C-61.1, r. 57 - Arrêté ministériel concernant la réserve faunique Duchénier

Texte complet
chapitre C-61.1, r. 57
Arrêté ministériel concernant la réserve faunique Duchénier
CONSERVATION ET MISE EN VALEUR — RÉSERVE FAUNIQUE — DUCHÉNIER
Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune
(chapitre C-61.1, a. 111)
C-61.1
30 décembre 1899
1. Le territoire, dont le plan apparaît à l’annexe, est établi en réserve faunique sous le nom de Réserve faunique Duchénier.
A.M. 2000-022, a. 1.
2. (Omis).
A.M. 2000-022, a. 2.
RÉSERVE FAUNIQUE DUCHÉNIER
A.M. 2000-022, Ann.
RÉFÉRENCES
A.M. 2000-022, 2000 G.O. 2, 5474