M-9, r. 26.1 - Règlement sur les spécialités médicales

Table des matières
Texte complet
chapitre M-9, r. 26.1
Règlement sur les spécialités médicales
MÉDECINS — SPÉCIALITÉS MÉDICALES
Loi médicale
(chapitre M-9, a. 3).
M-9
Code des professions
(chapitre C-26, a. 94, par. e).
C-26
1er septembre 2012
SECTION I
CLASSES DE SPÉCIALITÉS
1. Le Collège des médecins du Québec reconnaît les spécialités suivantes:
1°  Anatomo-pathologie;
2°  Anesthésiologie;
3°  Biochimie médicale;
4°  Cardiologie;
5°  Chirurgie cardiaque;
6°  Chirurgie colorectale;
7°  Chirurgie générale;
8°  Chirurgie générale oncologique;
9°  Chirurgie pédiatrique;
10°  Chirurgie orthopédique;
11°  Chirurgie plastique;
12°  Chirurgie thoracique;
13°  Chirurgie vasculaire;
14°  Dermatologie;
15°  Endocrinologie et métabolisme;
16°  Endocrinologie gynécologique de la reproduction et de l’infertilité;
17°  Gastroentérologie;
18°  Génétique médicale;
19°  Gériatrie;
20°  Gérontopsychiatrie;
21°  Hématologie;
22°  Hématologie/oncologie pédiatrique;
23°  Immunologie clinique et allergie;
24°  Maladies infectieuses;
25°  Médecine d’urgence;
26°  Médecine d’urgence pédiatrique;
27°  Médecine de famille;
28°  Médecine de l’adolescence;
29°  Médecine de soins intensifs;
30°  Médecine du travail;
31°  Médecine interne;
32°  Médecine interne générale;
33°  Médecine maternelle et foetale;
34°  Médecine néonatale et périnatale;
35°  Médecine nucléaire;
36°  Médecine physique et réadaptation;
37°  Microbiologie médicale et infectiologie;
38°  Néphrologie;
39°  Neurochirurgie;
40°  Neurologie;
41°  Neuropathologie;
42°  Obstétrique et gynécologie;
43°  Oncologie gynécologique;
44°  Oncologie médicale;
45°  Ophtalmologie;
46°  Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale;
47°  Pathologie générale;
48°  Pathologie hématologique;
49°  Pathologie judiciaire;
50°  Pédiatrie;
51°  Pédiatrie du développement;
52°  Pneumologie;
53°  Psychiatrie;
54°  Psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent;
55°  Psychiatrie légale;
56°  Radio-oncologie;
57°  Radiologie diagnostique;
58°  Rhumatologie;
59°  Santé publique et médecine préventive;
60°  Urologie.
D. 914-2010, a. 1; D. 835-2015, a. 1.
SECTION II
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALE
2. Les certificats de spécialiste suivants, délivrés par le Collège avant le 25 novembre 2010, deviennent:
1°  pour le certificat de spécialiste en endocrinologie, le certificat de spécialiste en endocrinologie et métabolisme;
2°  pour le certificat de spécialiste en gastro-entérologie, le certificat de spécialiste en gastroentérologie;
3°  pour le certificat de spécialiste en obstétrique-gynécologie, le certificat de spécialiste en obstétrique et gynécologie;
4°  pour le certificat de spécialiste en oto-rhino-laryngologie, le certificat de spécialiste en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale;
5°  pour le certificat de spécialiste en santé communautaire, le certificat de spécialiste en médecine communautaire;
6°  pour le certificat de spécialiste en physiatrie, le certificat de spécialiste en médecine physique et réadaptation.
D. 914-2010, a. 2.
2.1. Les certificats de spécialistes suivants, délivrés par le Collège avant le 22 octobre 2015, deviennent:
1°  pour le certificat de spécialiste en chirurgie générale pédiatrique, le certificat de spécialiste en chirurgie pédiatrique;
2°  pour le certificat de spécialiste en médecine communautaire, le certificat de spécialiste en santé publique et médecine préventive.
D. 835-2015, a. 2.
3. Devient titulaire d’un certificat de spécialiste en médecine de famille le 25 novembre 2010, le médecin qui:
1°  est titulaire d’un permis délivré en 1994 ou avant et qui n’est pas titulaire d’un certificat de spécialiste;
2°  est titulaire d’un permis délivré après 1994 et qui a réussi l’examen final en médecine de famille du Collège des médecins du Québec.
D. 914-2010, a. 3.
4. (Omis).
D. 914-2010, a. 4.
RÉFÉRENCES
D. 914-2010, 2010 G.O. 2, 4351
D. 835-2015, 2015 G.O. 2, 3864