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Alphanumerics Title
G-1.01, r. 0.1 Regulation respecting the professional activities that may be engaged in by persons other than geologists
G-1.01, r. 1 Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2 Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2.1 Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de géologue hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2.2 Code of ethics of geologists
G-1.01, r. 3 Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.001 Règlement sur la comptabilité en fidéicommis des géologues Revoked
G-1.01, r. 3.001.01 Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.001.1 Regulation respecting the practice of the profession of geologist within a partnership or a joint-stock company
G-1.01, r. 3.002 Regulation respecting the compensation fund of the Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.01 Règlement sur la formation continue obligatoire des géologues
G-1.01, r. 3.1 Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 4 Regulation respecting the conciliation and arbitration procedure for the accounts of geologists
G-1.01, r. 4.1 Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 4.2 Règlement sur la tenue des dossiers et des bureaux et sur la cessation d’exercice des géologues
G-1.01, r. 5 Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation et sur la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des géologues du Québec Replaced