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D-15, r. 1 - Règlement sur les frais et les travaux d’exploration minière et de mise en valeur visés au paragraphe d de l’article 18 de la Loi concernant les droits sur les mines

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À jour au 12 décembre 2023
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chapitre D-15, r. 1
Règlement sur les frais et les travaux d’exploration minière et de mise en valeur visés au paragraphe d de l’article 18 de la Loi concernant les droits sur les mines
Le titre de la loi ayant été remplacé par le suivant: «Loi sur l’impôt minier», on retrouve maintenant ce règlement sous c. I-0.4, r. 1.
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