sont admises si des repos complémentaires sont alloués. Toutes les interruptions, y compris les pauses imprévues et les périodes d’attente au cours du travail tenant aux nécessités de l’exploitation ou à des motifs d’ordre administratif, peuvent être comptabilisées comme temps de repos lorsque de hautes températures ambiantes rendent nécessaires des repos complémentaires.
Un travailleur qui règle lui-même sa cadence limite spontanément sa charge de travail horaire à 30-35% de sa capacité de rendement physique maximal, soit en travaillant au rythme qui convient à cette fin, soit en s’octroyant des pauses hors programme. De ce fait, il est rare que la moyenne journalière du métabolisme dépasse 300 kcal/h. Cependant, sur une durée de travail de 8 heures, le métabolisme moyen peut dépasser cette valeur au cours de certaines périodes.
Lorsque l’indice WBGT du poste de travail est différent de celui du poste de récupération, on calcule une valeur moyenne pondérée autant pour la chaleur environnante que pour le taux métabolique. En utilisant la valeur moyenne pondérée, on se réfère à la ligne continue sur le graphique qui se trouve plus haut dans la présente annexe.
La moyenne pondérée du taux métabolique est calculée d’après la formule suivante:
Mmoyen = (M1) × (t1) + (M2) × (t2) + ... (Mn) × tn)
__________________________________________
(t1) + (t2) + ... (tn)
où M1 M2 et Mn sont des valeurs estimées du taux métabolique de chacun des postes de travail du travailleur durant toute la période de travail et t1, t2 et tn sont les temps exprimés en minutes passés à chacun des taux métaboliques correspondants.
Il en est de même pour l’indice WBGT.
WBGT moyen =
(WBGT1) × (t1) + (WBGT2) × (t2 + ... (WBGT) × (tn)
______________________________________________
(t1) + (t2 + .............. (tn)
où WBGT1, WBGT2, WBGTn représentent des valeurs calculées en WBGT pour des travaux variables aux emplacements de repos et aux postes de travail occupés durant toutes les périodes de temps et t1, t2, tn sont les temps en minutes passés à chacun des emplacements de repos et aux postes de travail.
Lorsque l’exposition en ambiance chaude est continue durant plusieurs heures ou durant l’entière période de travail, les valeurs moyennes pondérées doivent être calculées pour une période d’une heure, c’est-à-dire t1 + t2 + tn + = 60 minutes. Dans le cas d’exposition intermittente, les valeurs moyennes pondérées doivent être calculées pour une période de 2 heures, c’est-à-dire t1 + t2 + tn = 120 minutes.
Application de la méthode
La méthode WBGT ne s’applique pas à des travailleurs non acclimatés, qui ne sont pas physiquement aptes à effectuer un travail donné ou qui portent des vêtements de protection contre la chaleur spécialement adaptés à certaines tâches dangereuses.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, Ann. D.
ANNEXE E
(a. 41)
NIVEAUX D’ÉCLAIREMENT DANS LES ÉTABLISSEMENTS
__________________________________________________________________________________
| | | |
| Nature du travail | Exemples de travaux correspondants | Niveaux d’éclairement |
| | | minimal |
| | | Lux |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
| | | |
| Rangement, réserve | Entreposage, stockage, surveillance| 50 |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
| | | |
| Perception générale | Dortoirs, broyage | 250 |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
| | | |
| Perception | Monte-charge, ascenseurs, | |
| grossière de détails| escaliers mobiles | 50 |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
| | | |
| | Éclairage général, salle de | |
| | conférence, moulage, fabrique de | |
| | grosses pièces | 250 |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
| | | |
| Perception modérée | Repassage, étalage, enveloppement, | |
| de détails | étiquetage, travail grossier sur | |
| | machine ou établi, ouvrage général | |
| | de bureau | 400 |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
| | | |
| | Inspection générale rapide, | |
| | studios, études, dactylos, lecture,| |
| | couture à la machine, montage de | |
| | pièces moyennes, travail | |
| | particulier de bureau | 550 |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
| | | |
| Perception difficile| Réparation, inspection difficile, | |
| de détails | tours, couture à la main, broderie | 800 |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, Ann. E.
ANNEXE F
(a. 47)
MÉTHODE DE MESURE DES BANDES DE FRÉQUENCE PRÉDOMINANTE (en dBA corrigés)
a) En utilisant l’analyse par octave de 31,5 Hz à 16 kHz, déterminer si l’une des bandes correspond à la notion de bande de fréquence prédominante;
b) ajouter 5 dB au niveau mesuré de chaque bande correspondant à la notion de bande de fréquence prédominante;
c) modifier le spectre sonore résultant comme suit:
— au niveau de 31,5 Hz, retrancher 39,4 dB
— au niveau de 63 Hz, retrancher 26,2 dB
— au niveau de 125 Hz, retrancher 16,1 dB
— au niveau de 250 Hz, retrancher 8,6 dB
— au niveau de 500 Hz, retrancher 3,2 dB
— au niveau de 1 000 Hz, n’effectuer aucune modification
— au niveau de 2 000 Hz, additionner 1,2 dB
— au niveau de 4 000 Hz, additionner 1,0 dB
— au niveau de 8 000 Hz, retrancher 1,1 dB
— au niveau de 16 000 Hz, retrancher 6,6 dB;
d) faire ensuite l’addition des niveaux de chaque octave du spectre ainsi modifié en suivant la méthode d’addition des décibels;
e) le résultat ainsi obtenu est exprimé en dBA corrigés.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, Ann. F.
RÉFÉRENCES
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15 et 1984 G.O. 2, 4333
D. 576-82, 1982 G.O. 2, 1244; Suppl. 1176
D. 1960-86, 1987 G.O. 2, 262
D. 55-90, 1990 G.O. 2, 439
D. 213-93, 1993 G.O. 2, 2131
D. 1248-94, 1994 G.O. 2, 5453 et 5749
D. 459-99, 1999 G.O. 2, 1650
D. 885-2001, 2001 G.O. 2, 5020